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L'organisation planifiera, concevra et exécutera chaque activité du
Programme de l'Aviation civile et tout changement dans une activité, en
conformité avec cette partie.
L'organisation planifiera et documentera la conception et l'implantation
d'activités de programme au sein du Programme de l'Aviation civile et prendra
en considération les exigences ci dessous :
- Orientation stratégique et planification opérationnelle;
- Accent sur les intervenants;
- Objectifs et activités;
- Besoins en ressources;
- Exigences statutaires et réglementaires relatives aux services;
- Documents supplémentaires, notamment les exigences qui n'ont pas été
déterminées mais qui sont nécessaires pour l'utilisation prévue des
services;
- Exigences en matière de mesure et de surveillance.
L'organisation s'assurera que les exigences ci dessus sont converties en
services ou en processus qui atteignent l'objectif prévu. Lorsque les processus
comprennent l'utilisation de dispositifs de surveillance et de mesure, ils
comprendront la confirmation que les dispositifs sont prêts à être utilisés
et peuvent être entretenus en fonction d'un degré de précision acceptable et
de normes reconnues, y compris l'étalonnage des dispositifs.
L'organisation planifiera et documentera la conception des services ou des
processus et, à cet égard, prendra en considération les ressources humaines
et matérielles ainsi que les renseignements requis pour produire le résultat
souhaité.
L'organisation procédera à des revues de conception, dont le nombre
dépendra de la complexité et du degré de risque afférent au service ou au
processus visé.
La conception finale des services ou des processus sera vérifiée pour
s'assurer de sa conformité avec les exigences prescrites.
La gestion approuvera la documentation des secteurs d'activité au sein du
Programme de l'Aviation civile.
Des dossiers seront tenus sur les processus de conception.
L'organisation gérera l'exécution du programme, y compris l'interface entre
les différents niveaux et les différentes fonctions au sein de l'organisation,
afin de s'assurer d'un échange efficace de communications, de données et de
renseignements et d'une attribution claire des rôles et des responsabilités.
L'organisation mettra au point des processus pour protéger les biens des
intervenants (y compris les renseignements exclusifs et personnels) qui sont
placés sous son contrôle.
Des dossiers seront tenus sur l'exécution du programme.
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