Sujets - TPS/TVH

Renseignements techniques

• TPS/TVH - Bulletins d'information technique
• TPS/TVH - Énoncés de politique
• TPS/TVH - Info
• TPS/TVH - Nouvelles
• TPS/TVH - Série des mémorandums

Brochures et dépliants

• RC2 Le numéro d'entreprise et vos comptes de l'Agence des douanes et du revenu du Canada
• RC4031 Remboursement de la taxe aux visiteurs au Canada
• RC4058 La méthode rapide de comptabilité pour la TPS/TVH
• RC4072 Taxe des Premières Nations (TPN)
• RC4080 Renseignements sur la TPS/TVH pour les transporteurs de marchandises
• RC4100 La taxe de vente harmonisée et la taxe provinciale sur les véhicules à moteur
• RC4103 Renseignements sur la TPS/TVH pour les fournisseurs de publications
• RC4117 Remboursement de la taxe pour les voyages d'affaires au Canada
• RC4125 Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les exploitants de taxis et de limousines
• RC4160 Remboursement de taxe pour les organisateurs de voyages non résidents et les congrès étrangers
• RC4247 La méthode rapide spéciale de comptabilité pour les organismes de services publics
• RC4365 - Taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• RC4405 Bureaux des décisions de la TPS/TVH - Les experts des dispositions législatives de la TPS/TVH
• RC4365 Taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)

Guides

• RC4022 Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les inscrits
• RC4027 Renseignements sur la TPS/TVH pour les non-résidents qui font affaire au Canada
• RC4028 Remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves - Y compris les formulaires GST190 et GST515
• RC4033 Demande générale de remboursement de la TPS/TVH - Y compris les formulaires GST189, GST288, et GST507
• RC4034 Remboursement de la TPS/TVH pour les organismes de services publics - Y compris le formulaire GST66
• RC4036 Renseignements sur la TPS/TVH pour l'industrie du tourisme et des congrès
• RC4049 Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités
• RC4050 Renseignements sur la TPS/TVH à l'intention des institutions financières désignées particulières
• RC4052 Renseignements sur la TPS/TVH à l'intention de l'industrie de la construction
• RC4058 La méthode rapide de comptabilité pour la TPS/TVH
• RC4072 Taxe des Premières Nations (TPN)
• RC4080 Renseignements sur la TPS/TVH pour les transporteurs de marchandises
• RC4081 Renseignements sur la TPS/TVH pour les organismes à but non lucratif
• RC4082 Renseignements sur la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance
• RC4091 Remboursement de la TPS/TVH à l'intention des associés
• RC4103 Renseignements sur la TPS/TVH pour les fournisseurs de publications
• RC4125 Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les exploitants de taxis et de limousines
• RC4160 Remboursement de taxe pour les organisateurs de voyages non résidents et les congrès étrangers
• RC4231 Remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs
• RC4365 Taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• RC4376 Recueil de Statistiques sur la TPS/TVH
• RC4405 Bureaux des décisions de la TPS/TVH - Les experts des dispositions législatives de la TPS/TVH
• T4071 Séminaire d'information pour les petites entreprises - Module II - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée

Formulaires

• GST10 Demande ou révocation de l'autorisation pour les succursales ou divisions de produire des déclarations et des demandes de remboursement distinctes pour la TPS/TVH
• GST17 Choix concernant la fourniture d'une résidence ou d'un logement dans un lieu de travail éloigné
• GST20 Choix visant la période de déclaration de TPS/TVH
• GST21 Choix d'une coentreprise - Choix visant la déclaration de la TPS par une coentreprise
• GST22 Immeubles - Choix visant à rendre taxables certaines ventes
• GST23 Choix d'un organisme du secteur public de faire considérer ses droits d'adhésion exonérés comme des fournitures taxables
• GST24 Choix permettant de taxer les droits d'adhésion à une association professionnelle
• GST25 Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit
• GST26 Choix ou révocation d'un choix par un organisme de services publics afin que la fourniture exonérée d'un immeuble soit considérée comme une fourniture taxable
• GST27 Choix ou révocation du choix visant à faire considérer certaines fournitures comme des services financiers
• GST29 SERVICES D'ENSEIGNEMENT - Choix et révocation du choix de rendre certaines fournitures taxables
• GST30 Choix pour qu'une voiture de tourisme ou un aéronef soit réputé être utilisé dans le cadre d'activités non commerciales
• GST31 Demande d'un organisme de services publics afin que ses succursales ou divisions soient désignées comme des divisions de petit fournisseur admissibles
• GST32 Demande d'un organisme non doté de la personnalité morale d'être considéré comme une succursale d'un autre organisme semblable
• GST34 Déclaration des inscrits - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée
• GST34-1 Déclaration des inscrits - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée - pour la clientèle de Telefile
• GST44 Choix visant l'acquisition d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise
• GST58 Versement de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH)
• GST59 Déclaration de TPS/TVH visant les fournitures taxables importées
• GST60 Déclaration de TPS/TVH visant l'acquisition d'immeubles
• GST62 Déclaration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée(TPS/TVH) (non personnalisée)
• GST66 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour organismes de services publics et de TPS pour gouvernements autonomes
• GST70 Choix ou révocation d'un choix pour modifier un exercice aux fins de la TPS/TVH
• GST71 Notification des périodes comptables
• GST74 Choix et révocation du choix d'utiliser la méthode rapide de comptabilité
• GST114 Garantie à l'intention de toute personne non résidente n'ayant pas d'établissement commercial stable au Canada
• GST145 Renonciation relative à la période de cotisation
• GST146 Avis de révocation d'une renonciation
• GST159 Avis d'opposition (TPS/TVH)
• GST176 Demande de remboursement de la taxe aux visiteurs
• GST177 Demande de remboursement pour les organisateurs de voyages non résidents
• GST189 Demande générale de remboursement de la TPS/TVH
• GST190 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves
• GST287 Choix ou révocation du choix par les organismes de services publics d'utiliser la méthode rapide spéciale de comptabilité
• GST288 Supplément aux formulaires GST189 et GST498
• GST303 Demande visant à compenser les taxes au moyen de remboursements
• GST322 Attestation de financement public
• GST352 Demande de certificat d'attestation de paiement de la taxe
• GST355 Formule abrégée de choix d'une coentreprise - Choix visant la déclaration de la TPS par le mandataire d'une coentreprise
• GST367 Avenant de la garantie à l'intention de toute personne non résidente n'ayant pas d'établissement commercial stable au Canada
• GST370 Demande de remboursement de la TPS/TVH à l'intention des salariés et des associés
• GST386 Demande de remboursement pour congrès étrangers
• GST469 Demande de dépôt direct (non-personnalisée)
• GST488 Choix ou révocation d'un choix de ne pas utiliser le calcul de la taxe nette des organismes de bienfaisance
• GST489 Déclaration aux fins de l'autocotisation de la composante provinciale de la taxe de vente harmonisée (TVH)
• GST494 Déclaration finale de taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée pour les institutions fincières désignées particulières
• GST495 Demande de remboursement de la partie provinciale de la taxe de vente harmonisée (TVH)
• GST497 Choix et avis de révocation d'un choix en vertu de la méthode d'attribution spéciale pour les institutions financières désignées particulières
• GST498 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour les représentants étrangers et les membres des missions diplomatiques, des postes consulaires, des organisations internationales et des unités de forces étr
• GST499-1 Annexe de la taxe des premières nations (TPN)
• GST502 Attestation et révocation d'un choix fait conjointement par l'encauteur et le mandant
• GST506 Attestation et révocation d'un choix fait conjointement par le mandataire et le mandant
• GST507 Autorisation d'un tiers et annulation de l'autorisation d'un tiers aux fins des remboursements de TPS/TVH
• GST510 Demande de remboursement de la taxe pour les voyages d'affaires
• GST515 Demande de dépôt direct du remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves
• GST518 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour véhicules spécialement équipés
• GST521 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour fiducie de régime interentreprises
• GST523-1 Organismes à but non lucratif - Financement public
• GST524 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs
• GST525 Supplément à la demande de remboursement pour immeubles d'habitation locatifs neufs - logements multiples
• GST528 Autorisation d'utiliser un certificat de centre de distribution des exportations
• GST531 Déclaration aux fins de l'autocotisation de la taxe sur les produits et services des Premières Nations (TPSPN)
• RC1 Demande d'un numéro d'entreprise (NE)
• RC1A Numéro d'entreprise (NE) - Renseignements sur le compte de la TPS/TVH
• RC59 - Formulaire de consentement de l'entreprise
• RC145 Demande de fermeture de compte des numéro d'entreprises (NE)