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A
Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC)
Accord de libre-échange Canada-Israël (ALECI)
Accord de libre-échange nord-Américain (ALÉNA)
Accord sur la frontière commune entre le Canada et les États-Unis
Accords commerciaux internationaux
Acronymes
L'ASFC et l'Organisation mondiale des douanes
Anciens résidents qui reviennent vivre au Canada
Antidumping
Avis des douanes
B
Boutiques hors taxes
Bureaux de l'ASFC
C
Canada et les États-Unis sur les tiers pays sûrs (Entente entre le )
CANPASS
Caution en douane (Sécurité)
Centres de remboursement pour les importations occasionnelles
Centre pour les petites et moyennes entreprises
Classement tarifaire
Codes Loi sur les mesures spéciales d'importation (LMSI)
Codes secondaires assignés aux bureaux de douane
Congrès, réunions, foires commerciales et exhibitions
Conventions
Courrier
Courtiers en douane agréés
Échange de données informatisées (EDI)
D
Déclaration des mouvements transfrontaliers des espèces
Déclaration d'exportation canadienne automatisée (DECA)
Déclaration douanière pour les voyageurs
Déclaration d'une expédition
Déclaration en douane (DECDOU)
Déclaration sommaire des exportations
Dédouanement d'une expédition
Dépôt d'une garantie
Détermination de la valeur
Différends et règlements
Divulgations volontaires (PDF)
Document de contrôle du fret
Documents techniques
Dossier passager/Information préalable sur les voyageurs
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EDI pour les frets maritime et ferroviaire
Enfants disparus
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Enregistrement d'une entreprise
Entreposage d'une expédition
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Examen d'une expédition
Exécution de la loi
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Exportation
F
Foire aux questions (FAQ)
Foires commerciales
Formulaires
G
G7
Glossaire
I
Immigration
Importation
Importation par la poste ou par messageries
Importations postales
Importations temporaires - Entreprises
Importations temporaires - Voyageurs
Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)
Information préalable sur les voyageurs/Dossier passager
Intérêt
Interface à guichet unique avec les AMG
Interface entre les douanes et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
L
Loi sur les douanes
M
Mainlevée
Mainlevée à la ligne d'inspection primaire
Marchandises prohibées ou à autorisation restreinte (Tarif des douanes)
Mouvements transfrontaliers des espèces
N
NEXUS
Nos enfants disparus
Numéro de transaction
Numéro d'entreprise
O
Obligation d'identification (Voyageurs)
Opérateurs d'entrepôt d'attente et codes secondaires
L'Organisation mondiale des douanes et l'ASFC
Origine
P
Partenaires en protection (PEP)
Passerelle Internet des douanes
Pénalités (RSAP)
Petites et moyennes entreprises (Centre)
Poste
Programme d'autocotisation des douanes (PAD)
Programme de calcul des intérêts des douanes
Programme des divulgations volontaires (PDV)
Programme des importations postales
Programme des messageries - EFV (expéditions de faible valeur)
Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC)
Programmes d'encouragement commercial
Programmes pour enfants disparus
Provisions de bord
Publications
R
Réfugié(e)s et l'Entente entre le Canada et les États-Unis sur les tiers pays sûrs
Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP)
Relevé détaillé de rajustement (RDR)
Remboursement pour les importations occasionnelles
Répertoire des bureaux de l'ASFC
Report des droits
Résidents canadiens
Résolution des différends
Responsabilité d'une expédition
Réunions (Tenue d’une réunion au Canada)
S
Séminaires
Service d'information sur la frontière (SIF)
Service des chiens détecteurs
Système automatisé de licenses des Affaires étrangères et des douanes (SALAED)
Système automatisé d'échange de données des douanes (SAED)
Système de mainlevée pour les importateurs fréquents (SMIF)
Système de postvérification douanière
Système de traitement des déclarations commerciales réglées au comptant (STDCC)
Système de transmission des avis de mainlevée (STAM)
Système d'examen avant l'arrivée (SEA)
Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
Cherchez les codes SH par organisation
T
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Temps d'attente à la frontière
Traitement tarifaire
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Dernière mise à jour : 2006-11-02
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