Sujets -- Fiducies

Guides

• T4013 T3 - Guide des fiducies

T3 Déclarations et annexes

• T3RET Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies - T3
  
  
• T106 Déclaration de renseignements sur des opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents
• T652 Avis de révocation d'une renonciation
• T1055 Sommaire des dispositions réputées - pour les années d'imposition 2002 et suivantes
• T1061 Déclaration de renseignements pour un groupe de fiducies canadiennes au profit d'athlètes amateurs
• T1079 Désignation d'un bien comme résidence principale par une fiducie personnelle
• T1079WS Feuille de travail pour résidence principale
• T2029 Renonciation à l'application de la période normale de nouvelle cotisation
• T2223 Choix, par une fiducie, en vertu du paragraphe 159(6.1) de la loi de l'impôt sur le revenu, de différer le paiement de l'impôt sur le revenu
• T3-RCA Déclaration d'impôt de la Partie XI.3 convention de retraite
• T3A Demande par une fiducie d'un report rétrospectif d'une perte
• T3AB Impôt de l'Alberta
• T3ATH-IND Déclaration de revenus d'une fiducie au profit d'un athlète amateur
• T3BC Impôt de la Colombie-Britannique
• T3D Déclaration de revenus T3D pour les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDP) ou régimes dont l'agrément a été retiré
• T3F Déclaration de renseignements concernant les placements prescrits à titre de placements admissibles ou de placements qui ne sont pas des biens étrangers
• T3(FLAT) État des revenus de fiducie (Répartitions et attributions)
• T3GR Déclaration de renseignements et de revenus pour un groupe de fiducies régies par un REER, un FERR ou un REEE
• T3GR-WS Grille de calcul 1 et Grille de calcul 2
• T3M Déclaration de revenus des fiducies pour l'environnement
• T3MB Impôt du Manitoba
• T3NB Impôt du Nouveau-Brunswick
• T3NL Impôt de Terre-Neuve-et-Labrador
• T3NS Impôt de la Nouvelle-Écosse
• T3NT Impôt du Territories du Nord-Ouest
• T3NU Impôt du Nunavut
• T3ON Impôt de l'Ontario
• T3P Déclaration d'impôt concernant les régimes de pension des employés
• T3PE Impôt de L'Île-du-Prince-Édouard
• T3RI Déclaration d'impôt sur le revenu de placements enregistrés
• T3S Déclaration de revenus concernant un régime de prestations supplémentaires de chômage
• T3SK Impôt sur le revenu de la Saskatchewan
• T3SK_CG Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises (fiducies)
• T3SUM Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie
• T3YT Impôt du Yukon
• T3SCH1 Dispositions d'immobilisations
• T3SCH1A Gains en capital résultant de don de certaines immobilisations
• T3SCH2 Provisions relatives aux dispositions d'immobilisations
• T3SCH3 Gains en capital imposables admissibles
• T3SCH4 Perte nette cumulative sur placements
• T3SCH5 Renseignements sur le conjoint bénéficiaire et déduction pour gains en capital d'une fiducie au profit du conjoint
• T3SCH6 Entente de fiducies visant à répartir l'exemption de base de l'impôt minimum
• T3SCH7 Répartitions et attributions de revenus de pension
• T3SCH8 Investment Income, Carrying Charges, and Gross-up Amount of Dividends Retained by the Trust
• T3SCH9 Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires
• T3SCH10 Impôt de la partie XII.2 et retenues d'impôt des non-résidents de la partie XIII
• T3SCH11 Impôt fédéral sur le revenu
• T3SCH12 Impôt minimum

Autres publications

• IT305R4 Fiducies testamentaires au profit du conjoint
• IT465R Bénéficiaires non résidants d'une fiducie