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Décisions : Listes d’ingrédients

Noms de marque sur la liste d’ingrédients

Question : Le nom de marque d’un ingrédient peut-il apparaître à côté du nom usuel de ce dernier sur la liste d’ingrédients?

Réponse : Tout ingrédient doit apparaître sous son nom usuel sur la liste d’ingrédients, ainsi que l’exige l’article B.01.010(2) du Règlement sur les aliments et drogues. Le nom usuel correspond au nom de l’aliment imprimé en caractères gras dans le Règlement sur les aliments et drogues, au nom prescrit par tout autre règlement ou, si le nom de l’aliment n’est ni imprimé, ni prescrit de la sorte, au nom sous lequel l’aliment est généralement connu (article B.01.001 du Règlement sur les aliments et drogues). Le Règlement sur les aliments et drogues ne renferme aucune disposition concernant l’utilisation d’un nom de marque sur la liste d’ingrédients. Il est fallacieux, considère-t-on, d’inscrire un nom de marque sur la liste, car cela ne fournit aucun renseignement précis concernant le nom usuel de l’ingrédient ajouté à l’aliment. Les mots additionnels inscrits sur une liste d’ingrédients peuvent aussi nuire à la lisibilité des renseignements nécessaires, (article A.01.016 du Règlement sur les aliments et drogues).

(Administration centrale/mars 2004)

Information descriptive supplémentaire dans les listes d'ingrédients

Question : Est-ce acceptable d’inclure de l’information descriptive supplémentaire dans une liste d’ingrédients?

Response : Bien qu’aucun règlement n’interdise de façon spécifique d’inclure de l’information descriptive dans la liste des ingrédients, il y a lieu de dissuader les fabricants d’y ajouter d’autres descriptions, y compris des noms de marque de commerce, car ces descriptions ne donnent pas une image claire du contenu du produit et pourraient être considérées comme trompeuses. Toutefois, il n’y aurait aucune objection à ce que des descriptions factuelles figurent sur toute autre partie de l’étiquette, loin de la liste des ingrédients.

De façon générale, on ne s’opposera pas à l’inclusion des éléments suivants dans la liste des ingrédients :

1. une déclaration sur la fonction d’un additif, entre parenthèses, p. ex. « lécithine de soja » (un émulsifiant);
2. une description d’une modification importante d’un ingrédient, p. ex. « jus de pomme désaromatisé »;
3. adjectifs et descriptions qui aident à distinguer entre diverses formes d’un même ingrédient, p. ex. « biologique », « tomates fraîches », « tomates séchées au soleil », « chocolat au lait pur », « eau de source naturelle », etc.;
4. information qui aide à identifier un allergène, p. ex. « farine de blé », « amidon de maïs », etc.;
5. l’équivalent américain des couleurs entre parenthèses, p. ex. tartrazine (jaune no 5 FD&C).

Les autres descriptions acceptables pouvant figurer dans la liste des ingrédients seront étudiées au cas par cas. (18 août 1998)