Formulaires classés par numéro de formulaire

A     B     C     D     E     F     G     H     I     J     K     L     M    

N     O     P     Q     R     S     T     U     V     W     X     Y     Z    

TD     TL     TX    

T1     T2     T3     T4     T5     T6     T7     T8     T9    

• T3(FLAT) État des revenus de fiducie (Répartitions et attributions) (feuillet)
• T3-ADJ Demande de redressement d'une T3
• T3-RCA Déclaration d'impôt de la Partie XI.3 Convention de retraite
• T3A Demande par une fiducie d'un report rétrospectif d'une perte
• T3AB Impôt de l'Alberta
• T3ATH-IND Déclaration de revenus d'une fiducie au profit d'un athlète amateur
• T3BC Impôt de la Colombie-Britannique
• T3D Déclaration de revenus T3D pour les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDP) ou régimes dont l'agrément a été retiré
• T3F Déclaration de renseignements concernant les placements prescrits à titre de placements admissibles ou de placements qui ne sont pas des biens étrangers
• T3GR Déclaration de renseignements et d'impôt sur le revenu pour un groupe de fiducies régies par un REER, un FERR ou un REEE
• T3GR-WS Grille de calcul 1 et Grille de calcul 2
• T3M Déclaration de revenus des fiducies pour l'environnement

• T3MB Impôt du Manitoba
• T3NB Impôt du Nouveau-Brunswick
• T3NL Impôt de Terre-Neuve-et-Labrador
• T3NS Impôt de la Nouvelle-Écosse
• T3NT Impôt du Territories du Nord-Ouest
• T3NT-1 Calcul du crédit d'impôt à l'investissement pour capital de risque des Territoires du Nord-Ouest
• T3NU Impôt du Nunavut
• T3ON Impôt de l'Ontario
• T3P Déclaration d'impôt concernant les régimes de pension des employés
• T3PE Impôt de L'Île-du-Prince-Édouard
• T3RET Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies - T3
• T3RI Déclaration d'impôt sur le revenu de placements enregistrés

• T3S Déclaration de revenus concernant un régime de prestations supplémentaires de chômage
• T3SCH1 Dispositions d'immobilisations
• T3SCH1A Gains en capital résultant de don de certaines immobilisations
• T3SCH2 Provisions relatives aux dispositions d'immobilisations
• T3SCH3 Gains en capital imposables admissibles
• T3SCH4 Perte nette cumulative sur placements
• T3SCH5 Renseignements sur le conjoint bénéficiaire et déduction pour gains en capital d'une fiducie au profit du conjoint
• T3SCH6 Entente de fiducies visant à répartir l'exemption de base de l'impôt minimum
• T3SCH7 Répartitions et attributions de revenus de pension
• T3SCH8 Revenus de placements, frais financiers et montant de la majoration des dividendes conservés par la fiducie
• T3SCH9 Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires
• T3SCH10 Impôt de la partie XII.2 et retenues d'impôt des non-résidents de la partie XIII

• T3SCH11 Impôt fédéral sur le revenu
• T3SCH12 Impôt minimum
• T3SCH12A Tableau 2 – Report de l'impôt minimum de l'Ontario pour 2006 (fiducies)
• T3SK Impôt sur le revenu de la Saskatchewan
• T3SK_CG Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises (fiducies) - 2006
• T3SUM Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie
• T3TI Instructions pour l'impôt des territoires
• T3YT Impôt du Yukon
• T3009 Exercice d'un choix pour la disposition ou l'acquisition de nouveau d'un bien en capital d'une fiducie régie par un régime de participation des employées aux bénéfices
• T3010A Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
• T3011 Demande de désignation d'organismes de bienfaisance associés
• T3012A Renonciation à l'impôt retenu sur le remboursement de vos cotisations inutilisées versées à un REER

• T3018 Choix, en vertu du paragraphe 138.1(4), d'une réputée disposition ou acquisition à nouveau d'un bien en immobilisation d'une police d'assurance-vie à fonds réservé