Publications au sujet des systèmes de gestion de la sécurité
Guide sur les procédures de mise en œuvre des systèmes de gestion de la
sécurité (SGS) (TP 14343)
Le présent guide a été rédigé dans le but d’aider les organismes concernés à
mettre en œuvre leur système de gestion de la sécurité. Le présent guide donne
également des renseignements pouvant aider les organismes à choisir leur
gestionnaire supérieur responsable.
Guide d’évaluation des systèmes de gestion de la
sécurité (TP 14326)
Le présent guide d’évaluation contient tous les renseignements nécessaires pour établir le protocole d’évaluation
du titulaire d’un certificat. Il englobe un aperçu du déroulement d’une évaluation. Chaque étape est résumée et les
graphiques et les tableaux nécessaires sont inclus.
Le guide, qui doit servir à préparer l’évaluation, contient le protocole principal, qui est modifié selon les
renseignements de Transports Canada et les antécédents au chapitre de l’évaluation. Les attentes et les questions
qui s’y rattachent sont incluses, de même que les méthodes d’établissement des observations et d’application des
critères de mesure. Le guide se termine par la méthode d’évaluation et le système de notation de Transports Canada.
Exposé de position sur les exigences du système de gestion de la sécurité contenues
dans le Règlement de l’aviation canadien et sur les exigences de la politique de santé et de sécurité
stipulée dans le Code canadien du travail
Le présent exposé a pour but de fournir des éclaircissements sur les exigences de la politique de santé et de
sécurité stipulée dans le Code canadien du travail (CCT) et dans le Règlement de l’aviation canadien
(RAC). Ce document examinera plus spécifiquement les objectifs des systèmes de gestion de la sécurité et les points
où les exigences des systèmes se chevauchent, les similitudes entre les deux systèmes et la procédure à suivre en
regard de ces similitudes.
Systèmes de gestion de la sécurité propres
aux petites exploitations aériennes : Un guide de mise en oeuvre pratique (TP 14135)
Ce colis contient un guide et un CD trousse
d'outils qui devraient être utilisés ensemble. Le guide offre des conseils pratiques sur le développement et
l'implementation d'un SGS pour un petit exploitant aérien. La trousse d'outils contient des outils pratiques et un
échantillon de filières dans MS Word et format PDF pour aider un exploitant aérien à développer un système de
gestion de la sécurité.
Systèmes de gestion de la sécurité destinés aux exploitants
aériens et aux organismes de maintenance des aéronefs - Un guide de mise en oeuvre (TP 13881)
Ce guide, rédigé par la direction de l’Aviation commerciale et d’affaires et la direction de la Maintenance et
de la construction des aéronefs, met l’accent sur les entreprises de transport aérien régies par la
sous-partie 705 et sur les grands organismes de maintenance d’aéronefs. Ce guide explique les principaux
composants d’un SGS.
Introduction aux systèmes de gestion de
la sécurité (TP 13739)
Ce manuel aborde les concepts et principes de base des systèmes de gestion de la sécurité, souligne l’importance
d’établir une culture de sécurité dans une organisation et donne les principales caractéristiques d’un système bien
intégré. À lire en premier pour les novices en SGS.
Publications au sujet de gestion du risque
La gestion des risques et la prise de
décisions au sein de la direction générale de l'Aviation civile, type 2A, processus abrégé
(TP 13905)
Le Type 2A est conçu pour identifier les dangers et les défaillances des systèmes ou des activités simples
dans un secteur fonctionnel particulier. Puisqu'il peut être utilisé par des personnes ou par de petites équipes, il
convient mieux à des systèmes ou à des activités qui ne nécessitent pas de consultations externes. Le processus et
les « sections aide » qu'il renferme sont conçus pour répondre à ce critère.
La gestion des risques et la prise de
décisions au sein de la Direction générale de l'Aviation civile (TP 13095)
Cette brochure se veut un complément à la norme Q-850 - Gestion des risques de l’Association canadienne de
normalisation et au cours d’introduction à la gestion des risques de l’Aviation civile. Elle sert de guide afin de
cerner, d’analyser, d’évaluer et de contrôler tous les types de risques et de veiller à ce que les parties
intéressées soient consultées avant qu’une décision soit prise.
En outre, la brochure nous permet de respecter notre engagement en ce qui a trait au recours systématique aux
techniques et aux processus de gestion des risques normalisés dans le cadre du processus de prise de décisions et
de l’affectation des ressources afin de tirer le meilleur parti possible pour améliorer la sécurité.
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