Agence du revenu du Canada Gouvernement du Canada
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A

Activer les témoins
Admissibilité
Admissibilité - critères
Admissibilité - Qu'est-ce que c'est
Admissibilité - Pourquoi évaluer
Aperçu
Autres logiciels de navigation - téléchargement
Avantages
Avantages - Soutien
Avertissement écrit

B

Bureaux d'aide de la TED

C

Certificat d'origine
Chèque postdaté
Choix
Code 2139
Comment activer les témoins
Comment corriger une déclaration
Comment transmettre une déclaration
Commentaires
Conditions entrainant une suspension
Confidentialité
Contrôle
Copie de sauvegarde du logiciel - Légales
Corrections
Critères - vérification

D

Déclarants par voie électronique - sécurité
Déclarants par voie électronique actuels - renouvellement
Déclarations acceptées
Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier, Formulaire T183
Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier, Formulaire T183 - Conservation des documents
Déclaration modifiée
Déclaration année antérieure
Déclarations rejetées
Demandeur - définition
Demandeur - renouvellement
Déni de responsabilité - légales
Disponibilité
Documents à l'appui
Documentation sur papier

E

Entente applicable - légales
Entretenir - registre
Établissement financier - liens
Établissement financier - paiements
Exactitude et modification - légales

F

Fichiers d'accusé de réception
Formulaire T1153, Formulaire de demande et de consentement
Formulaire T183, Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier
Formulaire T183, Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier – conservation des documents
Formulaire T7DR, Pièce de versement

G

H

Heures de service
Historique de transmissions
Homologation - logiciel
Hyperliens- légales

I

Information sur les paiements
Inscription
Inscription - déclarants par voie électronique actuels
Inscription - comment s'inscrire
Inscription - qui peut s'inscrire
Installation d'un navigateur

J - K

L

Légales - Obligations
Liens vers les sites de navigateurs
Liste de logiciels homologués – Programme 2007
Liste de logiciels homologués – Programme 2006
Logiciel
Lot –Taille

M

Manuel des déclarants par voie électronique
Microsoft Internet Explorer
Microsoft Internet Explorer - téléchargement 128-bit
Mise à jour du registre

N

Navigateur
Navigateur - bouton test
Navigateur – installation
Navigateur mis à l'essai
Netscape - téléchargement 128-bit
Nouvelles

O

Obligations légales
Ouverture de session - TED en direct
Ouverture de session - TED en direct plus

P

Processus de révision administrative
Page d'accueil
Paiement par la poste
Paiement à un établissement financier
Paiement électronique
Pièce de versement, T7DR
Pourquoi évaluer les demandeurs
Produire une déclaration – comment
Programme de revue du traitement
Programme d'examen précotisation
Programme d'examen précotisation - code 2139

Q

Qu'est ce que la vérification de l'admissibilité
Qu'est ce qu'un logiciel homologué?

R

Recherche par code postal
Remboursement
Remboursement ou solde dû
Restrictions
Responsabilités
Responsabilités - en tant que déclarant par voie électronique
Responsabilité - dans votre publicité

S

Sécurité de l'ARC
Sécurité
SEND – aperçu
Service - heures de
Solde dû ou remboursement
Suspension
Soutien
Soutien technique
Système électronique de notification de débits – aperçu

T

Témoins
Témoins – comment les activer
Témoins – refusés
Téléchargement - 128 - bit Microsoft Internet Explorer
Téléchargement 128-bit Netscape
Téléchargement - Autres logiciels de navigation

U

Utilisation des renseignements - légales
Utilisation d'un dispositif de sécurité à chiffrement de 128-bits

V

Vérification

W - X- Y- Z



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Date de modification :
2006-10-23
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