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volaille > Manuel
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CHAPITRE 7 - EMBALLAGE ET ÉTIQUETAGE
7.1 Introduction
7.2 Lois pertinentes
7.3 Utilisation de l'estampille
- 7.3.1 Modèle et dimension de l'estampille
7.4 Types de contenants et d'étiquettes
- 7.4.1 Types de contenants
- 7.4.2 Types d'étiquettes
- 7.4.3 Lignes de conduites pour filets Vexar, boyaux colorés et sacs de plastiques
7.5 Demande d'enregistrement des étiquettes
- 7.5.1 Étiquettes et marques nécessitant l'enregistrement auprès de la Section de
l'emballage, étiquetage et évaluation
- 7.5.2 Soumission des étiquettes pour enregistrement
- 7.5.3 Étiquetage générique
- 7.5.4 Demande d'enregistrement temporaire d'étiquettes pour promotions
- 7.5.5 Soumission des étiquettes étrangères en vue de leur enregistrement
- 7.5.6 Soumission de la formule et de la méthode de préparation d'un produit
7.6 Mentions obligatoires devant figurer sur les
étiquettes des produits de viande comestibles provenant des établissements agréés
- 7.6.1 La désignation du produit de viande
- 7.6.2 La quantité nette du produit de viande
- 7.6.3 La liste des ingrédients - Déclaration des ingrédients allergènes et
ingrédients causant des réactions adverses sérieuses
- 7.6.4 Le nom et l'adresse de la société
- 7.6.5 L'estampille
- 7.6.6 Les instructions d'entreposage
- 7.6.7 Déclaration de la durée de conservation
- 7.6.8 Date de production et code d'identification du lot de production
- 7.6.9 Déclaration sur l'eau retenue devant figurer sur les produits de viande crus à
ingrédient unique
7.7 Information non obligatoire dans l'étiquetage
des produits de viande comestibles provenant des établissements agréés
7.8 Autres exigences en matière d'étiquetage
7.9 Découpe et étiquetage des morceaux de volaille
7.10 Méthodes acceptables d'étiquetage des
produits de viande en boyaux artificiels
7.11 Étiquetage des contenants des produits de gros
destinés au détail
7.12 Étiquetage des contenants d'expédition
7.13 Nomenclature du jambon
7.14 Exigences relatives à l'étiquetage des
produits alimentaires non carnés
7.15 Exigences relatives aux étiquettes ne
nécessitant pas leur enregistrement auprès de la Section de l'emballage, étiquetage et
évaluation
7.16 Exigences relatives à l'étiquetage des
produits non alimentaires
7.17 Garde des étiquettes
7.18 Transferts entre établissements agréés, des
étiquettes portant l'estampille
7.19 Destruction des étiquettes périmées portant
l'estampille
7.20 Autorisation de reproduire l'estampille
7.21 Étiquetage des produits de viande importés
- 7.21.1 Mentions obligatoires
- 7.21.2 Liste des étiquettes étrangères enregistrées
7.22 Normes des viandes selon le Règlement sur
l'inspection des viandes
- 7.22.1 Exigences relatives aux protéines
- 7.22.2 Ingrédients dérivés du lait
- 7.22.3 Utilisation de gommes
- 7.22.4 Utilisation de peau de porc ou de volaille
- 7.22.5 Utilisation de viande séparée mécaniquement (MSM)
- 7.22.6 Bacon Wiltshire
- 7.22.7 Utilisation et étiquetage de la viande de boeuf et de porc hachée partiellement
dégraissée
- 7.22.8 Utilisation des sels de phosphate et/ou d'eau dans la préparation des produits
carnés
- 7.22.9 Utilisation des sels de phosphate et/ou d'eau dans la préparation des produits
carnés
Annexe A - Demande d'enregistrement pour étiquettes, marques et contenants
(l'adresse pour accéder à ce formulaire est:
http://www.inspection.gc.ca/francais/for/pdf/c1478f.pdf)
Annexe C - PANNEAU PRINCIPAUX DE CONTENANTS
CIRCULAIRES (BOÎTES DE CONSERVE)
Annexe G
Annexe H - DÉCLARATION DE CONFORMITÉ POUR IMPRIMEUR
DE MATÉRIEL D'EMBALLAGE ET D'ÉTIQUETTES PORTANT L'ESTAMPILLE ET FABRICANT D'ÉTAMPES
PORTANT L'ESTAMPILLE D'INSPECTION DES VIANDES
Annexe J - INGRÉDIENTS ET CONSTITUANTS
D'INGRÉDIENTS - EXIGENCES D'ÉTIQUETAGE
Annexe K - Questions et réponses concernant
l'utilisation des sels de phosphate et/ou d'eau dans la préparation des produits de
viande
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