Lignes directrices / Directives

	Biosécurité
	Déchets
	Émissions
	La collecte d'information
	La qualité de l'environnement
	La surveillance et le rapport
	Les renseignements concernant les substances nouvelles
	Lieux contaminés
	Prévention de la pollution
	Urgences environnementales

Biosécurité

• Lignes directrices en matière de biosécurité en laboratoire
  
  

Déchets

• Lignes directrices nationales relatives à l'utilisation des déchets dangereux et non dangereux comme combustible de substitution dans les fours à ciment
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Lignes directrices nationales relatives aux installations d'incinération des déchets dangereux - Critères de conception et de fonctionnement
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Lignes directrices relatives au fonctionnement et aux émissions des incinérateurs de déchets solides urbains
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  

Émissions

• Directives environnementales visant à réduire les émissions de composés organiques volatiles provenant de l'industrie de la plasturgie
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Directives pour la réduction des émissions de COV provenant des opérations de la finition de meubles de bois
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Ligne directrice nationale sur les émissions des chaudières commerciales et industrielles et des fours
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Lignes directrices environnementales pour la réduction des émissions de composés organiques volatiles des réservoirs de stockage hors sol
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Lignes directrices nationales pour les émissions des fours á ciment
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Lignes directrices pour la réduction des rejets d'oxyde d'éthylène provenant de la stérilisation
  
  
• Lignes directrices sur les composés organiques volatils dans les produits de consommation
  
  
• Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles
  
  
  
• Normes et directives nationales sur la réduction des composés organiques volatils provenant de l'application de revêtements commerciaux et industriels canadiens - Finition d'automobiles
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Normes nationales sur la teneur en composés organiques volatils des revêtements commerciaux et industriels canadiens - Finition d'automobiles
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Recommandation nationale sur les émissions des turbines à combustion fixes
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  

La collecte d'information

• Directives sur l'application du pouvoir de collecte d'information aux termes de l'article 46 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
  
  

La qualité de l'environnement

• Objectifs nationaux de qualité de l'air ambiant
  
  
• Recommandations au sujet de la qualité des eaux utilisées à des fins récréatives au Canada
  
  
• Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  • Mises à jour et erratum
  
  
• Recommandations canadiennes pour la qualité des sédiments : protection de la vie aquatique
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Recommandations canadiennes pour la qualité des sols
  
  
  
• Recommandations canadiennes pour les résidus dans les tissus : protection des espèces fauniques consommant le biote aquatique
  
  
• Recommandations pour la qualité de l'eau en vue de la protection de la vie aquatique
  
  
• Recommandations pour la qualité de l'eau en vue de protéger les utilisations de l'eau à des fins agricoles
  
  
• Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada
  
  
• Recommandations pour la qualité du sol pour la protection de l'environnement et la santé humaine
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Recommendations canadiennes pour la qualité des sols concernant le cuivre: Environnement et santé humaine
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Recommendations canadiennes pour la qualité des sols concernant le pentachlorophénol : environnement et santé humaine
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Recommendations pour la qualité des eaux au Canada : Annexes 20 (Éthylbenzène/Toluène) et 21 (Cadmium)
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Recommendations pour la qualité des eaux au Canada : Annexes 22-Recommendations provisoires pour la qualité des eaux marines et estuariennes concernant des variables générales
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  
• Recommendations pour la qualité des eaux au Canada : Annexes 23 (arsenic, bromacil, carbaryl,chlorpyrifos, deltaméthrine et glycols)
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  

La surveillance et le rapport

• Lignes directrices nationales relatives à la surveillance des lieux utilisés pour l'immersion en mer de déblais de dragage et d'excavation
  EPSM-386: disponible en s'adressant aux Publications de la Protection de l'environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Lignes directrices sur le glycol
  
  

Les renseignements concernant les substances nouvelles

• Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : Organismes
  
  
• Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : Substances chimiques et polymères
  
  

Lieux contaminés

• Directives techniques concernant les systèmes de stockage hors sol de produits pétroliers
  
  
• Directives techniques concernant les systèmes de stockage souterrains de produits pétroliers
  
  
• Document d'orientation sur l'établissement d'objectifs particuliers à un terrain en vue d'améliorer la qualité du sol des lieux contaminés au Canada
  Disponible en s'adressant au Conseil canadien des ministres de l'environnement (1-800-805-3025)
  
  

Prévention de la pollution

• Directives pour la mise en oeuvre des dispositions relatives aux plans de prévention de la pollution de la partie 4 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE, 1999)
  
  
• Ligne directrice sur le rejet de l'ammoniac dissous dans l'eau se trouvant dans les effluents d'eaux usées
  
  

Urgences environnementales

• Lignes Directrices pour la mise en application de la partie 8 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) - Plans d'urgence environnementale
  
  • Règlement sur les urgences environnementales pris en vertu de la partie 8 de la LCPE (1999)