Guides sectoriels

• Document d'orientation pour le secteur des pâtes et papiers
  
  
• Document d'orientation concernant les activités relatives au pétrole lourd in-situ et au bitume
  
  
• Document d'orientation sur les matières plastiques - Nouvelle section sur la mise à l'échelle et les questions connexes
  
  
• Document d'orientation no 1 pour les produits chimiques - RS&DE en atelier
• Document d'orientation sur les produits chimiques no. 2 - travaux admissibles - Révision
• Document d'orientation No 3 pour les produits chimiques - procédés chimiques - partie I
• Document d'orientation No 3 pour les produits chimiques - procédés continus - partie II
  
  
• Directives concernant le secteur du logiciel et de la TI
• Lignes directrices administratives pour le développement de logiciels (IC 97-1)
  
  
• Secteur des aliments et des produits sous emballage destinés à la vente au détail - RS&DE document d'orientation
  
  
• Industrie de l'amélioration des plantes et des semences - Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) - Document d'orientation
  
  
• Document d'orientation pour la recherche scientifique et le développement expérimental dans l'industrie textile
  
  
• RS&DE - Crédits d'impôt à l'investissement pour les producteurs agricoles