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Gestion du programme des vétérinaires accrédités

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Liste des modules

Numéro et titre du module Date de publication
Introduction Janvier 2003

1 Procédures

1.1 Pouvoirs associés à l’accréditation Janvier 2003
1.2 Demande d’accréditation Janvier 2003
1.3 Supervision Janvier 2003
1.4 Écarts par rapport au rendement acceptable Janvier 2003
1.5 Résolution des écarts Janvier 2003
1.6 Annulation de l’Entente Janvier 2003

2 Référence

2.1 Assurance de la qualité Janvier 2003

3 Annexes

3.1 Liste de vérification générale Janvier 2003
3.2 Liste de vérification du module de formation Août 2006
3.3 Rapport de visite de supervision Janvier 2003
3.4 Lettre type : Suspension du permis d’exercice de la médecine vétérinaire    Janvier 2003
3.5 Rapport de non-conformité Septembre 2006
3.6 Lettre type : Avis de suspension et d’audience Janvier 2003
3.7 Assurance de la qualité : Formulaire pour commentaires et plaintes Janvier 2003

Introduction

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Depuis 1896, le commerce d’animaux vivants entre le Canada et les États-Unis bénéficie des services de vétérinaires en pratique privée. Aujourd’hui, environ 3 000 vétérinaires en pratique privée sont accrédités par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) dans le cadre du programme des vétérinaires accrédités. Ces vétérinaires aident l’ACIA à appliquer son Programme national de la santé des animaux en effectuant des tâches liées au Programme de lutte contre les maladies animales et en certifiant les animaux destinés à l’exportation aux États-Unis et au Mexique.

Le présent manuel est un outil de référence pour la gestion du programme des vétérinaires accrédités de l’ACIA et vise à :

  • renseigner les vétérinaires sur le terrain et les gestionnaires de l’ACIA sur l’accréditation des vétérinaires pour l’exécution de tâches précises;
  • fournir des lignes directrices pour la supervision des vétérinaires accrédités;
  • décrire les mesures visant à corriger tout écart par rapport aux normes de rendement des vétérinaires accrédités.

Ce manuel décrit également le système d’assurance de la qualité du programme des vétérinaires accrédités et le mécanisme permettant de cerner toute faiblesse de ce programme.

Pour tout commentaire sur le contenu de ce manuel, communiquer avec le coordonnateur national du programme des vétérinaires accrédités, en remplissant le formulaire prévu à cette fin dans le module 3.7 Assurance de la qualité : Formulaire pour commentaires et plaintes.



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