Bureau des services fiscaux d'Ottawa

La division de la RS&DE d'Ottawa sert les clients de la RS&DE de l'est et du nord de l'Ontario et du Nunavut.

Demandes de renseignements concernant la RS&DE
333, avenue Laurier Ouest
Ottawa ON  K1A 0L9
Téléphone : (613) 598-4233
Télécopieur : (613) 952-1856

Séances d'information publiques sans frais

Ces séminaires donnent un aperçu général du programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) et des explications sur les critères d'admissibilité, les dépenses admissibles et la marche à suivre pour présenter une demande relative à la RS&DE. Ils sont destinés aux nouveaux demandeurs qui ne connaissent pas le programme de la RS&DE et conviennent à un auditoire composé de personnel technique et financier. Un représentant du ministère des Finances de l'Ontario donnera un aperçu du crédit d'impôt à l'innovation de l'Ontario. Il y aura également une présentation sur le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada. Il n'y a aucuns frais d'admission, cependant la pré-inscription est requise.

Date :

• Anglais :
  • 17 octobre 2006
  • 15 novembre 2006
  • 5 décembre 2006
  • 13 février 2007

Heure :
de 8 h 30 à 12 h

Endroit :
Centre RA (côté est)
Salle Outaouais
2451, promenade Riverside
Ottawa (Ontario)

Les participants doivent s'inscrire en ligne. Veuillez appeler John Taylor au (613) 598-4233 si vous voulez plus de renseignements.

Séance d'information publique sans frais en collaboration avec elorin

(Offert en anglais seulement)

Séance d'information publique sans frais en collaboration avec elorin
(Eastern Lake Ontario Regional Innovation Network)

Ce séminaire donne un aperçu général du programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) et des explications sur les critères d'admissibilité, les dépenses admissibles et la marche à suivre pour présenter une demande relative à la RS&DE. Il est destiné aux nouveaux demandeurs qui ne connaissent pas le programme de la RS&DE et convient à un auditoire composé de personnel technique et financier.

Il n'y a aucuns frais d'admission, cependant la pré-inscription est requise.

Date :

• le 24 octobre 2006

Heure :
de 9 h à 12 h

Endroit :
Bureau d'elorin
141 Collingwood Street
Kingston, ON
K7L 3X6)

Les participants doivent s'inscrire en ligne. Veuillez appeler John Taylor au (613) 598-4233 si vous voulez plus de renseignements.

Séance d'information publique sans frais sur les questions financières liées à la RS&DE

Cette séance d'une demi-journée est destinée au personnel financier ou comptable qui possède une notion générale du programme de la RS&DE ou à toute autre personne qui aura à remplir le formulaire T661 et l'annexe T2SCH31. Les participants, qui doivent connaître les principes de base de la comptabilité, apprendront comment remplir le formulaire T661 et calculer les crédits d'impôt à l'investissement ainsi que le crédit d'impôt à l'innovation de l'Ontario. Il n'y a aucuns frais d'admission, cependant la pré-inscription est requise.

Date :

• Anglais :
  • 9 janvier 2007

Heure :
de 8 h 30 à 12 h

Endroit :
Centre RA (côté est)
Salle Outaouais
2451, promenade Riverside
Ottawa (Ontario)

Les participants doivent s'inscrire en ligne. Veuillez appeler John Taylor au (613) 598-4233 si vous voulez plus de renseignements.

Atelier sur les questions liées à la RS&DE à l'intention du secteur des logiciels

Il s'agit d'un atelier d'une journée donné conjointement par des représentants de l'ARC et de l'industrie. Il s'adresse à tous les intervenants de la RS&DE qui oeuvrent dans l'industrie des logiciels et des technologies de l'information. L'atelier comporte des présentations, un forum de discussion et une étude de cas. On y met l'accent sur les questions liées à la présentation des demandes relatives à la RS&DE émanant de ce secteur industriel. Cet atelier s'adresse à un auditoire qui est familier avec le programme de la RS&DE. Si vous souhaitez y assister mais possédez des connaissances limitées du programme, il est suggéré que vous assistiez d'abord à l'une des séances d'information générales. Il n'y a aucuns frais d'admission, cependant la pré-inscription est requise.

Date :

• Anglais :
  • 22 février 2007

Heure :
de 8 h 30 à 16 h

Endroit :
Centre RA (côté est)
Salle Canada
2451, promenade Riverside
Ottawa (Ontario)

Les participants doivent s'inscrire en ligne. Veuillez appeler John Taylor au (613) 598-4233 si vous voulez plus de renseignements.

Inscription en ligne
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Veuillez communiquer avec nous au numéro indiqué ci-dessus si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à la séance. Ce formulaire constitue votre inscription. Nous communiquerons avec vous seulement s'il y a annulation.

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