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Objet

La présente directive décrit un nouveau programme de certification en vue de l'importation en Colombie-Britannique de pêches, de nectarines, de prunes et d'abricots frais ainsi que de fruits frais issus de croisements génétiques entre l'abricotier et une autre espèce, comme les pluots et les plumcots, provenant des États de la Californie et de Washington. Ce programme vise à empêcher l'introduction de la tordeuse orientale du pêcher. Les exigences actuellement en vigueur sont encore un choix.

La présente révision vise à ajouter les conditions d'entrée pour les chargements transitant par la Columbie-Britannique.

Remarque : Les prunes fraîches et les coings frais sont également réglementés à l'égard de la tordeuse orientale du pêcher. Les exigences en matière d'importation régissant les prunes et les coings ainsi que les autres hôtes de ce ravageur sont énoncées dans la directive D-87-29.

Table des matières

Révision
Approbation
Registre des modifications
Liste de distribution
Introduction
Portée
Définitions, abréviation et acronymes

1.0 Exigences générales
1.1 Fondement législatif
1.2 Droits exigibles
1.3 Organismes nuisibles réglementés
1.4 Produits réglementés
1.5 Régions réglementées

2.0 Exigences particulières
2.1 Exigences en matière d'importation
2.1.1 Conditions préalables à l'expédition
2.1.2 Permis d'importation
2.1.3 Certificat phytosanitaire
2.2 Exigences régissant le transit
2.3 Exigences en matière d'inspection
2.4 Non-conformité

3.0 Autres exigences

4.0 Annexe
Annexe 1 : Évaluation et inspection des pêches, nectarines, prunes et abricots ( y compris les fruits issus de croisements entre l'abricotier et une autre espèce) frais, quant à la présence de la tordeuse orientale du pêcher

Révision

La présente directive sera examinée tous les cinq (5) ans. La prochaine révision est prévue pour le 17 novembre 2011. La personne-ressource pour la présente directive est Joanne Rousson. Pour obtenir des précisions ou des renseignements supplémentaires, communiquez avec la Section de l'horticulture.

Approbation

Approuvé par

Registre des modifications

Les modifications apportées à la présente directive seront datées, puis distribuées selon la liste suivante.

Liste de distribution

1. Liste d'envoi des directives (Régions, ERP, USDA)
2. Gouvernements provinciaux, industrie (par l'entremise des Régions)
3. Organismes sectoriels nationaux (à déterminées par l'auteur)
4. Internet

Introduction

La tordeuse orientale du pêcher ne se rencontre pas en Colombie-Britannique. Son absence est vérifiée chaque année par des relevés réalisés au moyen de pièges à phéromones. Cette espèce est un ravageur d'importance économique qui infeste les pêchers, les pruniers, les abricotiers et les nectariniers, dont elle consomme l'intérieur du fruit et endommage les jeunes pousses. L'apparition de la tordeuse orientale du pêcher dans les zones d'arboriculture fruitière de Colombie-Britannique se traduirait par une hausse des coûts de production, une perte de qualité des fruits et la perte de certains marchés d'exportation.

Pour empêcher que cela ne se produise, les hôtes et les vecteurs de la tordeuse orientale du pêcher qui proviennent de régions infestées du Canada, des États-Unis et d'autres pays doivent obligatoirement subir une fumigation avant d'être expédiés en Colombie-Britannique. Cette exigence est stipulée dans les directives existantes (D-87-29, sur les prescriptions relatives à l'importation et D-7, sur les exigences phytosanitaires relatives à la circulation en territoire canadien).

L'approche systémique s'est avérée une méthode efficace de remplacement pour atténuer les risques d'introduction de la tordeuse orientale du pêcher au Canada par l'intermédiaire des fruits à noyau. L'organisation nationale de la protection des végétaux a élaboré un programme fondé sur une approche systémique comprenant des contrôles sur l'arbre et des inspections des stations fruitières (Programme de certification visant la tordeuse orientale du pêcher). Les producteurs des États de la Californie et de Washington, sont admissibles à participer au Programme de certification visant la tordeuse orientale du pêcher. Les producteurs d'autres États des États-Unis qui désirent utiliser la approche systémique doivent montrer l'efficacité du programme au moyen d'un projet pilote. Les fruits à noyau des États-Unis certifiés dans le cadre de ce programme pourront entrer en Colombie-Britannique sans subir une fumigation au bromure de méthyle. Comme il n'existe aucun programme similaire en ce moment pour les fruits produits au Canada, les fruits à noyau réglementés produits dans d'autres régions du Canada et expédiés en Colombie-Britannique doivent faire l'objet d'une fumigation.

Portée

La présente directive est destinée au personnel d'inspection de l'ACIA, à l'Agence des services frontaliers du Canada ainsi qu'aux importateurs, aux expéditeurs et aux courtiers. Elle énonce les exigences et les procédures d'inspection nécessaires régissant le transport des fruits frais non fumigés de pêcher, de nectarinier, d'abricotier (y compris les croisements entre l'abricotier et une autre espèce) ou de prunier à partir des États de la Californie ou de Washington vers la Colombie-Britannique.

La présente directive remplace la directive D-99-04 (2^re révision), datée du 25 avril 2003.

La présente directive ne remplace pas les directives existantes visant les hôtes et les vecteurs de la tordeuse orientale du pêcher. Les exigences relatives à l'importation et au transport en territoire canadien des hôtes de ce ravageur demeurent en vigueur (voir la directive D-87-29 sur les exigences régissant l'importation et la directive D-7, datée du 31 janvier 1988, sur celles régissant le transport en territoire canadien).

Définitions, abréviations et acronymes

1.0 Exigences générales

1.1 Fondement législatif

Loi sur la protection des végétaux, L.C. 1990, ch. 22
Règlement sur la protection des végétaux, DORS/95-212
Avis sur les prix de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, Partie 1 de la Gazette du Canada (05/13/2000)

1.2 Droits exigibles

L'ACIA impose des droits conformément à l'Avis sur les prix de l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Pour tout renseignement concernant les droits à payer pour le produit importé, prière de s'adresser à un Centre de service à l'importation (CSI), à l'un ou l'autre des numéros de téléphone suivants : CSI de l'Est, 1-877-493-0468; CSI du Centre, 1-800-835-4486; CSI de l'Ouest, 1-888-732-6222. Pour tout autre renseignement sur les droits, communiquer avec un bureau local de l'ACIA ou visiter le site web Avis sur les prix.

1.3 Organismes nuisibles réglementés

Tordeuse orientale du pêcher, Grapholita molesta (Busck)

1.4 Produits réglementés

Les pêches, nectarines, prunes et abricots y compris les fruits issus de croisements génétiques entre l'abricotier et une autre espèce, comme les pluots et les plumcots, (Prunus sp.) frais peuvent être expédiés vers la Colombie-Britannique dans le cadre de l'approche systémique.

1.5 Régions réglementées

Les producteurs des États de Californie et de Washington, États-Unis sont autorisés à participer au Programme de certification visant la tordeuse orientale du pêcher fondé sur une approche systémique.

2.0 Exigences particulières

2.1 Exigences en matière d'importation

Les pêches, nectarines, prunes et abricots (et les fruits issus de croisements génétiques entre l'abricotier et une autre espèce) frais provenant des États de Californie et de Washington peuvent être importés en Colombie-Britannique si les conditions suivantes sont satisfaites:

2.1.1 Conditions préalables à l'expédition :

2.1.1.1 Autorisation des producteurs

Les fruits doivent provenir d'un producteur autorisé par l'organisation nationale de la protection des végétaux à participer au Programme de certification visant la tordeuse orientale du pêcher.

2.1.1.2 Surveillance des phytoravageurs et lutte antiparasitaire

Tous les fruits destinés à être expédiés en Colombie-Britannique dans le cadre du Programme de certification visant la tordeuse orientale du pêcher doivent avoir été produits dans un verger qui satisfait aux exigences en matière de surveillance et de lutte antiparasitaire spécifiées par l'organisation nationale de la protection des végétaux.

Le programme de surveillance appliqué par les producteurs participants doit viser spécifiquement la tordeuse orientale du pêcher et permettre d'estimer avec sûreté le meilleur moment pour effectuer la pulvérisation des produits antiparasitaires.

Des mesures de lutte chimique et/ou biologique doivent être appliquées, s'il y a lieu, pour assurer que tous les fruits expédiés en Colombie-Britannique sont exempts de tous les stades de développement de la tordeuse orientale du pêcher.

Tous les aspects du programme de surveillance des phytoravageurs et de lutte antiparasitaire doivent être audités, pendant la période de production par l'organisation nationale de la protection des végétaux.

Des renseignements détaillés concernant la surveillance des phytoravageurs et les mesures de lutte antiparasitaire ainsi que des renseignements relatifs à chacun des États utilisant l'approche systémique doivent être fournis, sur demande, à la Division de la protection des végétaux du l'ACIA.

2.1.1.3 Prélèvement et examen des échantillons

Les employés des stations fruitières formés par des agents autorisés par l'organisation nationale de la protection des végétaux, doivent inspecter les fruits sur la chaîne de conditionnement afin de détecter les insectes s'attaquant aux tissus internes, en particulier la tordeuse orientale du pêcher. Les techniques d'examen des fruits doivent être conformes aux exigences d'inspection et aux procédures décrites à l'annexe 1. Chaque fruit à inspecter doit être ouvert. Le nombre de fruits à inspecter doit être calculé de façon à ce que la probabilité de trouver au moins un fruit infesté dans un lot soit de 95 %, lorsque le taux d'infestation est de 1,0 % ou plus. En pratique, cela signifie qu'au moins 300 fruits doivent être prélevés et inspectés parmi la récolte de chaque journée, pour chaque lot de producteur traité dans la station fruitière. Les fruits examinés doivent être représentatifs de l'ensemble du lot dont ils proviennent.

2.1.1.4 Inspections d'audit effectuées par l'organisation nationale de la protection des végétaux

Des inspecteurs autorisés par l'organisation nationale de la protection des végétaux doivent examiner 1 % des caisses d'un lot. Ils doivent ouvrir et examiner au moins deux fruits par caisse inspectée pour vérifier l'absence d'insectes s'attaquant aux tissus internes.

2.1.1.5 Étiquetage

Toutes les caisses doivent porter le numéro de lot de producteur et le nom de la station fruitière pour faciliter l'inspection, pour permettre le traçage dans les cas de non-conformité et pour réduire le plus possible les pertes pour l'importateur et/ou l'exportateur, dans le cas où des organismes nuisibles sont découverts.

2.1.1.6 Autorisation de la station fruitière

La station fruitière doit être autorisée à manutentionner des fruits destinés à être exportés en Colombie-Britannique. Elle doit être propre et exempte en permanence d'organismes justiciables de quarantaine et de fruits infestés. La chaîne servant au conditionnement des fruits destinés à la Colombie-Britannique doit être nettoyée au préalable. Pendant le conditionnement, les employés de l'établissement doivent prendre les mesures nécessaires pour qu'aucun fruit non admissible (c.-à-d. des fruits qui n'ont pas été produits dans le cadre du Programme de certification visant la tordeuse orientale du pêcher fondé sur une approche systémique) ne se retrouve parmi les fruits destinés à la Colombie-Britannique.

2.1.1.7 Précautions particulières

Les fruits doivent être tenus à l'abri de la contamination par des organismes justiciables de quarantaine au cours des opérations de conditionnement, de chargement et de transport.

2.1.1.8 Registres

Les producteurs et les stations fruitières doivent tenir les registres exigés par l'organisme nationale de la protection des végétaux démontrant qu'ils respectent entièrement les exigences du programme.

2.1.2 Permis d'importation :

Le permis d'importation canadien délivré en vertu du Règlement sur la protection des végétaux n'est pas requis.

2.1.3 Certificat phytosanitaire :

Un certificat phytosanitaire fédéral est exigé. Ce document doit être délivré sous l'autorité de l'organisation nationale de la protection des végétaux et accompagner chaque chargement importé en Colombie-Britannique. Le certificat doit également porter la déclaration supplémentaire suivante :

« The fruit in this shipment was produced under the Oriental Fruit Moth Certification Program. » (Les fruits composant ce chargement ont été produits dans le cadre du Programme de certification visant la tordeuse orientale du pêcher.)

2.2 Exigences régissant le transit

Les produits réglementés transitant par la Colombie-Britannique et destinés à l'extérieur de la province doivent être accompagnés du formulaire "Cautionnement douannes du Canada" ou respecter les exigences d'entrée de la Colombie-Britannique.

2.3 Exigences en matière d'inspection

Les inspecteurs de l'ACIA peuvent inspecter les envois à leur arrivée et faire des prélèvements pour détecter la présence d'organismes nuisibles. Ils doivent choisir au hasard et examinent un échantillon correspondant à 5 % des caisses de l'envoi. Tous les fruits présentant des signes de dommages causés par des organismes nuisibles doivent être ouverts et examinés. Tous les organismes nuisibles découverts sont identifiés pour déterminer s'il s'agit d'organismes justiciables de quarantaine. L'envoi peut être retenu à la douane sous un Avis de quarantaine jusqu'à ce que les résultats de l'identification en laboratoire soient connus.

Le Centre de service à l'importation doit :

1. vérifier que le certificat phytosanitaire, y compris la déclaration supplémentaire, répond aux exigences décrites dans la section 2.1. Exigences en matière d'importation.

Les inspecteurs de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) doivent :

1. examiner les envois à raison du pourcentage spécifié pour vérifier l'absence d'organismes nuisibles;

2. inspecter les fruits conformément aux directives générales spécifiées à l'article 4.02.04 du Manuel de la protection des végétaux inspection des produits importés;

3. en cas de présence d'organismes nuisibles, prélever des spécimens, les envoyer au laboratoire aux fins d'identification, conformément aux directives du Manuel sur la protection des végétaux inspection des produits importés, parties 4.02.04 et 4.11, et retenir l'envoi sous un Avis de quarantaine.

2.4 Non-conformité

Les envois infestés par des organismes nuisibles réglementés suspects sont retenus sous un Avis de quarantaine jusqu'à ce que les résultats de l'identification en laboratoire soient connus. S'ils ne satisfont pas à toutes les exigences ou s'ils se révèlent infestés par la tordeuse orientale du pêcher ou d'autres organismes nuisibles réglementés, les envois peuvent ne pas être admis au Canada et être renvoyés à l'expéditeur ou détruits. Si l'inspecteur détermine que cela est possible, les envois peuvent être acheminés vers d'autres destinations ou vers des usines agréées de transformation ou de traitement ou être exposés à une fumigation pourvu que cette décision ne présente pas de risque inutile de propagation des organismes nuisibles.

Si la tordeuse orientale du pêcher est découverte au cours d'une inspection au Canada, les envois futurs du lot qui se révèle infesté ne seront pas admis au Canada dans le cadre du projet pilote pour le reste de la saison. La suspension des importations s'appliquera aussi aux envois de tous les autres lots provenant du producteur et de l'établissement de la station fruitière qui sont en cause. Elle demeurera en vigueur jusqu'à ce que l'organisation nationale de la protection des végétaux ait mené une enquête pour découvrir l'origine de la défaillance de l'approche systémique et apporté des correctifs pour empêcher les défaillances futures. L'ACIA suspendra le Programme de certification visant la tordeuse orientale du pêcher fondé sur une approche systémique si plusieurs envois sont rejetés, prouvant que le Programme de certification de la tordeuse orientale du pêcher ne réussit pas à éliminer systématiquement cet organisme nuisible des envois.

L'importateur de l'envoi est tenu d'acquitter tous les coûts occasionnés par la destruction, l'enlèvement, le renvoi ou le réacheminement des chargements vers des établissements de transformation, y compris les coûts engagés par l'ACIA pour surveiller l'application des mesures.

3.0 Autres exigences

D'autres exigences s'appliquent à la certification des produits destinés à l'importation en Colombie-Britannique, outre celles énoncées dans la présente directive. Ce sont notamment :

1. les normes concernant les résidus de production chimiques Règlement sur les aliments et drogues;

2. les exigences en matière de permis et d'inspection énoncées dans le Règlement sur la délivrance de permis et l'arbitrage en vertu de la Loi sur les produits agricoles du Canada;

3. les exigences en matière d'inspection énoncées dans le Règlement sur les fruits et légumes frais en vertu de la Loi sur les produits agricoles du Canada;

4. les exigences énoncées dans le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation en vertu de la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation.

Il revient à l'importateur de connaître ces exigences et d'y satisfaire.

Toute question ou demande d'information concernant l'une ou l'autre de ces exigences doit être adressée au bureau local de l'ACIA.

4.0 Annexe

Annexe 1 - Évaluation et inspection des pêches, nectarines, prunes et abricots (y compris les fruits issus de croisement entre l'abricotier et une autre espèce) frais, quant à la présence de la tordeuse orientale du pêcher

Annexe 1

Évaluation et inspection des pêches, nectarines, prunes et abricots (y compris les fruits issus de croisements entre l'abricotier et une autre espèce) frais, quant à la présence de la tordeuse orientale du pêcher

Équipement

• loupe de poche permettant un grossissement d'au moins 10 X.

• couteau tranchant (de préférence à lame longue et mince et à extrémité pointue).

Éclairage

L'intensité lumineuse à la surface du fruit ne doit pas être inférieure à 540 lux (50 pied-bougies).

Procédure d'inspection :

Surface du fruit

Sous éclairage optimal, inspecter la surface à la loupe, en utilisant un couteau pour examiner les perforations, les trous, les dépressions, les meurtrissures, les mouchetures et les déjections. Comme des signes de la tordeuse orientale du pêcher ont déjà été découverts un peu partout à la surface du fruit (c.-à-d. et non seulement dans la cavité pédonculaire), il faut examiner toute la surface en détail.

Les trous les plus petits peuvent avoir un diamètre inférieur à 1 mm, ce qui est un peu plus grand que les lenticelles de la peau du fruit. Les trous sont souvent entourés d'une zone décolorée, laquelle est causée par la mort de cellules épidermiques. Avec le couteau, découper de minces tranches de tissu sous les imperfections observées, afin pouvoir détecter les signes de la présence de larves (c.-à-d. tunnels ou déjections). Dans certains cas, les tunnels sont faciles à voir en raison de la présence de tissus brunis, mais ce brunissement n'est pas toujours présent, et il faut alors un examen attentif à la loupe pour vérifier qu'une larve a bel et bien percé un tunnel dans le fruit.

En cas de lésions fraîches dues aux larves qui s'alimentent, examiner attentivement tout le lot.

Si les lésions sont fraîches mais qu'aucune larve n'est présente, examiner de manière encore plus attentive tout le reste du lot.

Cavité pédonculaire

La cavité entourant le pédoncule est un endroit protégé que privilégient certains insectes pour s'alimenter et se mettre à l'abri. En présence de minuscules toiles ou déjections, examiner celles-ci attentivement à la loupe pour voir si des larves s'y cachent. Avec la pointe du couteau, soulever ou sonder délicatement les toiles, derrière lesquelles peuvent se dissimuler des larves, mais prendre bien soin de ne pas blesser les insectes.

Détection des premiers stades larvaires

Les larves des premiers stades sont difficiles à trouver parce qu'elles sont petites et ont un corps peu pigmenté qui se fond avec la couleur interne du fruit, ce qui permet à l'insecte d'échapper à la détection. Cependant, comme la capsule céphalique de la larve est pigmentée, il est possible de détecter l'insecte en raison de ce contraste ou du mouvement de la larve. Les déjections constituent un autre signe de la présence de larves, mais leur petite taille fait que leur détection exige un examen extrêmement attentif du fruit. Comme les déjections des larves des premiers stades ont souvent la taille et la texture de particules de farine, elles ne peuvent être détectées qu'à la loupe.

Nota : La qualité de l'éclairage est probablement le facteur le plus important pour la détection des larves des premiers stades.