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D11-6-8 Vérification de l'origine, du classement tarifaire et de la valeur en douane des marchandises importéesVous pouvez visualiser la publication :
HTML d11-6-8-f.html (39 ko) Mise à jour : 2000-05-02. Pour en savoir plus, consultez nos fichiers d'aide. Pour commander un exemplaire imprimé, consultez la page Pour commander des publications et des formulaires. |
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