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Accord Canada-États-Unis
Introduction
Engagements
Mesures visant à améliorer la qualité de l'air
Coopération et recherche scientifiques et techniques
Conclusion
Annexe - Comité Canada-États-Unis sur la qualité de l'air


Introduction

Photo des drapeaux canadien et américain, qui accompagne l'introduction.Le rapport d'étape 2004, produit par le Comité Canada-États-Unis sur la qualité de l'air, est le septième rapport bisannuel compilé en vertu de l'Accord de 1991 entre le Canada et les États-Unis sur la qualité de l'air. Tout en faisant fond sur les rapports d'étape précédents, le Comité passe en revue les principales mesures prises par le Canada et les États-Unis au cours des deux dernières années pour lutter contre la pollution atmosphérique transfrontalière, conformément à l'Accord. Il traite également des efforts déployés par chaque pays pour respecter les engagements énoncés dans l'Annexe 1, l'Annexe sur les pluies acides. Enfin, une attention toute particulière est accordée aux mesures que chacun des deux pays a mises en oeuvre pour satisfaire aux nouvelles obligations prévues dans l'Annexe 3, l'Annexe sur l'ozone.

En rédigeant le rapport d'étape 2004, le Comité sur la qualité de l'air a tenu compte des commentaires du public sur le rapport d'étape 2002 que lui a transmis la CMI. (Près de 40 commentaires ont été envoyés et sont résumés sur le site Web de la CMI, à www.ijc.org/php/publications/html/airquality/
index.html
). Il a de plus ménagé une place aux décisions prises à la réunion tenue au Canada en juin 2004 pour examiner les progrès réalisés dans l'application de l'Annexe sur l'ozone. En prévision de cette réunion, les intervenants canadiens et américains ont participé à des rencontres organisées par leur pays respectif en mars et en mai 2004.

La section 3 du document porte sur le rapport conjoint, le transport transfrontalier ainsi que les tendances et l'analyse des particules fines inhalables recensées dans la région transfrontalière. Fruit d'une collaboration scientifique entre le Canada et les États-Unis, ce rapport technique sur les particules sert à la prise de décisions relatives aux futures mises à jour de l'Accord sur la qualité de l'air. Le rapport d'étape ne représente qu'un des moyens que les deux pays ont adoptés pour tenter ensemble d'atteindre leurs objectifs communs en matière de qualité de l'air.

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