Guide T2 - Déclaration de revenus des sociétés 2005

T4012(F) Rév. 06

Avis au lecteur : Voici la version HTML de la publication imprimée. Elle est également disponible dans d'autres formats, y compris en PDF (qui est une interprétation exacte de la publication imprimée)

*Chaque chapitre est précédé d'une table des matières détaillée.

Les personnes ayant une déficience visuelle peuvent obtenir nos publications en braille, en gros caractères ou en texte électronique (sur disquette) ainsi que sur cassette audio en visitant notre site Web à www.arc.gc.ca/subsituts ou en composant le 1 800 959-3376, du lundi au vendredi, entre 8 h 15 et 17 h, heure de l'Est.

La loi autorise Statistique Canada à accéder aux renseignements confidentiels des entreprises recueillis par l'ARC. Statistique Canada peut maintenant partager avec les agences statistiques provinciales ou territoriales, aux seules fins de recherche et d'analyse, des données liées aux activités commerciales réalisées dans leur province ou territoire respectif.

Ce guide explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible. Si vous désirez obtenir plus de renseignements après l'avoir consulté, communiquez avec notre service de renseignements aux entreprises au 1 800 959-7775.

Dans cette publication, toutes les expressions désignant des personnes visent à la fois les hommes et les femmes.

Table des matières

• Quoi de neuf
• Avant de commencer
• Chapitre 1 - Page 1 de la déclaration T2
  • Identification
• Chapitre 2 - Page 2 de la déclaration T2
  • Pièces jointes
  • Annexes de renseignements et formulaires
  • Annexes de calcul
• Chapitre 3 - Page 3 de la déclaration T2
  • Pièces jointes
  • Renseignements supplémentaires
  • Calcul du revenu net ou de la perte nette
  • Pertes
  • Comment remplir l'annexe 4
  • Revenu imposable
• Chapitre 4 - Page 4 de la déclaration T2
  • Déduction accordée aux petites entreprises
• Chapitre 5 - Page 5 de la déclaration T2
  • Déduction pour ressources
  • Réduction d'impôt générale
• Chapitre 6 - Page 6 de la déclaration T2
  • Fraction remboursable de l'impôt de la partie I
  • Impôt en main remboursable au titre de dividendes
  • Remboursement au titre de dividendes
• Chapitre 7 - Page 7 de la déclaration T2
  • Impôt de la partie I
• Chapitre 8 - Page 8 de la déclaration T2
  • Sommaire de l'impôt et des crédits
  • Impôt fédéral
  • Impôt provincial et territorial
  • Autres crédits
  • Remboursement ou Paiement
  • Paiement du solde dû par voie électronique
  • Demande de dépôt direct
  • Attestation
  • Langue de correspondance
• Appendices
  • Liste des annexes et formulaires fédéraux et provinciaux ou territoriaux à l'intention des sociétés
  • Index alphabétique
• Faites-nous part de vos suggestions

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