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Transports Canada Aviation Civile

 Système de gestion de la sécurité (SGS)

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Transports Canada > Aviation civile > Système de gestion de la sécurité (SGS) > Système de gestion de la sécurité (SGS) - Séance d'information > Système de gestion de la sécurité (SGS) - Séance d'information (novembre 2006)

le 8 et 9 novembre 2006
Pan Pacific Vancouver
300 - 999 Canada Place
Vancouver (Colombie-Britannique)

Objectifs de la séance

Les objectifs de cette séance d’information sont de fournir à ceux inscrits :

  • des informations de base au sujet de la mise en œuvre d’un SGS;
  • une vue d’ensemble des règlements SGS et du gestionnaire supérieur responsable;
  • une vue d’ensemble détaillée des exemptions et les phases de la mise en œuvre progressive; et
  • l'occasion d'échanger de l'information et des meilleures pratiques.

Auditoire visé

La date de mise en application propre aux diverses parties du Règlement de l’aviation canadien (RAC) variera en fonction des progrès accomplis par les Avis de proposition de modification (APM) dans le système de réglementation. Cette séance vise les aéroports et les fournisseurs de service de la navigation aérienne, les exploitants qui utilisent des aéronefs en vertu de la sous partie 705 du RAC et les organismes de maintenance agréés qui effectuent de la maintenance sur des aéronefs qui sont éligibles pour exploitation en vertu de la sous-partie 705 du RAC.

Le programme se déroulera chaque jour entre 8 h 30 et 16 h 30. L'ordre du jour sera distribué deux semaines avant l'événement au tout les personnes inscrites.

Inscription

Veuillez imprimer, remplir et poster ou envoyer par télécopieur le formulaire (format PDF —82 KB) à l'adresse suivante :

Transports Canada
Inscription à la séance d'information de SGS (AARQ)
330 rue Sparks
Ottawa ON  K1A 0N5
Téléc. : 613 991-4280

Il est également possible de s’inscrire en ligne à : www.tc.gc.ca/Aviationcivile/SGS/info/Nov2006/inscrire.htm

Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter :

Tél. : 613 991-6744 Sans frais : 1-800-305-2059
Courriel : ssinfo@tc.gc.ca

Les places sont limitées. Veuillez remplir et expédier d’ici le 20 octobre 2006.

Hébergement

L’hôtel, Pan Pacific Vancouver, offre aux participants un tarif congrès de 100 $ par chambre, en occupation simple et 120 $ en occupation double, taxes en sus. Les réservations à ce tarif (selon la disponibilité des chambres) doivent être faites d'ici le 6 octobre 2006.

Pour faire vos réservations, veuillez composer le 1 800 663-1515 et préciser que vous participez à la réunion « Systèmes de gestion de la sécurité (SGS) » de Transports Canada.

 


Dernière mise à jour : 2006-08-28 Haut de la page Avis importants