Renseignements techniques - TPS/TVH

L'ARC publie une grande sélection de publications techniques sur la TPS/TVH en vue d'informer les inscrits et le grand public sur la TPS/TVH. Si vous avez des questions d'ordre technique sur la TPS/TVH, vous pouvez communiquer avec un de nos bureaux des décisions de la TPS/TVH situés partout au Canada.

Les mémorandums sur la TPS publiés de 1990 à 1994 traitent en détail de la loi régissant la TPS. Seuls les mémorandums des chapitres 300 à 700 sont encore en vigueur. Ils seront récrits graduellement et remplacés par les publications de la Série des mémorandums sur la TPS/TVH.

Les Info TPS/TVH sont des publications techniques en langage clair et simple qui ont été conçues pour fournir des explications claires et concises au sujet de questions particulières pouvant être visées par la TPS/TVH.

Série des mémorandums sur la TPS/TVH : Ces publications traitent en détail de la loi régissant la TPS/TVH. Publiés depuis septembre 1994, les chapitres de la Série des mémorandums sur la TPS/TVH remplacent graduellement les mémorandums sur la TPS.

Les Nouvelles de l'accise et la TPS/TVH sont publiées trimestriellement sur Internet. On y souligne les élaborations les plus récentes au sujet de l'application de la taxe sur les produits et services (TPS), de la taxe de vente harmonisée (TVH) et de l'application des droits et taxes d'accise.

Avis sur la TPS/TVH : Il s'agit de diverses annonces portant sur des changements à la politique de l'ARC, d'avis de modifications aux publications, de brèves annonces relatives à la TPS/TVH et à la taxe des Premières nations (TPN).

Les énoncés de politique de la TPS/TVH portent sur la politique de l'ARC à l'égard de sujets de TPS/TVH spécifiques qui ne sont pas encore traités dans la Série des mémorandums sur la TPS/TVH.

Les bulletins d'information technique sur la TPS/TVH (BIT) sont publiés afin d'annoncer et de discuter en détail les modifications apportées à la loi régissant la TPS/TVH.

Loi sur la taxe d'accise et règlements en vertu de la Loi sur la taxe d'accise : Pour trouver les règlements relatifs à la TPS/TVH pris en vertu de la Loi sur la taxe d'accise, défilez jusqu'à la section Règlements apparentés, qui se trouve après la Loi sur la taxe d'accise.

Liste des publications de l'accise et de la TPS/TVH : Il s'agit d'une liste complète de toutes les publications portant sur l'accise et la TPS/TVH, indiquant la date de publication, la date de révision, si un article est périmé ou non, et ce qui remplace une publication périmée.

Liste des taux d'intérêt réglementaires : Les taux d'intérêts réglementaires pour les droits d'accise, les taxes d'accise et la TPS/TVH sont publiés trimestriellement.