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T7B-CORP Guide des acomptes provisionnels pour les sociétés - 2006
T100 Instructions pour le programme d'actions accréditives
T4001 Guide de l'employeur - Les retenues sur la paie et les versements
T4002 Revenus d'entreprise ou de profession libérale 2005
T4003 Revenus d'agriculture 2006
T4004 Revenus de pêche 2005
T4005 Les pêcheurs et l'assurance-emploi
T4008 Tables supplémentaires de retenues sur la paie
T4008-AB Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Alberta - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-BC Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Colombie-Britannique - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-MB Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Manitoba - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-NB Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Nouveau-Brunswick - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-NL Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Terre-Neuve et Labrador - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-NS Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Nouvelle-Écosse - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-NT Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Territoires-du-Nord-Ouest - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-NU Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Nunavut - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-OC Tables supplémentaires de retenues sur la paie - l'extérieur du Canada- en vigeur le 1er du janvier 2007
T4008-ON Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Ontario - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-PE Tables supplémentaires de retenues sur la paie - L'Île-du-Prince-Édouard - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-QC Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Québec - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-SK Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Saskatchewan - En vigueur le 1er janvier 2007
T4008-YT Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Yukon - En vigueur le 1er janvier 2007
T4011 Déclarations de revenus de personnes décédées 2005
T4012 Guide T2 - Déclaration de revenus des sociétés 2005
T4013 T3 - Guide des fiducies 2006
T4015 Guide T5 - Déclaration des revenus de placements
T4016 Organisations américaines exonérées - Selon l'article XXI de la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis
T4026 Spécifications informatiques pour les déclarations produites sur support magnétique - T1204 Paiements contractuels de services du gouvernement
T4027 Spécifications informatiques pour les déclarations produites sur support magnétique - T5018 État des paiements contractuels
T4028 Spécifications informatiques pour les déclarations produites sur support magnétique - T4, T4A et T4A-NR
T4029 Spécifications informatiques pour les déclarations produites sur support magnétique - ALAL, T4(OAS), T4A(P), T4E and T5007
T4031 Spécifications informatiques pour les déclarations produites sur support magnétique (T5, T5008, T4RSP, T4RIF, NR4, T3)
T4032 Tables de retenues sur la paie
T4032AB Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Alberta - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032BC Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Colombie-Britannique - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032MB Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Manitoba - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032NB Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Nouveau-Brunswick - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032NL Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Terre-Neuve et Labrador - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032NS Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Nouvelle-Écosse - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032NT Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Territoires du Nord-Ouest - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032NU Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Nunavut - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032OC Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Au Canada au-delà des limites d'une province ou à l'extérieur du Canada - 1er janvier 2007
T4032ON Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Ontario - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032PE Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - L'Île-du-Prince-Édouard - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032QC Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Québec - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032SK Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Saskatchewan - En vigueur le 1er janvier 2007
T4032YT Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Yukon - En vigueur le 1er janvier 2007
T4033A Comment remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
T4036 Revenus de location - Y compris le formulaire T776
T4037 Gains en capital 2005
T4039 Déductions pour les habitants de régions éloignées - Endroits situés dans les zones visées par règlement
T4040 REER et autres régimes enregistrés pour la retraite - 2006
T4041 Guide des conventions de retraite 2006
T4044 Dépenses d'emploi 2005 - Y compris les formulaires GST370, T777, TL2 et T2200
T4052 Introduction au Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental
T4055 Nouveaux arrivants au Canada - 2005
T4055 Nouveaux arrivants au Canada (versions chinoises)
T4056 Les émigrants et l'impôt - 2005
T4058 Les non-résidents et l'impôt - 2005
T4060 Politiques de recouvrement de l'Agence des douanes et du revenu du Canada - Impôt sur le revenu desparticuliers (T1)
T4061 Guide sur la retenue d'impôt des non-résidents - Y compris des renseignements au sujet de la déclaration NR4 et la déclaration T4A NR - 2005
T4063 L'enregistrement d'un organisme de bienfaisance aux fins de l'impôt sur le revenu
T4068 Guide pour la déclaration de renseignements des sociétés de personnes - Y compris les formulaires T5014, T5015, T5016, T5017 et le T5013 Sommaire - 2005
T4069 Séminaire d'information pour les petites entreprises - Module I - Services gouvernementaux
T4071 Séminaire d'information pour les petites entreprises - Module II - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée
T4072 Séminaire d'information pour les petites entreprises - Module III - Impôt sur le revenu
T4077 TED en direct pour les professionnels de l'impôt - Y compris le formulaire de demande d'inscription RC153
T4079 Guide T4RSP et T4RIF
T4084 Guide du facteur d'équivalence
T4088 Demande pour la recherche scientifique et le développement expérimental - Guide pour le formulaire T661
T4091 Guide T5008 - Déclaration des opérations sur titres
T4099 Guide des régimes de pension agréés
T4101 Division des services statistiques
T4104 Guide du facteur d'équivalence pour services passés
T4113(INT) Statistiques sur le revenu (Statistiques provisoires – Données universelles)
T4114 Votre prestation fiscale canadienne pour enfants
T4115 Guide T5007 - Déclaration des prestations
T4117 Guide d'impôt pour la Déclaration de renseignements des organismes sans but lucratifs (OSBL)
T4118 Vérification des organismes de bienfaisance
T4119 Encouragements pour vos travaux de R&D; - Recherche scientifique et développement expérimental - Programme d'encouragements fiscaux
T4126 Comment remplir la Déclaration des revenus de placements (T5)
T4127-JAN Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie - 82e édition - En vigueur le 1er janvier 2006
T4127-JUL Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie - 83e édition - En vigueur le 1er juillet 2006
T4130 Guide de l'employeur - Avantages imposables
T4131 Résidents canadiens qui séjournent à l'étranger
T4133 Êtes-vous un nouvel arrivant au Canada?
T4133 Êtes-vous un nouvel arrivant au Canada? (versions chinoises)
T4143 Tables sur disquette (TSD)
T4144 Guide d'impôt pour le choix prévu à l'article 216 - 2005
T4145 Choix prévu à l'article 217 de la Loi de l'impôt sur le revenu - 2005
T4155 Déclaration des revenus pour la Sécurité de la vieillesse pour les non-résidents - 2005
T4163 Guide de l'escompteur - Novembre 2006 - Disponible sur Internet seulement
TI-001 Vente d'une habitation par un particulier qui en est le constructeur
TIS28 Donnez un coup de main! - Programme communautaire des bénévoles en matière d'impôt
Date de modification :
2006-12-08
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