Fichiers d'accusés de réception

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Si vous transmettez la déclaration de votre client en vous servant de cette option, vous allez recevoir soit un numéro de confirmation vous indiquant que nous avons accepté la déclaration pour le traitement ou un message d'erreur vous indiquant les corrections à faire avant de retransmettre la déclaration. Un code (2139) peut apparaître indiquant que la déclaration peut faire l'objet d'un examen avant cotisation.

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Lorsque vous transmettez un lot de déclarations, l'Agence du revenu du Canada (ARC) crée un nom de fichier. Ce même nom de fichier, avec l'extension « .ack » sera utilisé pour récupérer votre accusé de réception. Le fichier d'accusé de réception indique :

1. Si le lot contient des erreurs de formatage qui rendent le traitement du fichier impossible;

   ou

2. Le statut de chaque déclaration dans le lot comme étant :
   
   
   • Accepté :

     Un code (2139) peut apparaître indiquant que la déclaration peut faire l'objet d'un examen avant cotisation.

   • Rejeté :

     Les codes d'erreurs sont affichés pour vous informer des mesures correctives à prendre si nécessaire.

     Vous pouvez obtenir la description complète de chaque code d'erreur avec votre logiciel de préparation de déclarations de revenus ou en téléchargeant le chapitre 2 du Manuel des déclarants par voie électronique.

Nous recommandons de récupérer tous les accusés de réception le plus tôt possible. Cela réduit les délais de traitement, surtout lorsqu'il y a des corrections à effectuer. Cela vous permettra également de fournir à vos clients la confirmation que l'ARC a reçu leur déclaration.

Le menu d'activités qui apparaît lorsque vous effectuez une Ouverture de session vous offre trois façons d'obtenir vos accusés de réception :

1. Récupérer les accusés de réception en suspens

   Utilisé pour récupérer des accusés de réception pour la première fois. Vous pouvez continuer le processus de transfert de fichier jusqu'à ce que vous obteniez tous vos accusés de réception.

2. Récupérer un accusé de réception particulier

   Utilisé pour obtenir un accusé de réception particulier. Cette demande peut être effectuée soit pour une transmission de fichier pour la première fois ou pour une transmission subséquente. Vous devez vous servir du nom du fichier de transmission pour utiliser cette option.

3. Historique de transmission

   Utilisé pour examiner votre historique de transmissions du début du programme TED jusqu'à la date courante.