Agence du revenu du Canada Gouvernement du Canada
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Pour vous inscrire à une liste d'envoi électronique, cliquez sur un des liens suivants :

Avis de maintenance du site Web pour les services fiscaux : vous avise des ajouts, suppressions, mises à jour et révisions ainsi que de la maintenance prévue du site Web portant sur les services et renseignements fiscaux destinés aux particuliers et aux entreprises.

Encouragements fiscaux de la RS&DE - Quoi de neuf : vous informe sur les nouveaux documents, les nouvelles politiques et lignes directrices, les nouveaux formulaires de demande ainsi que sur les séminaires généraux et sectoriels disponibles sur le site Web de la Recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE).

Formulaires 500 : vous avise des changements apportés au programme Formulaires 500 conçu pour préciser les besoins des nombreux utilisateurs de feuillets de renseignements avant la période de pointe de distribution et prévoit des livraisons spéciales et en temps opportun.

Liste de paie : informe les employeurs des renseignements nouveaux ou mis à jour concernant les retenues sur la paie, les tables de retenues sur la paie, les tables sur disquettes, les avantages imposables, les formules de retenues sur la paie pour les programmes informatisés, les événements et les séminaires des gens d'affaire, et d'autres questions intéressantes pour les employeurs. Vous retrouverez également les nouveaux articles « À propos du Régime de pensions du Canada et de la Loi sur l'assurance-emploi » dans cette liste.

Médias : vous informe de la date où nous diffusons de nouvelles publications, des feuilles de renseignements ou des conseils fiscaux dans notre site Web.

Nouvelles de la TPS/TVH : vous informe du dernier numéro, qui est publié tous les trois mois; met l'accent sur les récents changements dans l'administration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH), ainsi que de la taxe et du droit d'accise.

Organismes de bienfaisance - Quoi de neuf : vous informe des documents ajoutés au site Web des organismes de bienfaisance, notamment les bulletins, les énoncés de politique et les commentaires, les nouvelles lignes directrices, les ébauches de lignes directrices pour consultation, ainsi que les renseignements au sujet des activités d'information.

Production électronique pour les entreprises (précédemment connu sous le nom de Production de données sur support magnétique) : Fournit des mises à jour par courriel concernant les nouveaux renseignements offerts sur notre site Web aux employeurs et aux centres de traitement à façon qui produisent leurs déclarations sur support magnétique ou par T4 par Internet.

Remarque : Si vous étiez précédemment inscrit sur la liste d'envoi électronique de la Production de données sur support magnétique, vous n'avez pas à vous y inscrire de nouveau, car ce sera fait automatiquement.

Publications techniques en impôt sur le revenu : vous informe des publications techniques nouvelles ou révisées concernant l'impôt sur le revenu, comme les bulletins d'interprétation, les nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu ou les circulaires d'information.

Publications techniques sur la TPS/TVH : vous informe des renseignements à jour dans les publications intitulées, Séries des mémorandums sur la TPS/TVH, Bulletins de l'Info technique sur la TPS/TVH, et Énoncés de politique - TPS/TVH.

Publications techniques sur les droits et taxes d'accise : Vous accéderez à des publications techniques sur les droits d'accise et les taxes d'accise et prélèvements spéciaux (TA/PS) récemment publiées ou révisées, telles que la série des mémorandums sur les droits d'accise, les circulaires des Droits d'accise, les brochures sur la Loi de 2001 sur l'accise, les avis des Droits d'accise -- Loi de 2001 sur l'accise, la série des mémorandums sur les taxes d'accise et prélèvements spéciaux, les avis sur les taxes d'accise et prélèvements spéciaux et les énoncés de politique sur les taxes d'accise et prélèvements spéciaux.

Régimes enregistrés - Quoi de neuf : Cette page vous renseigne sur les ajouts faits au site Web des Régimes enregistrés, y compris les publications et les renseignements nouveaux ou mis à jour (p. ex. les bulletins de nouvelles, les bulletins de l'observation, la foire aux questions, les énoncés de politique, les renseignements généraux sur la Direction des régimes enregistrés et les renseignements sur les séances de consultation) sur les régimes de pension agréés (RPA), les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDB), les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER), les fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR), les régimes enregistrés d'épargne-études (REEE), les régimes de prestations supplémentaires de chômage (RPSC) et les placements enregistrés (PE).



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Date de modification :
2005-09-15
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