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Décisions : Bière

Bière - Bières aromatisées

Question : Quels sont les noms usuels acceptables pour des bières aromatisées comme la bière aromatisée à la cerise ou la bière faite avec du sirop d'érable?

Response : La norme sur la bière, dans le Règlement sur les aliments et drogues (article B.02.130), ne prévoit pas l'ajout de préparations aromatiques. Donc, si une saveur est ajoutée à une bière, celle-ci devient une boisson alcoolisée non normalisée, qui nécessite un nom usuel approprié et une liste des ingrédients. En ce qui concerne la saveur de cerise, étant donné que l'article B.01.009 du Règlement sur les aliments et drogues exempte à la fois la bière [paragraphe B.01.009(1), point 22] et les préparations aromatisantes [par. B.01.009(2), point 2] d'une déclaration des constituants (ingrédients des ingrédients) dans la liste des ingrédients, des noms usuels tels que «bière avec saveur de cerise ajoutée» pourraient aussi suffire comme liste des ingrédients.

En ce qui concerne la bière confectionnée avec du sirop d'érable, le nom usuel du produit devrait varier en fonction du moment où cet ingrédient a été ajouté durant le processus de production. Si le sirop d'érable est ajouté durant la fabrication de la bière, p. ex., durant la fermentation, alors le produit final respecte encore la norme sur la bière et pourrait encore porter l'un des noms usuels prévus par l'article B.02.132 du Règlement sur les aliments et drogues, p. ex., bière légère, bière forte, etc. Vu que la norme sur la bière prévoit l'ajout de «matières glucidiques» «au cours de la fabrication», le sirop d'érable ajouté durant la fermentation répond à cette norme.

Si le sirop d'érable est ajouté après que la fermentation est terminée, comme ce serait le cas dans l'exemple précédent de la «bière à la saveur de cerise», la bière est alors un produit non normalisé et nécessite un nom usuel approprié et une liste des ingrédients (p. ex. «bière avec sirop d'érable ajouté»). (7 juil. 94)

Bières - «Bière brassée à froid»

Question : L'allégation «bière brassée à froid» est-elle acceptable pour une bière soumise à la congélation jusqu'à la formation de cristaux de glace qui en ont été ensuite retirés?

Response : Oui, «bière brassée à froid» est une allégation acceptable pour une bière soumise à ce procédé. Mais, l'expression « bière brassée à froid» ne peut pas être utilisée comme nom usuel parce que l'article B.02.132 du Règlement sur les aliments et drogues qui détermine les noms usuels de la bière, de l'ale, du stout, du porter et de la liqueur de malt en fonction de la teneur en alcool de la boisson (p. ex., bière extra-légère, bière légère, bière, bière forte, bière extra-forte) ne prévoit pas l'utilisation du terme «bière brassée à froid» à titre de nom usuel. (03 mars 93).

Bière - Étiquetage de la bière désalcoolisée

Question : Est-ce que «bière (marque de commerce) désalcoolisée» est un nom usuel qui convient?

Response : Non, «bière (marque de commerce) désalcoolisée» n'est pas un nom usuel acceptable pour une bière désalcoolisée. Le nom usuel ne peut pas être séparé en y intercalant des mots; donc, «bière désalcoolisée (marque de commerce)» serait plus approprié. (21 nov. 90)

Bière - Étiquetage de la bière à 0,4 % d'alcool

Question : «Bière à 0,4 % d'alcool» et «0.4 % Alcohol Beer» est-il un nom usuel acceptable?

Response : Oui, «Bière à 0,4 % d'alcool/0.4 % Alcohol Beer» est un nom usuel acceptable pour une bière qui répond à la norme concernant la bière dans le Règlement sur les aliments et drogues et qui contient 0,4 % d'alcool. L'article B.02.132 du Règlement détermine les noms usuels pour la bière et l'ale qui contiennent 1,1 % d'alcool ou plus (de la bière extra-légère à la bière extra-forte). Puisqu'il n'existe aucune exigence concernant le nom usuel des bières qui contiennent moins de 1,1 % d'alcool, ce nom usuel est acceptable. (12 avril 91)

Bière «moins sucrée que ...»

Question : Est-ce que l'affirmation «La (nom de la marque) Dry est moins sucrée que d'autres bières» ou «... moins sucrée que la marque Y Dry» entraîne la déclaration de la teneur en sucre de la bière (article B.01.300 du Règlement sur les aliments et drogues)?

Response : L’allégation comparative « moins sucré (que) » n’est pas acceptée. Seules les allégations comparatives figurant dans le tableau qui suit l’article B.01.513, comme « teneur réduite en sucres » (article 38) ou « moins de sucres » (article 39), sont acceptées. Le produit doit satisfaire aux critères de la colonne 2. Quant à l’étiquette et à l’annonce, elles doivent satisfaire aux critères de la colonne 3. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le tableau 7-12 du Guide de 2003.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les allégations relatives aux sucres ajoutés, qui sont autorisées conformément à l’alinéa B.01.502(2)(f), consultez la section 7.23 du Guide de 2003. (mise à jour : 2006)