L’Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air
Le 13 mars 1991 à Ottawa (Ontario), le Canada et les États-Unis ont signé l’Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air [PDF] en vue de lutter contre la pollution atmosphérique transfrontalière, source des pluies acides. Les deux pays ont convenu de réduire leurs émissions de dioxyde de soufre (SO2) et d’oxydes d’azote (NOx), les principaux précurseurs des pluies acides, et de coopérer à des travaux scientifiques et techniques sur les pluies acides.
L’Annexe sur l’ozone a été ajoutée à l’Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air (en décembre 2000) en vue de lutter contre la pollution atmosphérique transfrontalière causant des niveaux élevés d’ozone troposphérique, un composant important du smog. À long terme, l’Annexe sur l’ozone vise l’atteinte de normes de qualité de l’air en ce qui a trait à l’ozone, dans les deux pays. S’il y a transport transfrontalier de polluants atmosphériques causant de l’ozone, l’Annexe sur l’ozone exige que les deux pays s’engagent à réduire leurs émissions d’oxydes d’azote et de composés organiques volatils, les polluants précurseurs d’ozone troposphérique. Pour de plus amples renseignements, consultez l’article Ozone troposphérique: présence et transport dans l’est de l’Amérique du Nord (aussi en format PDF).
Accord Canada - États-Unis sur la qualité de l'air – rapports d’étape
Progrès réalisés aux termes de l’Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air
Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air – rapport d’étape 2006
(aussi en format PDF)Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air – rapport d’étape 2004
De l’air pur, grâce à la coopération (brochure) – 2003 (aussi en format PDF)
Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air – rapport d’étape 2002
Surveillance Saskatchewan– North Dakota, 1999-2000
Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air – rapport d’étape 2000
Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air – rapport d’étape 1998
Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air – rapport d’étape 1996
Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air – rapport d’étape 1994
Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air – rapport d’étape 1992
Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air et Annexe sur l’ozone
Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air– 1991
Annexe sur l’ozone – 7 décembre 2000