Quoi de neuf

La page contient des liens à l'information récemment ajoutée au site. Ces liens sont présentés selon les types de régime.

Pour obtenir des renseignements publiés au cours des années précédentes, consultez le site Quoi de neuf archives.

Divers
RPA
REEE
REER/FERR
PE
RPDB/RPSC

Divers

2006-09-06
Pratiques visant le développement durable - Impression recto-verso et publications électroniques

2006-03-02
Roxanne Descôteaux s'est jointe à la Direction des régimes enregistrés en tant que Directrice de la Division de l'enregistrement

2005-11-01
Le 1^er novembre 2005, la Direction des régimes enregistrés a envoyé une lettre aux clients des régimes de pension agréés pour les aviser des changements imminents aux processus d'agrément des régimes de pension. Ces changements, qui sont les premiers dans le cadre de l'Initiative de la réorganisation de la Direction, entreront en vigueur le 7 novembre 2005. Pour obtenir plus de renseignements consulter la lettre ainsi que la foire aux questions concernant les nouveaux processus.

Régimes de pension agréés (RPA)

2006-09-19
Question n^o 3 de la « Foire aux questions sur les facteurs d'équivalence (FE) » est modifiée (FE non déclarés ou FE inexacts)

2006-06-08
Procès-verbal de la séance de consultation 2005 sur les RPA (Le 30 novembre 2005)

2006-06-08
Questions de l'industrie, séance de consultation sur les RPA du 30 novembre 2005

2006-06-01
Résultats des sondages concernant les normes de prestation de services sur les RPA

2006-02-08
La Direction des régimes enregistrés publie son troisième bulletin de l'observation

2005-12-21
Compte rendu des recommandations et des décisions de la réunion des 11 et 12 octobre 2005 du comité consultatif sur les pensions

2005-12-06
Question n^o 17 de la « Foire aux questions sur les RPA » Paiements de prestations variables directement d'une disposition à cotisations déterminées est modifiée

2005-11-01
Le Manuel technique sur les régimes de pension agréés de la Direction des régimes enregistrés est maintenant disponible en ligne sur le site Web de la Direction. Nos clients ont demandé que nous publions cette ressource interne pour les aider à comprendre notre interprétation des dispositions de la Loi de l'impôt sur le revenu qui touchent les régimes de pension agréés. Nous sommes heureux de publier cette ressource qui fait partie intégrante de notre programme d'aide à l'éducation.

Régimes enregistrés d'épargne-études (REEE)

2006-09-07
L'Association des registraires des universités et collèges du Canada (ARUCC) a élaboré un échantillon de formulaire à titre d'attestation d'inscription

2006-01-11
Nouvelle question n^o 10 et modifications connexes à la « Foire aux questions » sur les régimes enregistrés d'épargne-études suite au projet de loi C-5

Haut de la page

Régimes enregistrés d'épargne-retraite/
Fonds enregistrés de revenu de retraite (REER/FERR)

2006-02-13
Question n^o6 de la « Foire aux questions » - Teneur en biens étrangers des REER et des FERR

2006-02-08
La Direction des régimes enregistrés publie son troisième bulletin de l'observation

2005-11-14
Information touchant la retenue d'impôt sur les paiements provenant d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)

Placements enregistrés (PE)

2006-06-13
La liste des placements enregistrés en date du 31 décembre 2005 est disponible dans la Gazette du Canada.

Régimes de participation différée aux bénéfices, Régimes de prestations supplémentaires de chômage, Placements enregistrés (RPDB/RPSC)