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TPS/TVH pour les particuliers
Des renseignements sur les sujets de TPS/TVH pour les particuliers qui n'exploitent pas d'entreprise.
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Sujets
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| Le crédit sur la TPS/TVH Renseignements au sujet des paiements non imposables pour les particuliers et les familles. |
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| Remboursement pour habitations neuves | Comment fonctionne la TPS/TVH Renseignements principaux concernant le fonctionnement de la TPS/TVH. |
| Qu'entend-on par fournitures taxables, détaxées et exonérées? | Remboursements de la TPS/TVH Vous pourriez avoir droit à certains remboursements de la TPS/TVH. |
| Importations Comment et à quel moment la TPS/TVH s'applique sur les produits importés au Canada. |
Autres sujets pour les particuliers Renseignements généraux sur les sujets liés à l'impôt sur le revenu. |
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Date de modification : 2006-10-18 |
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