Agence du revenu du Canada Gouvernement du Canada
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Glossaire

Sélectionnez ou tapez la première lettre du sujet qui vous intéresse, puis cliquez le bouton « Allez ». Par exemple, si vous cherchez des renseignements sur les « certificats », sélectionnez ou tapez la lettre « C ».


- A -

Applets Java

Les applets Java sont des petites applications qui fonctionnent principalement dans les pages Web et les serveurs Web et sont utilisées fréquemment pour accomplir des tâches spécialisées.

Application Poste de travail

Cette application Poste de travail téléchargeable permet aux employeurs de créer, d'imprimer, de sauvegarder et de soumettre une déclaration électronique de renseignements.

ARC

Le 12 décembre 2003, l'Agence des douanes et du revenu du Canada est devenue l'Agence du revenu du Canada (ARC).

Authentification

Mesure qui protège les données en vérifiant l'identité des parties qui communiquent ensemble par Internet, avant l'échange de données confidentielles. Au moment de l'ouverture de la session, le numéro d'entreprise et le Code d'accès Web sont authentifiés.

Pendant toute la session, des mesures approfondies sont prises pour assurer le maintien de la sécurité. De plus, l'authentification du serveur permet à l'utilisateur de s'assurer qu'il communique bien avec l'ARC, et non pas avec des personnes non autorisées.

- C -

Cache

Votre cache entrepose l'information afin qu'elle soit facilement accessible. Les navigateurs entreposent des pages, des sons, des URL et des images dans la mémoire cache afin de les extraire facilement. Ainsi, à mesure qu'un utilisateur fait marche arrière à travers les liens, les pages sont extraites rapidement, lui évitant d'avoir à les actualiser.

CAW

C'est un acronyme de Code d'accès Web, un code personnalisé que l'ARC envoie aux entreprises invitées.

Centre de traitement à façon

Entreprise qui prépare des déclarations et les envoie à l'ARC pour le compte de ses clients.

Certificats

On utilise un certificat lorsqu'un site Web sécurisé envoie à Internet Explorer un certificat qui contient certains renseignements sur la sécurité de ce site. Un certificat est délivré à une organisation pour une période précise. Lorsque vous tentez d'ouvrir le site Web de cette organisation, Internet Explorer vérifie l'adresse Internet inscrite sur le certificat et s'assure que la date courante n'est pas la date d'expiration. Si ce n'est pas le cas, il se peut qu'Internet Explorer affiche un avertissement. Un certificat de site Web peut contenir de l'information attestant que le site est sécurisé et authentique, ce qui garantit qu'aucun autre site Web ne peut assumer l'identité du site sécurisé d'origine

Chiffrement

Mesure par laquelle on s'assure qu'aucune personne non autorisée ne peut avoir accès aux renseignements personnels de l'utilisateur. Les données transmises à partir de l'ordinateur sont chiffrées avant d'être acheminées. Ce dispositif permet de chiffrer les données afin qu'elles soient transmises par Internet en toute sécurité. Dès que les données sont chiffrées, elles ne peuvent pas être lues tant qu'elles ne sont pas rendues à destination et déchiffrées à l'aide d'une clé.

Code d'accès

Voir Code d'accès Web.

Code d'accès Web

Un Code d'accès Web est un code personnalisé que l'ARC vous envoie. Pour accéder aux zones sécurisées de l'ARC des sites Web de production par Internet, vous devez avoir un Code d'accès Web ainsi qu'un autre identificateur, tel que le NAS ou le numéro d'entreprise.

Commerce électronique

De façon générale, c'est la livraison de renseignements, de produits, de services ou de paiements par téléphone, ordinateur ou autre moyen automatisé. Plus précisément, il s'agit de transactions d'une entreprise vers le consommateur et d'une entreprise vers une autre entreprise effectuées par des réseaux informatiques publics, tel Internet ou privés.

- D -

Déclarant

Un déclarant est un payeur, un commerçant, un vendeur, un fiduciaire, ou un employeur tenu de déclarer des données sur le revenu et sur les retenues, selon la Loi de l'impôt sur le revenu.

Déclaration de renseignements T4

C'est une déclaration utilisée pour enregistrer le salaire, les gages, les pourboires ou les gratifications, et les commissions d'emploi payées à un employé durant toute l'année. Elle se compose d'un feuillet T4 pour chaque employé et d'un formulaire qui est un sommaire de tous les feuillets.

- F -

FAQ

Acronyme pour « foire aux questions » et, plus important encore, foire aux réponses. Les foires aux questions concernant la production par Internet sont disponibles à la page soutien.

Feuillet T4

État de la rémunération payée.

Formulaire T4 Web

En utilisant un navigateur, le formulaire T4 Web vous permet de remplir, d'imprimer et de transmettre une déclaration de renseignements T4.

- J -

Java Runtime Environment (JRE)

Tout comme les modules externes, JRE améliore la capacité de votre navigateur en lui permettant d'exécuter les applications Java. Sans lui, votre ordinateur ne pourrait pas les exécuter.

(cliquez sur Manuel en direct-Java Runtime Environment ).

JavaScript

JavaScript est un langage de script qui fonctionne principalement dans les pages Web et est utilisé fréquemment pour ajouter des fonctions visuelles comme des boîtes d'avertissement et des fenêtres-éclairs, créer des animations ainsi que trouver le navigateur, la version du navigateur et la plate-forme.

- M -

Modem

De modulateur-démodulateur, appareil qui permet la communication, par lignes téléphoniques, de données entre ordinateurs.

- N -

Navigateur

C'est un genre de logiciel utilisé pour naviguer sur Internet. Navigator de Netscape et Internet Explorer de Microsoft sont les plus connus.

Numéro de compte du déclarant

Voir Numéro d'entreprise.

Numéro de confirmation

Numéro que l'ARC envoie par voie électronique à l'utilisateur après avoir reçu sa déclaration. Il faut conserver ce numéro pour ses dossiers.

Numéro d'entreprise (Numéro de compte de déclarant)

C'est un numéro de compte attribué par l'ARC pour identifier de façon unique un déclarant de retenues sur la paie (compte RP).

- P -

PAC

Acronyme pour le Programme d'accès communautaire offert par Industrie Canada.

Paquet

Chaque fois que l'information est transmise au moyen d'Internet, celle-ci est divisée en plusieurs petites parties ou paquets pour faciliter la transmission. Ces paquets de renseignements sont ensuite ré-assemblés lorsqu'ils atteignent leur destination.

Pare-feu

Un pare-feu agit comme une barrière entre les ordinateurs d'un réseau interne et les ordinateurs externes, qui contrôle l'échange des renseignements. Lorsqu'un ordinateur externe désire entrer en communication avec un ordinateur du réseau, celui-ci doit communiquer avec le pare-feu qui passe ensuite les données à l'ordinateur interne. Ce processus en deux étapes protège le réseau interne de l'ARC de tout accès non autorisé.

Production Transmission électronique de déclarations de renseignements

Méthode rapide, facile, sécuritaire et accessible permettant de transmettre une déclaration de renseignements au moyen d'Internet.

- S -

Signature électronique

Les deux pièces d'identification, votre numéro d'entreprise et votre Code d'accès Web, constituent votre authentification électronique qui est considérée une signature officielle pour les déclarations de renseignements par Internet.

Signet

Dans un navigateur Web, tel que Internet Explorer de Microsoft ou Navigator de Netscape, un signet (ou favori) vous permet de sauvegarder le lien actuel afin de ne pas avoir à taper l'adresse au complet la prochaine fois que vous visiterez le site.

Spécialiste en déclarations

Entreprise qui prépare des déclarations pour ses clients, à qui elle demande ensuite d'envoyer les déclarations à l'ARC.

Spécifications sur support magnétique

L'ARC encourage les employeurs à produire leurs déclarations sur support magnétique (bande ou cartouche) ou disquette et offre les spécifications informatiques pour les déclarations produites sur support magnétique.

SSL (Secure Sockets Layer)

Protocole développé par Netscape Communications Corporation pour sécuriser les transactions sur Internet, par des sessions de communications chiffrées entre un navigateur et un serveur Web. Quand des données confidentielles sont échangées sur Internet entre le navigateur et le serveur Web, le protocole SSL permet de vérifier que les données n'ont pas été altérées en cours de transmission. Tous les navigateurs populaires apparus sur le marché au cours des dernières années appliquent le protocole SSL.

Il s'agit d'un protocole de sécurité SSL (Secure Sockets Layer) qui assure la protection du caractère confidentiel des données transmises entre votre navigateur et nos serveurs Web. Il permet également la transmission sécuritaire des données et leur authentification grâce au chiffrement. Les données ne peuvent pas être modifiées lorsque le protocole SSL est utilisé. Il s'agit là du dispositif de chiffrement le plus sécuritaire généralement utilisé en Amérique du Nord.

Il s'agit d'une exigence propre aux services offerts sur le Web, notamment les opérations bancaires ou les achats en direct, pour lesquels la protection des renseignements personnels constitue une priorité. Lorsque vous accédez à la production par Internet, notre serveur vérifie la capacité de chiffrement de votre navigateur (il n'accède à aucune autre information).

- T -

Téléchargement

Action qui consiste à copier, sur un ordinateur, un fichier se trouvant sur un système hôte. Il existe plusieurs méthodes ou protocoles de téléchargement; la plupart d'entre eux vérifient le fichier périodiquement pendant l'activité de copie afin de s'assurer qu'aucune information n'est détruite ou endommagée pendant le processus.

Téléchargement vers l'amont

Action de copier un fichier d'un ordinateur personnel à un ordinateur de l'ARC au moyen d'Internet.

Témoin

Petit fichier de données transmis d'un serveur Web à un navigateur. Il est conservé sur l'ordinateur de l'utilisateur en vue de consultations ultérieures. Il existe plusieurs types de témoins qui ont des fonctions variées, selon le site visité. Une des raisons les plus fréquentes pour laquelle un site envoie un témoin à l'utilisateur est de lui permettre de se souvenir de l'identité de ce dernier et de ses préférences en ce qui a trait à certains types de renseignements. Un témoin ne peut être lu que par le site qui l'a envoyé.

Transfert du fichier de la déclaration électronique T4 de la page Web

La page Web de transfert du fichier de la déclaration électronique T4 est l'endroit où s'attache le fichier contenant votre déclaration électronique de renseignements pour transmettre à l'ARC.

Transmetteur

Toute personne qui produit des déclarations, en son nom propre ou pour le compte d'un tiers.

Transmission électronique de déclarations de renseignements (XML) pour les développeurs de logiciels

Les entreprises qui utilisent le logiciel commercial pourront créer et soumettre une déclaration électronique de renseignements T4 qui correspond au format XML à l'Agence du revenu du Canada (ARC) par l'intermédiaire de l'Internet.

- U -

URL

C'est le sigle pour Universal Resource Locator. Il désigne une adresse sur le Web (p. ex. http://www.ccra-adrc.gc.ca/Internett4/). Cela requiert un navigateur, tel Internet Explorer ou Netscape, pour pouvoir lire les renseignements.

Utilisateur de logiciels

C'est une entreprise ou un particulier qui utilise des logiciels commerciaux pour remplir des déclarations.

- V -

Vendeur de logiciels

C'est une entreprise de vente au détail qui élabore et commercialise des logiciels pour la préparation de déclarations de renseignements destinées à l'ARC.

- X -

XML (Langage de Balisage Extensible)

Le langage de balisage extensible XML est un moyen flexible de créer des formats communs d'information et de partager le format et les données sur le World Wide Web. Une recommandation formelle du consortium de World Wide Web (W3C), XML est semblable au langage des pages Web d'aujourd'hui, le langage de balisage hypertexte (HTML).



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Date de modification :
2006-01-09
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