Moteurs et véhicules récréatifs – moteurs de motoneiges, de VTT, de motomarines et de hors-bord

Des règlements visant les émissions sont en cours d’élaboration pour les moteurs marins et les véhicules récréatifs hors route comme les moteurs hors-bord, les moteurs de motomarines, les motoneiges, les motocyclettes tout-terrain, les véhicules tout-terrain (VTT) et les véhicules utilitaires.  

Le Règlement sur les émissions des moteurs nautiques à allumage commandé et les véhicules récréatifs hors route proposé fixera des normes sur les véhicules et les moteurs produisant des émissions contribuant à la production de smog. Ces normes s’appliqueront à partir des modèles de véhicules et de moteursvendus au Canada de l’année 2008. Pour obtenir des reseignements supplémentaires au sujet du règlement proposé veuillez visiter: http://www.ec.gc.ca/RegistreLCPE/documents/part/mar_ssi/cover.cfm