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Végétaux > Protection des obtentions végétales 

Bulletin des variétés végétales, Numéro 59 - avril 2006

L'information présentée dans ce journal est un compte-rendu des activités du bureau de la protection des obtentions végétales entre le 1 décembre 2005 et le 28 févier 2006. Toute objection aux demandes suivantes doit être soumise par écrit à la commissionnaire du bureau de la protection des obtentions végétales dans les six mois suivant la date de publication, accompagnée du paiement des frais appropriés.

ISSN: 1911-1487
PO456f-06
Date de publication: 1 mai 2006


Délivrance des certificats d'obtention (Version imprimable - format PDF)
Arbre aux faisans Chrysanthème Houx Pétunia
Argyranthème Coléus Hydrangée / Hortensia Poinsettia
Aster Dahlia Immortelle Pois
Barbe-bleue Diascia Impatiente Rosier
Bégonia Échinacée Kalanchoé Tabac
Blé Fraisier Lupin Torénia
Calibrachoa Fuchsia Lysimaque Verveine
Cassis Gaura Ostéospermum  
Demandes dont le dépôt est accepté (Version imprimable - format PDF)
Alstroemère Eupatoire Patate douce ornementale Sanvitalie
Anthurium Fraisier Physocarpe Sauge
Avoine Kalanchoé Poinsettia Soja
Canneberge Monarde Pomme de terre  
Cerisier de l'Amour Némésie Pommier  
Clématite Oignon Prunus hybride  
Diascia Panicaut Rosier  
Changements (Version imprimable - format PDF)
Changement de dénomination
Changement de mandataire au Canada
Changement de requérant
Changement de titulaire
Demandes rejetées
Demandes retirées
Renonciation au certificat d'obtention
Révocation du certificat d'obtention
Demandes à l'étude
Arbre aux papillons Clématite Lantana Poinsettia
Argyranthème Coléus Lavande Pois
Bégonia Deutzie Marguerite shasta Pommier
Benoîte Échinacée Mouron Rosier
Bergénie Euphorbe Muflier Sauge
Blé Fuchsia Oeillet Scabieuse
Buis Gypsophile paniculée Orpin Soja
Calibrachoa Haricot Ostéospermum Sureau noir
Campanule Héliopside Patate douce ornementale Thuya
Canneberge Hibiscus Pélargonium Verveine
Canola Hosta Pentas Weigelie
Chevrefeuille If Pétunia  
Chrysanthème Impatiente Physocarpe  
L'échéance pour soumettre les exigences d'examen:
  • Bulletin des variétés végétales de juillet 2006 - 5 mai 2006
  • Bulletin des variétés végétales d'octobre 2006 - 4 août 2006



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