Publications classées par numéro de publication

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• B-002 Les bons et les contenants consignés (BIT)
• B-003 Caisses enregistreuses (BIT)
• B-032R Régimes enregistrés de pension
• B-034 Rajustements à la taxe de vente fédérale après 1990 (BIT)
• B-037R Logiciel importé (BIT B-037r)
• B-038 Contenants retournables (BIT)
• B-039 Politique administrative de la TPS/TVH - Application de la TPS/TVH aux Indiens
• B-042R Remboursement, rajustement ou crédit de la TPS
• B-046 Ligne directrices administratives à l'intention des municipalité (BIT)
• B-050R Traitement accordé aux organisations et agents diplomatiques dans le régime de la TPS
• B-052 Traitement des produits et services des compagnies d'assurance-vie et d'assurance-maladie sous le régime de la TPS (BIT)
• B-053 Contrats de construction prévoyant la fourniture et l'installation (BIT)

• B-057 Traitement des produits et services des sociétés de fiducie (BIT)
• B-063 Traitement des produits et services des courtiers en valeurs mobilières sous le régime de la TPS (BIT)
• B-065 Le plan en six points en vue de simplifier la TPS
• B-067 Traitement des subventions et des contributions sous le régime de la Taxe sur les produits et services (TPS)
• B-068 Simples fiducies
• B-069 Traitement, aux fins de la TPS, des importations de services de traitement (Traitement intérieur) par des exportateurs (BIT)
• B-070 Méthode simplifiée de demande de crédits de taxe sur les intrants et de remboursements (BIT)
• B-072 Autre simplification de la TPS à l'intention des petites entreprises (BIT B-072)
• B-073 Vente de titres francs de minéraux
• B-075R1 Avis de modification: Bulletin d'information technique B-075 modifications proposées à la TPS, daté le 23 avril 1996 - 26 janvier 2000
• B-076 Avis concernant: Remboursement proposé pour les livres imprimés sous les régimes de la TPS et la TVH
• B-077 Dispositions transitoires sous le régime de la TVH

• B-078 Règles sur le lieu de fourniture sous le régime de la TVH
• B-079 Autocotisation de la TVH sur les fournitures transférées dans une province participante
• B-080R Remboursements de la TVH sur les fournitures effectuées à partir des provinces participantes
• B-081 Application de la TVH aux importations
• B-083R Services financiers sous le régime de la TVH
• B-084R Avis de modification: BIT B-084 - Traitement des produits d'occasion
• B-085 Remboursement au point de vente de la TVH pour les livres
• B-086 Remboursement relatif aux véhicules spécialement équipés pour les personnes handicapées
• B-087 Remboursement de la TPS-TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs
• B-088 Programme de centres de distribution des exportations
• B-089 Contenants consignés
• B-090 La TPS/TVH et le commerce électronique

• B-091R Moment où les arrangements de services funéraires payés d'avance sont assujettis à la TPS/TVH
• B-092 Rénovations majeures et remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves
• B-093 Application de la TPS/TVH aux biens et aux services de cimetière
• B-094 Modifications proposées au remboursement de la TVH au point de vente pour les livres imprimés