 |
 |
||||||||||||
 |
 |
 |
 |
 |
|||||||||
|
|||||||||||||
|
|
||||||||||||
|
|
|
|
|
|||||||||
|
|||||||||||||
Aliments > Étiquetage > Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments > Chapitre 2 Chapitre 2: Sections 2.1-2.9 | Sections 2.10-2.18 | Annexes Version imprimable en format PDF: Chapitre 2 | Annexe 2-1 | Annexe 2-2 | Annexe 2-3 | Annexe 2-4 Annexe 2-1
|
|
Article |
Ingrédient ou constituant |
Nom usuel obligatoire |
| 1. | suif, graisse ou huile mentionnés à l'article B.09.002 du titre 9, sauf le saindoux, le saindoux de panne ou le suif de bœuf | l'expression « suif de », « huile de » ou « graisse de » suivie du nom de la viande d'où est tiré le corps gras |
| 2. | shortening ou margarine contenant des corps gras, sauf le shortening ou la margarine contenant de l'huile de copra, de l'huile de palme, de l'huile de palmiste, de l'huile d'arachide ou du beurre de cacao | l'expression « shortening de » ou « margarine de » suivie de l'expression « huile végétale » ou « huile marine » ou par le nom usuel du corps gras ou de l'huile végétale, animale ou marine utilisée |
| 3. | shortening ou margarine contenant de l'huile de copra, de l'huile de palme, de l'huile de palmiste, de l'huile d'arachide ou du beurre de cacao | l'expression « shortening de » ou « margarine de » suivie du nom usuel du corps gras ou de l'huile végétale utilisé |
| 4. | viande | le nom de la viande |
| 5. | viande de volaille | le nom de la volaille |
| 6. | poisson | le nom du poisson |
| 7. | produit protéique végétal | l'expression « produit protéique » suivie du nom de la plante |
| 8. | protéine végétale hydrolysée produite par procédé enzymatique | l'expression « protéine hydrolysée » suivie du nom de la plante |
| 9. | tout isolat protéique | l'expression « protéine de » suivie du nom de la source de la protéine ou le nom usuel de l'isolat protéique |
| 10. | tout sous-produit de viande mentionné à l'article B.14.003, à l'exception de la gélatine | l'expression « sous-produit de » suivie du nom de la viande, ou le nom du sous-produit de la viande accompagné du nom de la viande |
| 11. | tout sous-produit de viande et de volaille mentionné à l'article B.22.003 | l'expression « sous-produit de » suivie du nom de la volaille, ou le nom du sous-produit de viande de volaille accompagné du nom de la viande ou de la volaille |
| 12 | huile ou graisse visée à l'article B.09.002, hydrogénée ou partiellement hydrogénée, y compris le suif, mais à l'exception du saindoux | l'expression « huile de », « graisse de » ou « suif de », suivie du nom de la viande d'où est tiré l'huile, la graisse ou le suif, lui-même suivi du terme « hydrogéné » ou « hydrogénée » |
| 13. | huile ou graisse visée à l'article B.09.002 du titre 9, y compris le suif, qui a été modifié par l'extraction complète ou partielle d'un acide gras | l'expression « huile de », « graisse de » ou « suif de », suivie du nom de la viande d'où est tiré l'huile, la graisse ou le suif, lui-même suivi du terme « modifié » ou « modifiée » |
| 14. | une ou plusieurs graisses ou huiles végétales qui ont été hydrogénées ou partiellement hydrogénées, sauf l'huile de copra, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide ou le beurre de cacao | l'expression « huile végétale hydrogénée », « graisse végétale hydrogénée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse, lui-même suivi du terme « hydrogénée » |
| 15. | huile de copra, huile de palme, huile de palmiste, huile d'arachide ou beurre de cacao qui ont été hydrogénés ou partiellement hydrogénés | le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « hydrogénée » |
| 16. | une ou plusieurs graisses ou huiles d'animaux marins hydrogénées ou partiellement hydrogénées | « huile marine hydrogénée » ou « graisse marine hydrogénée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « hydrogénée » |
| 17. | une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide ou le beurre de cacao qui ont été modifiés par l'extraction complète ou partielle d'un acide gras | l'expression « huile végétale modifiée » ou « graisse végétale modifiée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « modifiée » |
| 18. | huile de copra, huile de palme, huile de palmiste, huile d'arachide ou beurre de cacao qui ont été modifiés par l'extraction complète ou partielle d'un acide gras | le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « modifiée » |
| 19. | une ou plusieurs graisses ou huiles d'animaux marins modifiées par l'extraction complète ou partielle d'un acide gras | l'expression « huile marine modifiée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « modifiée » |
Le tableau suivant présente les noms usuels optionnels des aliments ou des catégories d'aliments utilisés comme ingrédients ou constituants d'autres aliments. Ces catégories, ou noms collectifs, peuvent être utilisées, pourvu qu'aucun ingrédient ou constituant individuel ne soit mentionné séparément dans la liste des ingrédients par son nom usuel.
|
Article |
Ingrédient ou constituant |
Nom usuel optionnel |
| 1. | une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide ou le beurre de cacao | huile végétale ou graisse végétale |
| 2. | une ou plusieurs graisses ou huiles d'animaux marins | huile marine |
| 3. | un ou plusieurs colorants compris dans le tableau 3 du titre 16, sauf le rocou lorsqu'il est utilisé conformément à l'alinéa B.14.031i) ou à la division B.14.032d)(xvi)(A) et sauf le rouge allura et le jaune soleil FCF lorsqu'ils sont utilisés conformément aux divisions B.14.032d)(xvi)(B) et (C), respectivement. | colorant |
| 4. | une ou plusieurs substances ayant des propriétés aromatisantes, préparées à partir de matières premières d'origine animale ou végétale ou de constituants alimentaires tirés uniquement de matières premières animales ou végétales | parfum, essence ou substance aromatisante |
| 5. | une ou plusieurs substances ayant des propriétés aromatisantes, préparées en tout ou en partie à partir de constituants obtenus par synthèse chimique | substance aromatisante artificielle, essence synthétique, essence artificielle, arôme artificiel ou parfum artificiel |
| 6. | une ou plusieurs épices, assaisonnements ou fines herbes | épices, condiments, assaisonnements ou fines herbes |
| 7. | toute forme liquide, concentrée, séchée, congelée ou reconstituée des produits suivants : beurre, babeurre, huile de beurre, matière grasse de lait, crème, lait, lait partiellement écrémé, lait écrémé et tout autre constituant du lait dont la composition chimique n'a pas été modifiée et dont l'état chimique est celui dans lequel il se trouve dans le lait | substances laitières |
| 7.1 | toute forme liquide, concentrée, séchée, congelée ou reconstituée des produits suivants : lait écrémé à teneur réduite en calcium (obtenu par procédé d'échange d'ions), caséine, caséinates, produits laitiers de culture, protéines lactosériques, lait ultrafiltré, lactosérum (petit-lait), beurre de lactosérum (petit-lait), crème de lactosérum (petit-lait) et tout autre constituant du lait dont l'état chimique a été modifié de façon à différer de celui dans lequel il se trouve dans le lait | substances laitières modifiées |
| 7.2 | un ou plusieurs ingrédients ou constituants mentionnés à l'article 7 combinés avec un ou plusieurs ingrédients ou constituants mentionnés à l'article 7.1 | substances laitières modifiées |
| 8. | toute combinaison de phosphate disodique, phosphate monosodique, hexamétaphosphate de sodium, tripolyphosphate sodique, pyrophosphate tétrasodique et pyrophosphate acide de sodium | phosphate ou phosphates de sodium |
| 9. | une ou plusieurs espèces de bactéries | culture bactérienne |
| 10. | une ou plusieurs espèces de moisissures | culture de moisissure |
| 11. | préparation contenant du labferment | présure |
| 12. | enzymes coagulant le lait de Aspergillus oryzae RET-1 (pBoel777), Endothia parasitica, Mucor miehei ou Mucor pusillus Lindt | enzyme microbien |
| 13. | une ou plusieurs substances qui ont pour fonction de donner un arôme et qui sont tirées uniquement de la source végétale ou animale d'après laquelle l'arôme est nommé | arôme suivi du nom de la source végétale ou animale |
| 14. | chapelure grillée, obtenue par cuisson d'une pâte préparée avec de la farine et de l'eau sans levain ou levée à l'aide de produits chimiques ou de levure et qui autrement est conforme à la norme énoncée aux articles B.13.021 ou B.13.022 | chapelure de blé grillée |
| 15. | les éléments de la gomme à mâcher, sauf l'enrobage, qui ne donnent pas de saveur douce, d'arôme ou de coloration | base de gomme à mâcher |
| 16. | sucre, sucre liquide, sucre inverti ou sucre inverti liquide, seul ou combiné | sucre |
| 17. | sirop de glucose et sirop de glucose isomérisé, seul ou combiné, dont le fructose ne constitue pas plus de 60 pour cent en poids sec de l'agent édulcorant | glucose-fructose |
| 18. | sirop de glucose et sirop de glucose isomérisé, seul ou combiné, dont le fructose ne constitue plus de 60 pour cent en poids sec de l'agent édulcorant | sirop de fructose |
| 19. | sucre ou glucose-fructose, seul ou combiné | sucre/glucose-fructose |
| 20. | eau à laquelle de l'anhydride carbonique a été ajouté | eau gazéifié |
| 21. | un ou plusieurs des additifs alimentaires suivants : bisulfite de potassium, métabisulfite de potassium, bisulfite de sodium, métabisulfite de sodium, sulfite de sodium, dithionite de sodium, acide sulfureux et anhydride sulfureux | agents de sulfitage ou sulfites |
| 22. | eau déminéralisée ou autrement traitée de façon à en éliminer la dureté ou les impuretés, eau fluorée ou chlorée | eau |
| 23. | vinaigre de vin, vinaigre pur, vinaigre d'alcool, vinaigre blanc, vinaigre de grain, vinaigre de malt, vinaigre de cidre ou vinaigre de pommes, seul ou combiné | vinaigre |
Le tableau suivant présente la liste des aliments qui, lorsqu'ils sont utilisés comme ingrédients dans d'autres aliments, sont exemptés d'une déclaration de leurs constituants (ingrédients des ingrédients).
|
Article |
Ingrédient |
| 1. | beurre |
| 2. | margarine |
| 3. | shortening |
| 4. | saindoux |
| 5. | saindoux de panne |
| 6. | monoglycérides |
| 7. | diglycérides |
| 8. | riz |
| 9. | amidons ou amidons modifiés |
| 10. | pains régis par les normes de composition énoncées aux articles B.13.021 à B.13.029 |
| 11. | farine |
| 12. | farine de soja |
| 13. | farine Graham |
| 14. | farine de blé entier |
| 15. | levure artificielle (poudre à pâte) |
| 16. | laits régis par les normes de composition énoncées aux articles B.08.003 à B.08.027 |
| 17. | base de gomme à mâcher |
| 18. | agents édulcorants régis par les normes de composition énoncées aux articles B.18.001 à B.18.018 |
| 19. | cacao, cacao faible en gras |
| 20. | sel |
| 21. | vinaigres régis par les normes de composition énoncées aux articles B.19.003 à B.19.007 |
| 22. | boissons alcoolisées régis par les normes de composition énoncées aux articles B.02.001 à B.02.134 |
| 23. | fromage faisant l'objet d'une norme prévue au titre 8 et qui, dans un produit préemballé, constitue au total moins de 10 pour cent de celui-ci |
| 24. | confitures, marmelades et gelées régis par les normes de composition énoncées aux articles B.11.201 à B.11.241, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de 5 pour cent du produit préemballé |
| 25. | olives, marinades, achards (relish) et raifort, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de 10 pour cent du produit préemballé |
| 26. | une ou plusieurs graisses ou huiles végétales ou animales faisant l'objet d'une norme prévue au titre 9 et graisses ou huiles végétales ou animales hydrogénées, modifiées ou interestérifiées qui, dans un produit préemballé, constituent au total moins de 15 pour cent |
| 27. | viande, poisson, volaille, sous-produit de viande ou de volaille, préparé ou conservé, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de 10 pour cent d'un produit préemballé qui est un aliment non normalisé |
| 28. | pâte alimentaire qui ne contient aucun œuf sous quelque forme que ce soit, ni aucune farine autre que de la farine de blé |
| 29. | culture bactérienne |
| 30. | protéine végétale hydrolysée |
| 31. | eau gazéifiée |
| 32. | lactosérum (petit-lait), poudre de lactosérum (petit-lait), lactosérum (petit-lait) concentré, beurre de lactosérum (petit-lait) et huile de beurre de lactosérum (petit-lait) |
| 33. | culture de moisissure |
| 34. | eau chlorée et eau fluorée |
| 35. | gélatine |
| 36. | chapelure de blé grillée utilisée dans un liant, un agent de remplissage ou une panure ou utilisé comme liant, agent de remplissage ou panure dans ou sur un produit alimentaire |
a) Préparations exemptées d'une déclaration des constituants [B.01.009(2)]
Le tableau suivant présente la liste des préparations et des mélanges alimentaires qui, lorsqu'ils sont ajoutés comme ingrédients à des aliments, sont exemptés d'une déclaration de leurs constituants (sauf pour les constituants énumérés dans les deux tableaux qui suivent aux points b) et c)).
|
Article |
Préparation ou mélange |
| 1. | préparation de colorants alimentaires |
| 2. | préparation aromatisante |
| 3. | préparation aromatisante artificielle |
| 4. | mélange d'épices |
| 5. | assaisonnement ou mélange de fines herbes |
| 6. | préparation vitaminée |
| 7. | préparation minérale |
| 8. | préparation d'additif alimentaire |
| 9. | préparation de présure |
| 10. | préparation de rehausseur de saveur |
| 11. | préparation de levure pressée, sèche, active ou instantanée |
b) Constituants de préparations devant TOUJOURS être déclarés [B.01.009(3)]
Lorsqu'elles se trouvent dans les préparations et les mélanges figurant dans la liste présentée au point a) ci-dessus, les substances suivantes doivent toujours être mentionnées par leur nom usuel dans la liste des ingrédients de l'aliment auquel est ajouté la préparation ou le mélange, comme si elles constituaient des ingrédients de cet aliment.
| 1. | sel |
| 2. | acide glutamique ou ses sels, y compris le glutamate monosodique (M.S.G.) |
| 3. | protéines végétales hydrolysées |
| 4. | aspartame |
| 5. | chlorure de potassium |
| 6. | les ingrédients ou les constituants qui remplissent une fonction dans l'aliment ou qui ont un effet sur celui-ci |
c) Constituants d'aliments devant TOUJOURS être déclarés [B.01.009(4) et B.01.009(5)]
| i) | Lorsqu'ils se trouvent dans les aliments énumérés dans la liste présentée à l'annexe 3 et dans les préparations et mélanges figurant à la liste présenté au point a) ci-dessus, les constituants suivants doivent toujours être mentionnés par leur nom usuel dans la liste des ingrédients : |
| 1. | huile d'arachide |
| 2. | huile d'arachide hydrogénée, y compris l'huile d'arachide partiellement hydrogénée, conformément au B.01.010 (14) |
| 3. | huile d'arachide modifiée |
| ii) | Le lysozyme de blanc d'œuf doit toujours figurer par son nom dans la liste des ingrédients, y compris lorsqu'il est présent dans le fromage qui constitue au total moins de 10 p. cent du produit préemballé (article 23, annexe 3) ou dans un sandwich fait avec du pain. Le lysozyme de blanc d'œuf est permis dans le fromage (nom de la variété) et dans le fromage cheddar [B.08.033, B.08.034]. |
Chapitre 2: Sections 2.1-2.9 | Sections 2.10-2.18 | Annexes
 Haut de la page |
Avis importants |
