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Végétaux > Protection des obtentions végétales 

Bulletin des variétés végétales, Numéro 60 - juillet 2006

L'information présentée dans ce journal est un compte-rendu des activités du bureau de la protection des obtentions végétales entre le 1 mars 2006 et le 31 mai 2006. Toute objection aux demandes suivantes doit être soumise par écrit à la commissionnaire du bureau de la protection des obtentions végétales dans les six mois suivant la date de publication, accompagnée du paiement des frais appropriés.

ISSN: 1911-1487
PO479f-06
Date de publication: 31 juillet 2006


Délivrance des certificats d'obtention (Version imprimable - format PDF)
Azalée Échinacée Monarde Pommier
Blé Géranium Orge Rosier
Calibrachoa Kalanchoé Oxalide Soja
Canola Ligulaire Pélargonium Symphorine
Canola moutarde Lin Photinia Véronique
Dahlia Maïs Pomme de terre  
Demandes dont le dépôt est accepté (Version imprimable - format PDF)
Alstroemère Coléus Lantana Pomme de terre
Angélonia Coréopsis Lin Pommier
Argyranthème Dahlia Lobélie Pois
Avoine Diascia Mécardonia Prunier du Japon
Bident à feuilles de férule Échinacée Némésie Renouée
Blé Fraisier Orge Rosier
Calibrachoa Framboisier Ostéospermum Soja
Campanule Gaura Pêcher Sutéra
Canola Hibiscus Pélargonium Triticale
Chrysanthème Hydrangée / Hortensia Pentas Verveine
Chrysocephalum Impatiente Pétunia Vigne
Cléome Kalanchoé Phlox  
Changements (Version imprimable - format PDF)
Changement de dénomination
Changement de mandataire au Canada
Changement de requérant
Changement de titulaire
Demandes abandonnées
Demandes retirées
Renonciation au certificat d'obtention
Révocation du certificat d'obtention
Demandes à l'étude
Alpiste des Canaries Cinéraire Orge Pommier
Avoine Impatiente Ostéospermum  
Calibrachoa Kalanchoé Pélargonium  
Canola Lin Pomme de terre  
L'échéance pour soumettre les exigences d'examen:
  • Bulletin des variétés végétales d'octobre 2006 - 4 août 2006
  • Bulletin des variétés végétales de janvier 2007 - 3 novembre 2006



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