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Animaux > Manuels > Manuel des procédures communes  

Manuel des procédures communes

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Liste des modules

Numéro et titre du module

Introduction

Date de publication

Janvier 2004

1.

Inspection

1.1 Identification Janvier 2004
1.2 Enquête épidémiologique Janvier 2004
1.3 Inspection sur les lieux
Annexe :
I. Protocole de biosécurité pour l'inspection courante des fermes (sans contact avec les animaux d'élevage)
II. Protocole de biosécurité pour l'inspection courante des fermes (avec contact avec des animaux d'élevage)
III. Guide illustré des mesures de biosécurité à prendre lors de visites de Routine à l'entrée et à la sortie d'un établissement d'élevage
Janvier 2004
1.4 Renseignements sur le propriétaire et emplacement des lieux Janvier 2004
1.5 Inspection Janvier 2004
1.6 Pratiques personnelles en matière de sécurité Janvier 2004

2.

Diagnostic

2.1 Nécropsie
2.1.1. Nécropsie des mammifères
2.1.2. Nécropsie des oiseaux
Janvier 2004
2.2 Collecte et soumission des spécimens Janvier 2004
2.3 Guide sur l'envoi des spécimens biologiques Août 2006

3.

Contrôles réglementaires

3.1 Saisie et rétention Janvier 2004
3.2 Déclaration de lieu contaminé Janvier 2004
3.3 Déclaration de non-contamination d'un lieu Janvier 2004
3.4 Mise en quarantaine Janvier 2004
3.5 Levée de la quarantaine Janvier 2004
3.6 Utilisation de sceaux Janvier 2004
3.7 Délivrance d'un ordre Janvier 2004
3.8 Délivrance d'un permis (permit) Janvier 2004
3.9 Délivrance d'un permis (licence) Janvier 2004
3.10 Délivrance d'un certificat Janvier 2004
3.11 Élimination Janvier 2004
3.12 Traitement Janvier 2004
3.13 Nettoyage et désinfection Janvier 2004
3.14 Recouvrement des coûts Janvier 2004
3.15 Non-comformité Janvier 2004
3.16 Exemplaire de CFIA/ACIA 1509 (utilisé comme document d'expédition) Janvier 2004

4.

Indemnisation

4.1 Octroi d'une indemnité Janvier 2004
4.2 Informations à fournir au propriétaire Janvier 2004
4.3 Équipe d'évaluation Janvier 2004
4.4 Valeur marchande Janvier 2004
4.5 Évaluation des animaux et des choses Janvier 2004
4.6 Indemnisation Août 2006
4.7 Indemnisation - fièvre charbonneuse ou rage Août 2006
4.8 Autres situations Janvier 2004
4.9 Frais d'élimination Janvier 2004
4.10 Traitement Janvier 2004
4.11 Documents et informations à réunir Janvier 2004
4.12 Rétention ou perte d'une indemnité Janvier 2004
4.13 Liste de contrôle du dossier d'indemnisation Janvier 2004
4.14 Déclaration de TPS/TVH Janvier 2004
4.15 Feuille d'évaluation - Animal unique Janvier 2004
4.16 Feuille d'évaluation - Groupe d'animaux Janvier 2004
4.17 Feuille d'évaluation - Volaille Janvier 2004

5.

Procédures pour l'importation

5.1 Procédures pour l'importation Janvier 2004

6.

Formulaires
6.1 Formulaires de l'ACIA - Généralités Janvier 2004
6.2 CFIA/ACIA 0527 Facture Janvier 2004
6.3 CFIA/ACIA 1490 Inspection des animaux destinés à l'exportation - Certificat délivré par l'inspecteur vétérinaire Janvier 2004
6.4 CFIA/ACIA 1509 Permis d'enlèvement d'animaux ou de substances Janvier 2004
6.5 CFIA/ACIA 1520 Rapport de l'inspecteur Janvier 2004
6.6 CFIA/ACIA 1528 Formulaire de soumission de spécimen pathologique (dans le SIESAL) Janvier 2004
6.7 CFIA/ACIA 1585 Certificat d'indemnisation (de la rage ou de la fièvre charbonneuse) Janvier 2004
6.8 CFIA/ACIA 1612 Déclaration de lieux infectés et indemnité accordée Janvier 2004
6.9 CFIA/ACIA 2053 Rapport statistique sur la tuberculose bovine Janvier 2004
6.10 CFIA/ACIA 2058 Statistiques brucellose bovine Janvier 2004
6.11 CFIA/ACIA 2078 Rapport mensuel de l'anémie infectieuse équine Janvier 2004
6.12 CFIA/ACIA 2908 Formulaire de soumission d'échantillons pour la détection de la rage (dans le SIESAL) Janvier 2004
6.13 CFIA/ACIA 3256 Avis de rétention Janvier 2004
6.14 CFIA/ACIA 3257 Avis de levés de rétention Janvier 2004
6.15 CFIA/ACIA 4202 Ordre de disposition des animaux ou des choses Janvier 2004
6.16 CFIA/ACIA 4203 Obligation de disposer et octroi d'une indemnité Janvier 2004
6.17 CFIA/ACIA 4204 Déclaration de lieu contaminé Janvier 2004
6.18 CFIA/ACIA 4205 Déclaration de non-contamination d'un lieu Janvier 2004
6.19 CFIA/ACIA 4206 Obligation de mettre en quarantaine et/ou permis de transporter des animaux ou des choses Janvier 2004
6.20 CFIA/ACIA 4207 Ordre de procéder au nettoyage à la désinfection (N&D) Janvier 2004
6.21 CFIA/ACIA 4208 Ordre de faire traiter des animaux ou des choses par un inspecteur Janvier 2004
6.22 CFIA/ACIA 4209 Annexe au formulaire Janvier 2004
6.23 CFIA/ACIA 4210 Obligation de disposer et octroi d'une indemnité (pour les choses) (dans le SIESAL) Janvier 2004
6.24 CFIA/ACIA 5159 Soumission de spécimen pour santé des animaux (sauf rage et pathologie) (dans le SIESAL) Janvier 2004
6.25 CFIA/ACIA 5347 Ordre de vacciner un animal contre la rage Janvier 2004


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