Réponse à la pétition en matière d'environnement no 55

Table des matières

RÉPONSE D'ENVIRONNEMENT CANADA, SANTÉ CANADA, TRANSPORTS CANADA, FINANCES CANADA, INDUSTRIE CANADA, ET RESSOURCES NATURELLES CANADA

À LA PÉTITION EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT NO 55

SOUMISE PAR LE SIERRA LEGAL DEFENCE FUND EN VERTU DE LA LOI SUR LE VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL

Revue des lois, des règlements et des politiques du gouvernement du Canada au sujet de la pollution atmosphérique et de la qualité de l'air

• Avant-propos
• Sommaire
• Introduction
• 2.0 Réponse aux questions soulevées
  • Question 2.1 - L'intégration de l'environnement et de l'économie
  • Question 2.2 - Protection de la santé des Canadiens
  • Question 2.3 - Protection des écosystèmes
  • Question 2.4 - Respect des obligations internationales
  • Question 2.5 - Promotion de l'équité
  • Question 2.6 - Planification appropriée
  • Question 2.7 - Prévention de la pollution
  • Question 2.8 - Respect de la nature et des besoins des générations à venir
• 3.0 Contributions transfrontalières
• 4.0 Réponse aux recommandations
  • Normes relatives à l'air ambiant
  • Application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement
  • Normes d'émission
  • Composition des carburants
  • Efficience énergétique et gaz à effet de serre
  • Planification des transports
  • Le secteur de l'énergie
• Figures et tableau
• Annexe 1
• Sigles et acronymes