Avis des douanes 553 - 601 (2004)

Ces avis sont énumérés dans l'ordre numérique inversé. L'avis le plus récemment publié est en haut de la liste.

• CN601 Sucre raffiné de l'Union européenne
• CN600 Annonce de la mise en oeuvre du projet pilote NEXUS Air à l'aéroport international de Vancouver à partir du 30 novembre 2004
• CN599 Chaussures et semelles extérieures étanches en matière plastique ou en caoutchouc de la République populaire de Chine
• CN598 Protocole d'entente sur la déclaration d'exportation entre l'Agence des services frontaliers du Canada et les transporteurs ou les fournisseurs de services douaniers
• CN597 Numéro tarifaire 9936.00.00 – Échantillons de vêtements
• CN596 Certaines barres rondes en acier inoxydable assujetties à la Loi sur les mesures spéciales d'importation (LMSI)
• CN595 Modifications au formulaire B13A, Déclaration d'exportation
• CN594 Certaines pommes de terre entières, originaires ou exportées des États-Unis d'Amérique, destinées à être utilisées ou consommées dans la province de la Colombie-Britannique
• CN593 Certains lave-vaisselle et sécheuses originaires ou exportés des États-Unis d'Amérique
• CN591 Carnet de remplacement ATA
• CN590 Décisions sur les articles textiles pour les besoins des contingents
• CN589 Certaines tôles d'acier laminées à chaud assujetties à la Loi sur les mesures spéciales d'importation (LMSI)

• CN588 Bicyclettes et cadres de bicyclette du Taipei chinois et de la République populaire de Chine
• CN587 Règlement sur la déclaration des marchandises exportées
• CN586 Exportateurs - Numéro d'entreprise et indicateur de compte RM
• CN585 Déductions du prix payé ou à payer (alinéa 48(5)b) de la Loi sur les douanes)
• CN584 Certaines bottes pour dames en provenance de la République populaire de Chine
• CN583 Certaines barres rondes en acier inoxyable du Brésil et de l'Inde
• CN582 Certaines lamelles en bois originaires ou exportées du Mexique et de la République populaire de Chine
• CN581 Sucre raffiné de l'Union européenne
• CN580 Alcool dénaturé et alcool spécialement dénaturé - Initiative d'échantillonnage des importations commerciales (IEIC)
• CN579 Valeur en douane d'échantillons abîmés
• CN578 Certaines tôles d'acier laminées à chaud de l'Inde, de l'Indonésie et de la Thaïlande
• CN577 Certains lave vaisselle et sécheuses, originaires ou exportés des États Unis d'Amérique

• CN576 Pommes de terre entières, originaires ou exportées des États-Unis d'Amérique, destinées à être utilisées ou consommées dans la province de la Colombie-Britannique
• CN575 Politique de classement tarifaire - Sacs à herbe pour tondeuses à gazon
• CN574 Initiative relative à l'information préalable sur les expéditions commerciales – Déclaration électronique du fret et des moyens de transport pour les secteurs aérien et ferroviaire et les expéditions maritimes chargées
• CN573 Prolongation des programmes rattachés au Tarif de préférence général et au Tarif des pays les moins développés
• CN572 Collecte de permis pour le compte de Santé Canada
• CN571 Déclaration en douanes des palettes
• CN570 Alcool dénaturé et alcool spécialement dénaturé - L'Initiative d'échantillonnage des importations commerciales (IEIC)
• CN569 Décret de retrait du tarif de préférence général (certains pays adhérant à l'Union européenne)
• CN567 Certains tubes à cigarettes à bout filtre, originaires ou exportés de la France
• CN566 Établissement automatisé d'un nouveau manifeste en cas d'échec de la demande SEA - déclarations EDI des transporteurs routiers
• CN565 Information préalable sur les expéditions commerciales - Déclaration du fret et du moyen de transport à l'aide de l'échange de données informatisées (EDI) pour le mode maritime
• CN564 Alcool dénaturé et alcool spécialement dénaturé - Échantillonneur choisi pour les régions du Nord de l'Ontario, des Prairies et du Pacifique

• CN562 Certains tubes soudés en acier au carbone assujettis à la Loi sur les mesures spéciales d'importation
• CN561 Modifications des Notes explicatives sur les articles de fêtes
• CN560 Droit d'accise spécial
• CN559 Bicyclettes et cadres de bicyclette du Taipei chinois et de la République populaire de Chine
• CN558 Exportation - Application de la Licence générale d'exportation no Ex. 12 et exigences relatives aux documents
• CN557 Valeur en douane - Traitement de la date de l'expédition directe
• CN556 Certaines barres d'armature pour béton
• CN555 Perception, sur les importations non commerciales, de la taxe provinciale sur le tabac de la Colombie-Britannique
• CN554 Numéro tarifaire 2206.00.92 et déclaration en détail du montant des droits de douane en vertu du Tarif des douanes
• CN553 Expansion de l'exigence obligatoire du code SH