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bullet Page Principale - PASA / HACCP
bullet Lignes directrices pour l'élaboration d'un cours sur le HACCP
bullet Liste d'établissements reconnu HACCP / PASA
bullet Manuel de mise en oeuvre du PASA
bullet Modèles génériques
bullet Programme préalable pour les couvoirs

Aliments > PASA / HACCP > Manuel de mise en oeuvre du PASA  

Manuel - Programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA)

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Le manuel du Programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) se veut un guide pour:

  • le personnel de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA);
  • les employés et le personnel de direction du secteur alimentaire.

Table des matières

Glossaire
Chapitre 1 : Introduction et contexte
Section 1 - Introduction au PASA
Section 2 - Avantages du PASA
2.1 - Avantages à l'échelle nationale et internationale
2.1.1 - Acceptation internationale
2.1.2 - Acceptation nationale
2.2 - Avantages pour l'industrie et le gouvernement
2.2.1 - Responsabilités
2.2.2 - Communication
2.2.3 - Ressources
2.2.4 - Rappel/destruction des produits
2.2.5 - Équivalence
Section 3 - Contexte
Section 4 - Perception publique de la salubrité des aliments
Section 5 - Avantages commerciaux du PASA
Section 6 - Description du programme
6.1 - Références
Section 7 - Responsabilités liées au programme
Chapitre 2: Élaboration d'un système HACCP
Section 1 - But du chapitre 2
Section 2 - Programme préalables
Section 3 - Modèles génériques
3.1 - Comment choisir un modèle générique
3.2 - Limitations des modèles génériques
3.3 - Produits ou procédés non mentionnés
Section 4 - Élaboration des plans HACCP
4.1 - Constitution de l'équipe HACCP
4.2 - Description du produit et de l'utilisation prévue (formulaire 1)
4.2.1 - Nom du type de procédé/de produit
4.2.2 - Nom(s) du produit
4.2.3 - Importantes caractéristiques du produit
4.2.4 - Utilisation prévue
4.2.5 - Emballage
4.2.6 - Durée de conservation
4.2.7 - Où le produit sera vendu
4.2.8 - Instructions d'étiquetage
4.2.9 - Maîtrise spéciale lors de la distribution
4.3 - Liste des ingrédients et des matériaux reçus de l'extérieur formulaire 2)
4.4 - Diagramme de production et schéma des opérations
4.4.1 - Diagramme de production (formulaire 3)
4.4.2 - Schéma des opérations (formulaire 4)
4.5 - Vérification sur place du diagramme de production et du schéma des opérations
4.6 - Recensement et analyse des dangers
4.6.1 - Préparation au recensement et à l'analyse des dangers
4.6.2 - Recensement et analyse des dangers
4.6.2.1 - Examen des matériaux reçus de l'extérieur
4.6.2.2 - Évaluation des dangers associés aux opérations
4.6.2.3 - Observation des opérations mises en oeuvre dans l'établissement
4.6.2.4 - Mesures ou autres activités à effectuer
4.6.2.5 - Analyse des mesures effectuées
4.7 - Détermination des CCP (arbre de décision)
4.7.1 - Initiation à la détermination des CCP
4.7.1.1 - Cuisson
4.7.1.2 - Réfrigération
4.7.1.3 - Formulation
4.7.1.4 - Zones sensibles à la contamination
4.7.1.5 -  Réévaluation des CCP
4.7.2 - Arbre de décision : utilisation du formulaire 8
4.7.2.1 - Formulaire 8 : colonne 1
4.7.2.2 - Formulaire 8 : colonne 2
4.7.2.3 - Formulaire 8 : Question 1
4.7.2.4 - Formulaire 8, Question 2
4.7.2.5 - Formulaire 8, Question 3
4.7.2.6 - Formulaire 8, Question 4
4.7.2.7 - Nomenclature des CCP
4.7.3 - Dangers non maîtrisés par l'établissement
4.7.4 - Maîtrise des dangers recensés
4.8 - Points critiques à maîtriser (CCP)
4.8.1 - Détermination des limites critiques - Troisième principe HACCP
4.8.2 - Détermination des procédures de surveillance - Quatrième principe HACCP
4.8.3 - Détermination des procédures de rectification - Cinquième principe HACCP
4.8.4 - Détermination des procédures de vérification - Sixième principe HACCP
4.8.5 - Détermination des procédures de tenue des dossiers à tenir et des documents à réunir - Septième principe HACCP
Section 5 - Validation et réévaluation du système HACCP
Section 6 - Formulaires du PASA
Chapitre 3: Reconnaissance d'un système HACCP
Section 1 - Introduction
Section 2 - Étapes à suivre pour la reconnaissance du système HACCP
2.1 - Soumission par la direction de l'établissement d'une lettre d'aval
2.2 - Tenue par l'ACIA d'une réunion préalable avec la direction de l'établissement
2.3 - Soumission par l'établissement d'un avis écrit au coordonnateur PASA/HACCP du Centre opérationnel l'informant que l'auto-évaluation est terminée
2.4 - Soumission par l'établissement des documents requis
2.5 - Examen par l'ACIA des programmes préalables écrits de l'établissement
2.6 - Examen par l'ACIA des plans HACCP écrits de l'établissement
2.7 - Examen par l'ACIA des procédures écrites de réévaluation du système HACCP de l'établissement
2.8 - Audit(s) réglementaire(s) de système pour la reconnaissance du système HACCP
2.9 - Avis officiel transmis par l'ACIA informant l'établissement qu'une reconnaissance PASA/HACCP lui est octroyée
Chapitre 4: Conduite de l'audit réglementaire de système
Section 1 - Contexte
Section 2 - Fréquence des audits
2.1 - Catégories de risque
2.1.1 - Catégorie I
2.1.2 - Catégorie II
2.1.3 - Catégorie III
2.1.4 - Fréquence des audits
2.2 - Schéma séquentiel - Non-conformité
Section 3 - Demande de révision du résultat d'un audit
Section 4 - Examen de nouveaux plans HACCP
Section 5 - Changements apportés au système HACCP
Section 6 - Conduite de l'audit réglementaire de système
6.1 - Préparation de l'audit
6.2 - Détermination de la portée de l'audit
6.2.1 - Feuille de travail sur la portée de l'audit - PASA (annexe VI)
6.2.2 - Ordre des tâches sélectionnées
6.2.2.1 - DAC non classée(s)
6.2.2.2 - Examen du registre des modifications
6.2.2.3 - Point critique à maîtriser (CCP)
6.2.2.4 - Sous-éléments des programmes préalables
6.2.2.5 - Tâches d'examen du système HACCP
6.3 - Tenue d'une réunion d'ouverture
6.4 - Collecte d'information
6.4.1 - Examen des dossiers
6.4.2 - Vérification sur place
6.5 - Tenue d'une réunion privée
6.5.1 - Évaluation des preuves tangibles
6.5.1.1 - Observation d'audit
6.5.1.2 - Non-conformité (N/C)
6.5.1.3 - Non-conformité (N/C) majeure
6.5.2 - Demande d'action corrective (DAC)
6.5.2.1 - Partie A : Description de la non-conformité
6.5.2.2 - Partie B : Action corrective
6.5.2.3 - Partie C : Suivi
6.6 - Rapport d'audit - PASA
6.7 - Réunion de clôture
6.8 - Visite de suivi
Section 7 - Perte de la reconnaissance
Annexes
Annexe I - Formulaire pour le suivi de la reconnaissance - PASA
Annexe II - Grille d'évaluation pour l'audit des programmes préalables - PASA
Annexe III - Lignes directrices relatives à l'utilisation du modèle d'évaluation des risques
Annexe IV - Feuille de travail - Examen des plans HACCP et réévaluation du système HACCP
Annexe V - Modèle générique pour les programmes préalables - PASA
Annexe VI - Documentation pour l'audit réglementaire de système :
  • Lignes directrices - Programme écrit « complet »
  • Feuille de travail sur la portée de l'audit - PASA
  • Feuille de travail pour l'audit - PASA
  • Lignes directrices - Demande d'action corrective (DAC)
  • Demande d'action corrective (DAC) - PASA
  • Tableau de suivi - Demande d'action corrective (DAC)
  • Rapport d'audit - PASA
Annexe VII - Politique du PASA/PGQ visant l'audit des établissements multi-denrées
Annexe VIII - PASA/HACCP obligatoire
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