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Circulaire à la profession
T-4-0 - GLOSSAIRE DES CIRCULAIRES À LA PROFESSION
NUMÉRO / SUJET
DATE
T-4-93
- Normes pour les métaux dans les engrais et les suppléments
1997-09*
T-4-94
- Régulateurs de croissance des plantes
1997-09*
T-4-95
- Fondé de signature
1997-09*
T-4-102
- Exigences relatives à l'enregistrement ou à l'exemption des engrais-pesticides
1997-09*
T-4-103
- Exemption de l'enregistrement de suppléments utilisés pour la recherche scientifique
1998-11
T-4-104
- Responsabilités à l'égard de l'étiquetage des engrais et des supplements dans le cadre du
système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail
(SIMDUT)
2004-09*
T-4-105
- Étiquetage des semences enrobées
1997-09*
T-4-106
- Engrais organiques -
Loi sur les engrais
2005-09*
T-4-107
- Enregistrement des suppléments en vertu de la
Loi sur les engrais
1997-09
T-4-108
- Lignes directrices sur l'essai des suppléments en plein champs
1997-09
T-4-109
- Inoculants et semences préinoculées de légumineuses
1997-09*
T-4-110
- Térreaux renfermant des produits réglementés comme suppléments par la
Loi sur les engrais
1997-09*
T-4-111
- L'enregistrement des oligo-éléments en vertu de la
Loi sur les engrais
1997-09*
T-4-112
- Renseignements exigés pour l'évaluation des sous- produits et autres "déchets" vendus comme engrais ou suppléments
1997-09*
T-4-113
- Directives sur l'évaluation de l'innocuité des engrais et des suppléments et sur les renseignements à fournir à l'appui de leur innocuité
1997-09*
T-4-113 (Supplément 1)
- Données exigées pour l'évaluation de l'innocuité des produits : Notes explicatives
1997-09
T-4-114
- Méthodes d'échantillonnage pour les engrais
1997-09*
T-4-116
- Enregistrement des polyacrylamides et copolymères (acrylamide-acrylate) sous l'autorité de la
Loi sur les engrais
: exigences vis-à-vis la sécurité
1997-12
T-4-117
- Droits applicables à l'examen d'une demande faite en vertu de la
Loi sur les engrais
1997-09*
T-4-118
- Lignes directrices sur les évaluations des microorganismes présents dans les engrais et les suppléments régis par la
Loi sur les engrais
1997-09*
T-4-119
- Notes explicatives sur les renseignements utiles pour l'évaluation de l'innocuité des microorganismes dans les engrais et les suppléments
1997-09*
* Uniquement des changements administratifs
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