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Renseignements de communication (57.8 KB)
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Table des matières (61.4 KB)
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Organismes de normalisation (39.7 KB)
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Embarcations de plaisance / Embarcations autres que des embarcations de plaisance (41.9 KB)
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Section 1 : Contexte (72.4 KB)
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Section 2 : Identification du bateau et conformité
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Section 3 : Exigences relatives à la construction de la coque
(53.5 KB)
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Section 4 : Exigences relatives à la conception de la coque -
Bateau jusqu’à 6 mètres de longueur (140.3 KB)
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Section 5 : Exigences relatives à la conception de la coque -
De plus 6 6 mètres de longueur (35.9 KB)
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Section 6 : Systèmes de ventilation (66.0 KB)
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Section 7 : Systèmes d'alimentation en carburant
(92.9 KB) Le téléchargement devrait prendre environ 26 secondes avec une
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Section 8 : Systèmes électriques (124.7 KB)
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Section 9 : Systèmes mécaniques (54.2 KB)
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Section 10 : Systèmes de protection contre les incendies
(47.0 KB)
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Annexe 1 : Procédures et formulaires à l'intention des
fabricants et des importateurs (216.8 KB)
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Annexe 2 : Procédures et formulaires à l'intention des
propriétaires de bateau et des vendeurs de bateaux usagés (108.5 KB)
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Annexe 3 : Réservoirs d’eaux usées (volontaire)
(71.3 KB)
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Annexe 4 : Réductions du bruit pour les embarcations
à moteur (64.0 KB)
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