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TPS/TVH - Série des mémorandums
Brochures et dépliants
RC2 Le numéro d'entreprise et vos comptes de l'Agence des douanes et du revenu du Canada
RC4031 Remboursement de la taxe aux visiteurs au Canada
RC4058 La méthode rapide de comptabilité pour la TPS/TVH
RC4072 Taxe des Premières Nations (TPN)
RC4080 Renseignements sur la TPS/TVH pour les transporteurs de marchandises
RC4100 La taxe de vente harmonisée et la taxe provinciale sur les véhicules à moteur
RC4103 Renseignements sur la TPS/TVH pour les fournisseurs de publications
RC4117 Remboursement de la taxe pour les voyages d'affaires au Canada
RC4125 Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les exploitants de taxis et de limousines
RC4160 Remboursement de taxe pour les organisateurs de voyages non résidents et les congrès étrangers
RC4247 La méthode rapide spéciale de comptabilité pour les organismes de services publics
RC4365 - Taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
RC4405 Bureaux des décisions de la TPS/TVH - Les experts des dispositions législatives de la TPS/TVH
RC4365 Taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
Guides
RC4022 Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les inscrits
RC4027 Renseignements sur la TPS/TVH pour les non-résidents qui font affaire au Canada
RC4028 Remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves - Y compris les formulaires GST190 et GST515
RC4033 Demande générale de remboursement de la TPS/TVH - Y compris les formulaires GST189, GST288, et GST507
RC4034 Remboursement de la TPS/TVH pour les organismes de services publics - Y compris le formulaire GST66
RC4036 Renseignements sur la TPS/TVH pour l'industrie du tourisme et des congrès
RC4049 Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités
RC4050 Renseignements sur la TPS/TVH à l'intention des institutions financières désignées particulières
RC4052 Renseignements sur la TPS/TVH à l'intention de l'industrie de la construction
RC4058 La méthode rapide de comptabilité pour la TPS/TVH
RC4072 Taxe des Premières Nations (TPN)
RC4080 Renseignements sur la TPS/TVH pour les transporteurs de marchandises
RC4081 Renseignements sur la TPS/TVH pour les organismes à but non lucratif
RC4082 Renseignements sur la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance
RC4091 Remboursement de la TPS/TVH à l'intention des associés
RC4103 Renseignements sur la TPS/TVH pour les fournisseurs de publications
RC4125 Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les exploitants de taxis et de limousines
RC4160 Remboursement de taxe pour les organisateurs de voyages non résidents et les congrès étrangers
RC4231 Remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs
RC4365 Taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
RC4376 Recueil de Statistiques sur la TPS/TVH
RC4405 Bureaux des décisions de la TPS/TVH - Les experts des dispositions législatives de la TPS/TVH
T4071 Séminaire d'information pour les petites entreprises - Module II - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée
Formulaires
GST10 Demande ou révocation de l'autorisation pour les succursales ou divisions de produire des déclarations et des demandes de remboursement distinctes pour la TPS/TVH
GST17 Choix concernant la fourniture d'une résidence ou d'un logement dans un lieu de travail éloigné
GST20 Choix visant la période de déclaration de TPS/TVH
GST21 Choix d'une coentreprise - Choix visant la déclaration de la TPS par une coentreprise
GST22 Immeubles - Choix visant à rendre taxables certaines ventes
GST23 Choix d'un organisme du secteur public de faire considérer ses droits d'adhésion exonérés comme des fournitures taxables
GST24 Choix permettant de taxer les droits d'adhésion à une association professionnelle
GST25 Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit
GST26 Choix ou révocation d'un choix par un organisme de services publics afin que la fourniture exonérée d'un immeuble soit considérée comme une fourniture taxable
GST27 Choix ou révocation du choix visant à faire considérer certaines fournitures comme des services financiers
GST29 SERVICES D'ENSEIGNEMENT - Choix et révocation du choix de rendre certaines fournitures taxables
GST30 Choix pour qu'une voiture de tourisme ou un aéronef soit réputé être utilisé dans le cadre d'activités non commerciales
GST31 Demande d'un organisme de services publics afin que ses succursales ou divisions soient désignées comme des divisions de petit fournisseur admissibles
GST32 Demande d'un organisme non doté de la personnalité morale d'être considéré comme une succursale d'un autre organisme semblable
GST34 Déclaration des inscrits - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée
GST34-1 Déclaration des inscrits - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée - pour la clientèle de Telefile
GST44 Choix visant l'acquisition d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise
GST58 Versement de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH)
GST59 Déclaration de TPS/TVH visant les fournitures taxables importées
GST60 Déclaration de TPS/TVH visant l'acquisition d'immeubles
GST62 Déclaration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée(TPS/TVH) (non personnalisée)
GST66 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour organismes de services publics et de TPS pour gouvernements autonomes
GST70 Choix ou révocation d'un choix pour modifier un exercice aux fins de la TPS/TVH
GST71 Notification des périodes comptables
GST74 Choix et révocation du choix d'utiliser la méthode rapide de comptabilité
GST114 Garantie à l'intention de toute personne non résidente n'ayant pas d'établissement commercial stable au Canada
GST145 Renonciation relative à la période de cotisation
GST146 Avis de révocation d'une renonciation
GST159 Avis d'opposition (TPS/TVH)
GST176 Demande de remboursement de la taxe aux visiteurs
GST177 Demande de remboursement pour les organisateurs de voyages non résidents
GST189 Demande générale de remboursement de la TPS/TVH
GST190 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves
GST287 Choix ou révocation du choix par les organismes de services publics d'utiliser la méthode rapide spéciale de comptabilité
GST288 Supplément aux formulaires GST189 et GST498
GST303 Demande visant à compenser les taxes au moyen de remboursements
GST322 Attestation de financement public
GST352 Demande de certificat d'attestation de paiement de la taxe
GST355 Formule abrégée de choix d'une coentreprise - Choix visant la déclaration de la TPS par le mandataire d'une coentreprise
GST367 Avenant de la garantie à l'intention de toute personne non résidente n'ayant pas d'établissement commercial stable au Canada
GST370 Demande de remboursement de la TPS/TVH à l'intention des salariés et des associés
GST386 Demande de remboursement pour congrès étrangers
GST469 Demande de dépôt direct (non-personnalisée)
GST488 Choix ou révocation d'un choix de ne pas utiliser le calcul de la taxe nette des organismes de bienfaisance
GST489 Déclaration aux fins de l'autocotisation de la composante provinciale de la taxe de vente harmonisée (TVH)
GST494 Déclaration finale de taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée pour les institutions fincières désignées particulières
GST495 Demande de remboursement de la partie provinciale de la taxe de vente harmonisée (TVH)
GST497 Choix et avis de révocation d'un choix en vertu de la méthode d'attribution spéciale pour les institutions financières désignées particulières
GST498 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour les représentants étrangers et les membres des missions diplomatiques, des postes consulaires, des organisations internationales et des unités de forces étr
GST499-1 Annexe de la taxe des premières nations (TPN)
GST502 Attestation et révocation d'un choix fait conjointement par l'encauteur et le mandant
GST506 Attestation et révocation d'un choix fait conjointement par le mandataire et le mandant
GST507 Autorisation d'un tiers et annulation de l'autorisation d'un tiers aux fins des remboursements de TPS/TVH
GST510 Demande de remboursement de la taxe pour les voyages d'affaires
GST515 Demande de dépôt direct du remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves
GST518 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour véhicules spécialement équipés
GST521 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour fiducie de régime interentreprises
GST523-1 Organismes à but non lucratif - Financement public
GST524 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs
GST525 Supplément à la demande de remboursement pour immeubles d'habitation locatifs neufs - logements multiples
GST528 Autorisation d'utiliser un certificat de centre de distribution des exportations
GST531 Déclaration aux fins de l'autocotisation de la taxe sur les produits et services des Premières Nations (TPSPN)
RC1 Demande d'un numéro d'entreprise (NE)
RC1A Numéro d'entreprise (NE) - Renseignements sur le compte de la TPS/TVH
RC59 - Formulaire de consentement de l'entreprise
RC145 Demande de fermeture de compte des numéro d'entreprises (NE)
Date de modification :
2006-02-02
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