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Manuel d'inspection des produits du poisson - Politiques et procédures


TABLE DES MATIÈRES

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05/04/04
AVANT-PROPOS
BULLETINS
DÉFINITIONS
Chapitre 1 INTRODUCTION
Chapitre 2 L'INSPECTION DES PRODUITS DU POISSON - GÉNÉRAL

Sujet 1

Première inspection

Sujet 2

Réinspection

Sujet 3

Rétention et libération

Sujet 4

Saisie et confiscation

Sujet 5

Stratégie sur la conformité et l'application réglementaire

Sujet 6

Recouvrement des coûts d'inspection et de certification des produits canadiens

Sujet 7

Politique sur la délivrance des permis

Sujet 8

Classification des produits renfermant de la viande et des produits du poisson
Chapitre 3 L'INSPECTION DU POISSON IMPORTÉ

Sujet 1

Inspection du poisson et des produits du poisson importés

Sujet 2

Guide de conformité pour les importateurs de poisson et de produits du poisson

Sujet 3

Recouvrement des coûts d'inspection des produits importés

Sujet 4

Programme de vérification réglementaire des importations
Chapitre 4 L'INSPECTION DU POISSON EN CONSERVE *
Chapitre 5 L'INSPECTION DU POISSON FRAIS ET CONGELÉ

Sujet 1

Inspection du crabe et du homard vivants
Chapitre 6 L'INSPECTION DU POISSON SAUMURÉ, ÉPICÉ, ET MARINÉ *
Chapitre 7 L'INSPECTION DES BOUFFIS ET FILETS DE BOUFFIS *
Chapitre 8 L'INSPECTION DU POISSON SALÉ*
Chapitre 9 LES EXIGENCES D'ÉTIQUETAGE ET DE CODAGE*
Chapitre 10 LA CERTIFICATION DU POISSON EXPORTÉ

Annexe A

Protocole de certification du homard vivant (PCHV)
Chapitre 11 LES PLAINTES DES CONSOMMATEURS ET DU COMMERCE
Chapitre 12 ÉCHANTILLONNAGE

Sujet 1

Échantillonnage pour évaluation de l'intégrité des contenants pour les défauts visuel et interne*

Sujet 2

Évaluation de l'intégrité des emballages
Chapitre 13 ATELIERS SUR LES NORMES DE PRODUITS

Sujet 1

Généralités

Sujet 2

Ateliers de formation

Sujet 3

Ateliers de conception/révision des normes

Sujet 4

Ateliers d'évaluation
Chapitre 14 DÉTERMINATION DU CONTENU NET
* - À être émis à une date ultérieure
ARCHIVES
(texte remplacé/mis à jour)

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