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Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques - Manuel des opérations

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TABLE DES MATIÈRES

28/01/2005
AVANT-PROPOS
BULLETINS
INTRODUCTION
DÉFINITIONS
Chapitre 1	ADMINISTRATION
1.1	Responsabilités et procédures administratives
1.2	Législation
1.3	Procédures relatives à l'agrément
Chapitre 2	ÉTUDE ET CLASSIFICATION DES SECTEURS COQUILLIERS
2.1	Introduction
2.2	Études sur la qualité de l'eau des secteurs coquilliers
2.2.1	Études de classification initiale
2.2.2	Révision annuelle
2.2.3	Réévaluation
2.2.4	Documentation
2.3	Classification des secteurs coquilliers
2.3.1	Secteur agréé
2.3.2	Secteur agréé sous condition
2.3.3	Secteur fermé
2.3.4	Secteur interdit
2.3.5	Processus de classification - Rôle des Sous-comités interministériels régionaux des mollusques
2.3.6	Documentation de la classification
Chapitre 3	CONTRÔLE DE LA PÊCHE
3.1	Document sur la politique relative aux visites de surveillance
3.2	Émission de permis - Autorisation des cueilleurs
3.3	Identification des secteurs fermés
3.4	Prévention de la pêche dans les secteurs fermés
Chapitre 4	RÉCOLTE ET MANUTENTION DES COQUILLAGES EN ÉCAILLE
4.1	Bateux et véhicules
4.2	Lavage des coquillages en écaille
4.3	Élimination des déchets humains
4.4	Identification des coquillages en écailles
4.5	Contrôle de la température pendant le transport des secteurs de récolte aux installations agréées
Chapitre 5	ENTREPOSAGE HUMIDE
5.1	Provenance des coquillages
5.2	Installations d'entreposage
5.3	Exigences en matière d'étiquetage
Chapitre 6	ÉCAILLAGE ET EMBALLAGE DES COQUILLAGES
6.1	Exigences imposées aux installations
6.2	Choc thermique
6.2.1	Lavage des coquillages en écaille
6.2.2	Procédé du choc thermique
6.2.3	Refroidissement des coquillages en écaille après le choc thermique
6.2.4	Réfrigération des coquillages écaillés ayant subi un choc thermique
6.2.5	Changement de l'eau du bassin à choc thermique
6.3	Étiquetage des coquillages écaillés
6.4	Politique relative à l'amalgamation
6.5	Registres
Chapitre 7	EXPÉDITION ET ÉTIQUETAGE DES COQUILLAGES EN ÉCAILLE
7.1	Indication de la provenance
7.2	Entreposage, expédition des coquillages en écaille et tenue de registres
7.3	Étiquetage des coquillages en écaille
7.4	Politique relative à l'amalgamation
Chapitre 8	RÉEMBALLAGE ET RÉEXPÉDITION
8.1	Réemballage
8.2	Réexpédition
8.3	Réemballage et réétiquetage des coquillages en écaille
Chapitre 9	(RÉSERVÉ POUR USAGE FUTUR)
Chapitre 10	POLITIQUE ET MÉTHODES DE REPARCAGE ET DE DÉPURATION SOUS CONTRÔLE
10.1	Procédures d'approbation d'une usine de dépuration ou d'une procédé de reparcage
10.2	Protocole de dépuration
10.2.1	Secturs de récolte
10.2.2	Exigences concernant l'eau de traitement et les installations
10.2.3	Exigences relatives à la séparation des coquillages
10.2.4	Laboratoires
10.2.5	Mesures de contrôle opérationnelles
10.2.6	Registres
10.2.7	Vérification du procédé
10.2.8	Surveillance courante selon le PGQ (Post-vérification) - Exigences
10.2.9	Écarts (dérogations)
10.2.10	Autorisation de mise en marché des coquillages
10.3	Protocoles de reparcage de courte durée en contenants
10.3.1	Secteurs de récolte
10.3.2	Exigences relatives à l'entreposage et aux contenants
10.3.3	Exigences concernant la séparation des coquillages
10.3.4	Laboratoires
10.3.5	Mesures de contrôle opérationnelles
10.3.6	Régistres
10.3.7	Vérification du procédé pour le reparcage de courte durée en contenant
10.3.8	Surveillance régulière du reparcage en contenant
10.3.9	Écarts (dérogations)
10.3.10	Autorisation de mise en marché des coquillages
10.3.11	Surveillance courante du reparcage en contenants
10.4	Protocoles pour le reparcage en milieu naturel et de longue durée en contenant
10.4.1	Secteurs de récolte
10.4.2	Installations d'entreposage
10.4.3	Exigences concernant la séparation des coquillages
10.4.4	Laboratoire
10.4.5	Mesures de contrôle opérationnelles
10.4.6	Registres
10.4.7	Surveillance régulière du reparcage en milieu natural et de longue durée en contenant
10.4.8	Écarts (dérogations)
10.4.9	Autorisation de mise en marché des coquillages
ANNEXE 10A	Régistres
ANNEXE 10B	Spécimens d'étiquettes et de fiches-registres
ANNEXE 10C	Permis spécial type
ANNEXE 10D	Protocole d'entente
Chapitre 11	CONTRÔLE DES BIOTOXINES MARINES
11.1	Programme - Mandat et établissement de rapports
11.2	Échantillonnage des secteurs coquilliers
11.3	Échantillonnage aux usines de transformation
11.4	Système de priorité dans l'analyse des échantillons
11.5	Normes et procédures en vigueur pour le contrôle de la pêche
ANNEXE 11A	Plaintes concernant des produits du poisson - intoxication par les mollusques
ANNEXE 11B	Permis type de cueillette des mollusques
Chapitre 12	L'AQUACULTURE DES MOLLUSQUES
12.1	Emplacements d'aquaculture
12.2	Polyculture
12.3	Autre activités aquicoles
ANNEXE 12A	Critères à l'égard des contrats de location à des fins de l'aquaculture des mollusques en zones contaminées par les bactéries
	APPENDICES
APPENDICE I	MÉTHODES DE LABORATOIRE
Annexe IA	Liste de vérification des laboratoires de microbiologie du PCCSM
APPENDICE II	NIVEAUX D'INTERVENTION, TOLÉRANCES ET AUTRES VALEURS POUR LES SUBSTANCES TOXIQUES OU DÉLÉTÈRES DANS LES FRUITS DE MER
APPENDICE III	POLITIQUE À APPLIQUER À L'ÉGARD DES MOLLUSQUES QUI DÉPASSENT LES NIVEAUX BACTÉRIOLOGIQUES ÉTABLIS
APPENDICE IV	ACCORD BILATÉRAL CANADA/ÉTATS-UNIS SUR LES MOLLUSQUES
APPENDICE V	PROTOCOLE D'ENTENTE L'ACIA / ENVIRONNEMENT CANADA / PÊCHES ET OCÉANS
APPENDICE VI	RÉFÉRENCES
Section 1	Références générales
Section 2	Inspection et classification des secteurs coquilliers, Références choisies
Section 3	Dépuration, Références choisis
APPENDICE VII	RÈGLEMENT SUR LA GESTION DU POISSON CONTAMINÉ - Procédures opérationnelles
APPENDICE VIII	PROTOCOLE DE FERMETURE D'URGENCE D'UN SECTEUR COQUILLIER APPROVÉ
APPENDICE IX	PROTOCOLE DE GESTION DES ZONES APPROUVÉES SOUS CONDITION
APPENDICE X	PROTOCOLE DE MODIFICATION DU MANUEL DU PCCSM
ARCHIVES (texte remplacé/mis à jour)
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