Agence canadienne d'inspection des aliments
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments

Section VI : Allégations concernant la valeur nutritive (ou allégations nutritionnelles)

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1. Principes généraux
   1. Définition
   2. Bien-fondé des critères -- Uniformité dans la terminologie et l'utilisation; Portion et quantité de référence sous-tendant les allégations nutritionnelles
   3. Fondement législatif
   4. Information nutritionnelle requise en présence d'une allégation
   5. Synonymes
   6. Allégations négatives -- Faible teneur en, sans; «À x % sans (élément nutritif)»; Non-ajout
   7. Allégations positives -- Contient, bonne source de, excellente source de, à teneur élevée en, à teneur très élevée en; Protéines; Vitamines et minéraux nutritifs; Source d'éléments nutritifs; Fortifié en, enrichi de, vitaminé avec
   8. Allégations relatives à des combinaisons d'aliments
   9. Allégations comparatives
   10. Léger -- Utilisation du terme «léger» pour décrire un aliment
   11. Maigre et extra-maigre -- Produits de viande, y compris la viande de volaille et les produits de la pêche (autre que la viande hachée, y compris la viande de volaille); Viande (nom de l'espèce) hachée, y compris la viande de volaille; Repas préemballés pour régime amaigrissant ou présenté comme permettant d'atteindre et de maintenir un poids-santé
2. Exigences relatives à certains éléments nutritifs
   1. Énergie -- Déclaration de l'énergie; Allégations relatives à l'énergie; Tableau récapitulatif des allégations relatives à l'énergie
   2. Protéines et acides aminés -- Déclaration des protéines; Tableau récapitulatif des allégations relatives aux protéines et aux acides aminés
   3. Matières grasses, acides gras et cholestérol -- Déclaration des matières grasses, des acides gras et du cholestérol; Allégations relatives aux acides gras et au cholestérol; Tableau récapitulatif des allégations relatives aux matières grasses; Tableau récapitulatif des allégations relatives aux acides gras; Tableau récapitulatif des allégations relatives au cholestérol
   4. Glucides, édulcorants et fibres alimentaires -- Déclaration des glucides et des édulcorants; Sans sucre ajouté, non sucré, non édulcoré; Moins sucré, légèrement édulcoré; Sucré, édulcoré; Tableau récapitulatif des allégations relatives aux glucides; Fibres alimentaires et fibres nouvelles; Sources de fibres alimentaires dans la liste des ingrédients; Allégations relatives aux fibres alimentaires; Son, son d'avoine, son de maïs; Son de blé; Son d'avoine; Son de maïs; Son de riz; Tableau récapitulatif des allégations relatives aux fibres alimentaires; Information sur les sources de fibres alimentaires
   5. Sodium (sel) et potassium -- Déclaration du sodium et du potassium; Allégations relatives au sodium et au potassium; Salé; Sans sel ajouté, non salé; Moins salé, légèrement salé; Tableau récapitulatif des allégations relatives au sodium (sel); Tableau récapitulatif des allégations relatives au potassium
   6. Vitamines et minéraux nutritifs -- Déclaration des vitamines et des minéraux nutritifs; Terminologie, ordre de déclaration et mise en évidence; Apports quotidiens recommandés de vitamines et de minéraux nutritifs; Quantités minimums de vitamines et de minéraux nutritifs requises aux fins des allégations visant des aliments destinés aux personnes âgées d'au moins deux ans; Quantités minimums de vitamines et de minéraux nutritifs requises aux fins des allégations visant des aliments destinés aux nourrissons et aux enfants âgés de moins de 2 ans; Tableau récapitulatif des allégations relatives aux vitamines et aux minéraux nutritifs
3. Conformité des déclarations et des allégations nutritionnelles
   1. Principes généraux
   2. Définitions
   3. Définition des éléments nutritifs
   4. Méthodes d'analyse
   5. Marges de tolérance pour la déclaration des éléments nutritifs
   6. Bases de données
   7. Utilisation du Fichier canadien sur les éléments nutritifs
   8. Politique de conformité relative à la teneur en éléments nutritifs pour des produits précis
4. Calcul de la valeur nutritive
1. Calcul de la valeur énergétique -- Conversion des calories en kilojoules; Exemples de calcul de la valeur énergétique; Valeur énergétique des itols et du polydextrose; Valeur énergétique des fibres alimentaires; Valeur énergétique du son
2. Calcul de la cote protéique
3. Calcul des matières grasses -- Calcul des acides gras
4. Calcul des glucides -- Calcul des sucres; Calcul des itols; Calcul des fibres alimentaires
5. Calcul du % de l'apport quotidien recommandé pour les vitamines et les minéraux nutritifs
6. Calcul des teneurs en vitamines particulières -- Vitamine A; Vitamine D; Vitamine E; Vitamine C; Thiamine; Riboflavine; Niacine; Pyridoxine; Folacine; Vitamine B12; Acide pantothénique
7. Calcul des teneurs en vitamines et en minéraux nutritifs pour lesquels il n'existe pas d'apports quotidiens recommandés
5. Annexe 1 - Annexe K (Ration quotidienne normale)
6. Annexe 2 - Aliments auxquels des vitamines, des minéraux nutritifs ou des acides aminés peuvent être ajoutés
7. Annexe 3 - Mesure des éléments nutritifs dans les aliments canadiens