Documents d'information

Documents d'information courants sur les programmes et services offerts par l'Agence des services frontaliers du Canada.

Les documents d'information régionaux sont également disponibles.

Documents d'information nationaux

• A
• B
• C
• D
• E
• F
• G
• H
• I
• J
• K
• L
• M
• N
• O
• P
• Q
• R
• S
• T
• U
• V
• W
• X
• Y
• Z

A

• Acquisition de nouveaux outils d'inspection pour les douanes à Halifax
• Aéroports et les ports de mer (Consolidation de la technologie)
• Aéroports et les ports de mer (Renseignements des examens douaniers)
• Arrestations et détentions

C

• CANPASS - Aéronefs d'entreprise
• CANPASS - Aéronefs privés
• CANPASS Air
• CANPASS - Bateaux privés
• Centre d'information pour les PME
• Centre national d'évaluation des risques
• Certificat de sécurité selon la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés
• Conteneurs en transit dans les ports maritimes
• Contrôle de l'accès au Canada
• Le contrôle des membres d'équipage et des passagers maritimes
  Région des Grands Lacs - Voie maritime du Saint Laurent

D

• Déclaration des mouvements transfrontaliers des espèces
• Déclaration préalable du fret (Délais)
• Déclaration sur la frontière intelligente
• Dédouanement ailleurs qu'à la frontière
• Direction des travaux scientifiques et de laboratoire (DTSL)
• Direction des travaux scientifiques et de laboratoire (DTSL) Exemples de réussite
• Données des douanes
• Dossier du passager/Information préalable sur les voyageurs
• Les douanes investissent dans une frontière sûre et intelligente

E

• Équipement de détection de la contrebande
• Étudiants engagés à titre d'agents des douanes
• Examen des risques avant renvoi (Citoyenneté et Immigration Canada)
• Expéditions rapides et sécuritaires

H

• Harmonisation du traitement des expéditions commerciales

I

• Importation de dindons des États-Unis au Canada
• Information préalable sur les expéditions commerciales
• Information préalable sur les voyageurs/Dossier du passager
• Initiative en matière d'équité
• Immigration (Investigations et enquêtes)
• Immigration (Renseignement - Aperçu)
• Immigration (Renseignement - Filtrage des cas)
• Immigration (Renseignement - Migration clandestine)

L

• Ligne d'inspection primaire intégrée
• Lois régissant les politiques commerciales (Administré par l'ASFC)

M

• Matériel de détection des radiations
• Médaille canadienne du maintien de la paix
• Messages d'intérêt public : Aux journalistes, rédacteurs de nouvelles, responsables de programmes et chroniqueurs chargés des voyages et de la circulation
• Mesures de renvoi (Appels)

N

• NEXUS Air (Projet pilote)
• NEXUS Autoroutes
• NEXUS Maritime (Projet pilote)
• Nos enfants disparus (La participation de l'ASFC)
• Nos enfants disparus (Les enfants à la frontière)
• Nouveau bureau de douane Armstrong – Route 173 (Québec)
• Nouveaux pouvoirs des agents des douanes (Plan de mise en oeuvre)
• Nouvelles installations douanières Stanstead, route 55 (Québec)

P

• Partenaires en protection
• Plan d'action des douanes - Une frontière améliorée pour les voyageurs
• Plan d'action des douanes - Une frontière renouvelée pour les négociants
• Programme d'autocotisation des douanes
• Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial

R

• Régime de sanctions administratives pécuniaires
• Renvois

S

• Sécurité du Canada
• Le Service des chiens détecteurs
• Le Système de gestion des renseignements des douanes
• Système d'inspection des véhicules et du fret
• Système d'inspection des véhicules et du fret pour les palettes

V

• Vous visitez le Canada cet été ?
• Vous voyagez à l'extérieur du Canada ?

Z

• Zones contrôlées des douanes