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Animauxs > Importation > Politiques / Procédures

Procédures pour l'importation d'animaux / Produits et sous-produits d'origine d'animaux

Animaux vivants | Procédures pour l'importation d'animaux général | Produits et sous-produits d'origine d'animaux

Animaux vivants
NUMÉRO - SUJET / TITRE	DATE
AHPD-DSAE-IE-2001-14-5 Bovins d'engrais imortés des États-Unis sous restriction	2005-12-06
AHPD-DSAE-IE-2002-3-1A Document de référence relatif à l'importation	2003-06-20
Importations d’animaux familiers L’Agence canadienne d’inspection des aliments a préparé des lignes directrices générales portant sur les animaux fréquemment importés
AHPD-DSAE-IE-2006-2-5 Nouvelles mesures d'importation des oiseaux vivants pour empêcher la propagation de l'influenza aviaire aux oiseaux domestiques	2006-09-21
Procédures pour l'importation d'animaux général
NUMÉRO - SUJET / TITRE	DATE
Système automatisé de référence à l'importation (SARI)	2002-03-25
AHPD-DSAE-IE-2001-11-6 Liste des produits restreints venant d'un pays où sévit la fièvre aphteuse	2005-10-21
AHPD-DSAE-IE-2001-12-2 Procédures d'inspection des véhicules importés en provenance de pays infectés par la fièvre aphteuse	2005-10-21
AHPD-DSAE-IE-2001-13-1 Procédures régissant l'importation des biens ou effets personnels	2005-10-21
AHPD-DSAE-IE-2001-17-6 Politique canadienne d’importation relative à l’encéphalopathie spongiforme bovine (l’ESB) pour les petits ruminants (ovins/caprins)	2005-12-09
AHPD-DSAE-IE-2001-18-4 Pays officiellement reconnus par le Canada comme étant exempts de la fièvre aphteuse	2006-11-01
AHPD-DSAE-IE-2002-17-3 Politique sur les déchets internationaux	2005-04-21
AHPD-DSAE-IE-2003-3-3 Élaboration de nouveaux protocoles d'importation, procédure de demande d’évaluation des risques zoosanitaires à l’intention des clients	2006-02-01
AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-A Critères applicables aux postes de quarantaine de sécurité minimale	2003-04-11
AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-B Critères applicables aux postes de quarantaine de sécurité moyenne	2003-04-11
AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-C Critères applicables aux postes de quarantaine de sécurité haut	2003-04-11
AHPD-DSAE-IE-2005-9-1 Politiques d'importation relativement à l'ESB pour les bovins et leurs produits	2005-12-09
Produits et sous-produits d'origine d'animaux
NUMÉRO - SUJET / TITRE	DATE
AHPD/DSAE-IE-2001-3-5 Produits apicoles	2006-11-15
AHPD/DSAE-IE-2001-4-4 Le lait et les produits laitiers réglementés	2006-08-18
AHPD/DSAE-IE-2001-5-3 Ovo produits	2005-12-20
AHPD/DSAE-IE-2001-7-2 Engrais et fumier	2001-04-06
AHPD/DSAE-IE-2001-8-3 Produits Hautement Transformés	2006-08-18
AHPD/DSAE-IE-2001-9-5 Aliments pour animaux de compagnie	2006-03-16
AHPD/DSAE-IE-2001-10-1 Fourrages	1998-05-08
AHPD-DSAE-IE-2002-10-3 Produits équarris et non comestibles	2006-08-18
AHPD-DSAE-IE-2002-14-2 Produits / sous-produits animaux à être utilisés comme produits de santé naturels ou médicinaux	2004-03-17
AHPD-DSAE-IE-2003-9-2 Directives de la Division de la santé des animaux et élevage pour le retour de différentes produits et sous-produits animaux refusés à cause d’encéphalopathie spongiforme bovine	2003-05-26
AHPD-DSAE-IE-2004-2-2 Procédure pour le retour de différents produits et sous-produits animaux refusés à cause de l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)	2004-04-05

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