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Opérateurs d'entrepôt d'attente et
codes secondaires

Cette page donne aux émetteurs de documents de contrôle du fret accès aux codes secondaires. Les codes pour chaque province et territoire sont listés par ordre alphabétique selon le nom de l'entrepôt.

Un code secondaire sert à identifier l'emplacement de biens dans un entrepôt d'attente. Les transporteurs, les groupeurs et les agents doivent inscrire les codes secondaires sur les documents de contrôle du fret. Les codes sont aussi requis pour nous permettre de fournir les avis de mainlevée électroniques aux opérateurs d'entrepôts d'attente qui participent au Système de transmission des avis de mainlevée.

Pour en savoir plus, lisez l'Avis des douanes no N-418, Exploitants d'entrepôts d'attente et système de transmission des avis de mainlevée et code secondaire d'entrepôt d'attente.




Dernière mise à jour : 2006-01-23 Haut de la page
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