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La partie 5 de la LCPE (1999) met l’accent sur la compréhension et la réduction des risques posés par les substances nouvelles et existantes en conférant le pouvoir de déterminer quelles substances sont « toxiques » et, le cas échéant, d’appliquer des mesures préventives ou de contrôle lorsque cela est utile dans le cycle de vie d’une substance. Environnement Canada partage avec Santé Canada la tâche de réaliser des évaluations des risques et de faire la gestion des substances toxiques.
De façon à distinguer les nouvelles substances des substances déjà existantes et de prescrire les exigences relatives à la déclaration des substances nouvelles, Environnement Canada a établi des inventaires ou « listes » de substances.
Listes des substances
Les annexes de la LCPE
Évaluations et gestion des substances toxiques
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