Renseigner les Canadiens sur la pollution

• À propos de l’Inventaire national des rejets de polluants
• Un effort d’expansion en vue de répondre à nos besoins grandissants
• Que se passe-t-il dans votre collectivité?
• À quoi sert l’information sur les rejets de polluants?
• Que dois-je savoir avant d’utiliser l’information de l’INRP?
• Où puis-je obtenir de plus amples renseignements?
• Pour nous joindre

À propos de l’Inventaire national des rejets de polluants

Les Canadiens attachent beaucoup d’importance à leur environnement et à leur santé, et ils s’attendent à avoir de l’information pertinente et fiable sur la pollution qui existe dans leur pays. L’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) fournit des données sur les polluants rejetés dans l’environnement, éliminés et recyclés (hors site) par les entreprises et d’autres organismes au Canada.

Des milliers d’installations industrielles et commerciales fournissent de l’information sur la pollution à Environnement Canada par l’entremise de l’INRP. Cette déclaration doit être effectuée chaque année, en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), par les installations qui remplissent certains critères comme la quantité de polluants qu’elles fabriquent ou rejettent. Environnement Canada est tenu, quant à lui, de permettre au grand public d’avoir accès à l’information qu’il a recueillie. En 2004, plus de 300 polluants différents ont été répertoriés dans l’INRP et au-delà de 8 000 installations ont soumis des rapports.

L’INRP peut aider à repérer les risques potentiels pour l’environnement et la santé, à examiner la performance environnementale des installations et des collectivités, et à obtenir des renseignements importants en vue d’élaborer des plans d’urgence et de gestion environnementale.

Un effort d’expansion en vue de répondre à nos besoins grandissants d’information sur la pollution

Depuis sa création en 1992, l’INRP n’a cessé de prendre de l’expansion en vue de fournir aux Canadiens et aux gouvernements une information plus complète sur la pollution au Canada. Par exemple, les seuils (limites) auxquels les polluants doivent être déclarés ont été abaissés et le nombre de polluants répertoriés dans l’INRP a pratiquement doublé. L’INRP fournit aussi de l’information sur les pratiques en matière de prévention de la pollution.

Au fil des ans, le nombre d’installations et le nombre de polluants déclarés à l’INRP ont augmenté (graphique 1). Cela s’explique notamment par les changements de seuils (limites) auxquels les polluants doivent être déclarés, l’ajout de polluants dans l’INRP, les changements dans les niveaux de production et les changements technologiques

C’est ainsi qu’en 2002, les principaux contaminants atmosphériques (polluants qui contribuent à la piètre qualité de l’air) ont été ajoutés à la liste des substances de l’INRP. Le total des rejets de polluants déclarés à l’INRP a augmenté de plus de 20 fois cette année-là par rapport à l’année antérieure (graphique 1).

Graphique 1. Total des rejets de polluants déclarés (toutes les installations, 1995-2004)

Le graphique 1 semble démontrer que la pollution augmente au Canada. Cet état de faits est attribuable au fait qu’un nombre plus élevé d’installations déclarent un nombre plus élevé de polluants à l’INRP. Afin d’évaluer les changements à long terme dans les rejets de polluants entre 1995 et 2004, un sous-ensemble de données a été créé avec uniquement les installations et les substances non touchées par les changements aux critères de déclaration à l’INRP et déclarées régulièrement pendant toute la période. La série de données porte sur 725 installations et 93 substances. L’analyse de ces données montre qu’il y a eu une baisse de 27 p. 100 des rejets de polluants pendant ces 10 années (graphique 2).

Graphique 2. Tendance des rejets de polluants des installations déclarantes de longue date (1995-2004)

Que se passe-t-il dans votre collectivité?

Les installations qui rendent compte à l’INRP sont situées dans chaque province et territoire du Canada. La carte ci-dessous (Figure 1) montre l’emplacement de ces installations, basé sur les rapports de l’INRP pour 2004. Environ les deux tiers se trouvaient en Alberta et en Ontario. Près de 90 p. 100 des installations en Alberta appartiennent à des industries associées à l’extraction, au traitement et à la distribution de pétrole et de gaz, alors que celles en Ontario proviennent de secteurs industriels et commerciaux très différents.

Figure 1. Emplacement des installations ayait fait rapport à l'INRP en 2004

Tableau 1: Nombre d'installations par province/territoire ayant fourni des rapports à l'INRP en 2004.

À quoi sert l’information sur les rejets de polluants?

Nous pouvons prendre de meilleurs décisions afin d’avoir un environnement durable et une économie concurrentielle si nous en savons davantage sur les sources, les formes et les quantités de pollution dans nos collectivités. L’INRP couvre plus de 100 secteurs d’activité industrielle et commerciale au Canada et constitue de ce fait un point de départ important pour avoir de l’information sur la pollution au Canada.

L’INRP peut être utilisé de différentes façons :

• par les gouvernements, pour repérer et contrôler les rejets de polluants qui affectent notre environnement naturel, notre santé et notre compétitivité économique, et pour prendre les mesures qui s’imposent;
• par les entreprises et les marchés financiers, pour identifier les occasions d’affaires potentielles (p. ex. nouvelles technologies) et les risques pour les investissements, pour mesurer les impacts relatifs d’industries, d’entreprises et d’installations déterminées sur l’environnement et pour rendre compte de la performance environnementale aux consommateurs et aux investisseurs;
• par les citoyens et les groupes intéressés à avoir des réponses à leurs questions et à agir sur la performance environnementale des entreprises et des gouvernements en matière de pollution dans leurs collectivités.

Que dois-je savoir avant d’utiliser l’information de l’INRP?

Comme l’INRP fournit énormément de données et de renseignements, il est bon de savoir ce qui suit :

• Les polluants ne présentent pas tous le même degré de danger. Le risque posé par les rejets de polluants pour les humains ou l’environnement dépend de nombreux facteurs, notamment le fait que les polluants soient rejetés dans l’air, dans le sol ou dans l’eau; la possibilité qu’ils soient fractionnés dans l’environnement et dans quelle proportion; la quantité et le type d’exposition pour les personnes et les autres organismes; et la nocivité des polluants pour la santé humaine et l’environnement. Environnement Canada et Santé Canada continuent d’évaluer les risques, pour la santé et l’environnement, des substances nouvelles et existantes.
• L’INRP ne tient compte que des installations qui remplissent les critères de déclaration.Les autres sources de pollution comme les personnes, les ménages, les autres secteurs industriels et commerciaux et les phénomènes naturels (éruptions volcaniques, feux de forêt, etc.) ne sont pas pris en compte par l’INRP. Une partie de la pollution provient également d’autres pays. Il s’agit de la pollution transfrontalière, qui est une source importante de polluants à l’origine du smog et de d’autres enjeux reliés à la pollution atmosphérique dans certaines parties du Canada.
• Certaines substances préoccupantes ne sont pas signalées à l’INRP. Le gouvernement du Canada réglemente par exemple les pesticides et fait un suivi des émissions de gaz à effet de serre au Canada par l’entremise d’autres programmes.
• D’une année à l’autre, il arrive que les installations ne déclarent pas les mêmes quantités de polluants qu’elles rejettent, éliminent et recyclent. Cela peut s’expliquer de plusieurs façons, qu’il s’agisse de nouvelles exigences en matière de déclaration ou du changement des niveaux de production dans une installation. Ces quantités peuvent aussi être mises à jour à mesure que de l’information nouvelle ou plus actuelle est reçue et étudiée.

Où puis-je obtenir de plus amples renseignements?

Visitez le site Web du Portail communautaire de l’INRP au www.ec.gc.ca/inrp/communautes pour consulter facilement l’information sur la pollution.
Le Portail communautaire offre des outils de recherche pour effectuer une recherche par nom de collectivité, code postal, type de polluant, questions de santé et d’environnement ou nom d’entreprise afin de trouver des rapports sur les polluants pour leurs installations. Les cartes en ligne montrent l’emplacement des installations et on y trouve des conseils et des idées sur la façon d’agir dans sa propre collectivité. Le Portail communautaire permet aussi de savoir comment la pollution affecte notre santé et l’environnement ainsi que les mesures prises par l’industrie et les gouvernements. Vous y trouverez également des rubriques spéciales sur des sujets d’actualité.

Pour nous joindre

Vous avez des questions à propos de ce rapport ou vous souhaitez en savoir davantage sur son contenu? Dans l’affirmative, n’hésitez pas à communiquer avec nous :

Courriel : inrpcomm@ec.gc.ca
Tél. : 1-800-668-6767
Téléc. : 819-994-1412
Site Web : www.ec.gc.ca/npri-inrp-comm