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Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Modifications du Guide d’étiquetage et de publicité sur les
aliments 2003
Vous trouverez ci-après la liste des sections du Guide d’étiquetage et de
publicité sur les aliments 2003 auxquelles des modifications ou des mises à jour
ont été apportées. Sont exclues de la liste, les corrections mineures ou de nature
typographique puisqu’elles ne changent pas le sens du texte. D’ailleurs, les
modifications ont déjà toutes été apportées dans la version en ligne du Guide d’étiquetage et de publicité
sur les aliments 2003 publié en formats HTML et PDF.
*Tous les changements ont été faits avant décembre 2005 à moins
qu'autrement mentionné.
Section 1.4.3
- La Section d’enregistrement des étiquettes de l’ACIA a changé
d’adresse. Elle a quitté le 159, promenade Cleopatra et se trouve maintenant au
1431, chemin Merivale, Nepean (Ontario) K1A 0Y9.
Section 1.6
- Nouvelle adresse en Colombie-Britannique : 4321, avenue Still Creek,
Suite 400, Burnaby (Colombie-Britannique) V5C 657.
- Le bureau de Victoria a quitté l’édifice sur Commerce Circle et se trouve
maintenant au 4475, avenue Viewmont, Suite 103, Victoria (Colombie-Britannique) V8Z 6L8.
- Nouveau bureau à Scarborough en Ontario.
- Fermeture du bureau de Longueuil.
- Nouveau numéro de téléphone à Terre-Neuve-et-Labrador : (709) 772-8912.
- Le bureau de Québec a quitté la Gare Maritime Champlain et se trouve maintenant Place
Iberville IV, Suite 100, 2954, boulevard Laurier, Ste-Foy (Québec) G1V 5C7.
Section 2.4 Exigences en matière de bilinguisme
Section 2.13.1 Format de contenants pour le vin, les sirops et le beurre
d’arachide
- Section 2.13.1.(b) Nouvelles normes pour les formats de contenants : 125, 250, 375, 500,
ou 750 ml
Section 4.8 Certification
- Le CAQ change de nom et s’appelle maintenant le CAAQ, l’adresse du site Web a
été mise à jour en conséquence.
Section 4.19 Origine : importé, produit du Canada, fabriqué au Canada, pays
d’origine.
- (2006-08-23) Nouvelle adresse du site Web pour obtenir de plus amples renseignements sur
l’emploi de la mention « fabriqué
au Canada ».
Section 5.4.3 Mention d’éléments nutritifs en dehors du tableau de la
valeur nutritive,
- le symbole mcg remplacé par µg.
- Ajout de « EN (équivalent en niacine) ».
Tableau 6-1 Renseignements nutritionnels de base
- Troisième colonne, numéro 7 portant sur les règles d’arrondissement, modifiée
comme suit :
(1) La teneur en milligrammes :
(a) si le produit répond aux critères mentionnées à la colonne 2 de l’article 27
du tableau suivant l’article B.01.513 en regard du sujet « sans cholestérol »
visé à la colonne 1, à « 0 mg »;
(b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 5 mg;
Section 6.8 Glucides
- (2006-07-04) addition d'érythritol comme un polyalcool
Section 6.8.1 Fibres alimentaires
- (2006-08-23) changement de la définition
Section 6.8.3 Polyalcools
- (2006-07-04) addition d'érythritol
Section 6.9.1 Calcul des cotes protéiques
- Changement du coefficient d’efficacité protéique (CEP) de l’oeuf à 3,0 dans
le calcul de la cote protéique d’un oeuf entier. La cote protéique d’un oeuf
entier est de 38,4.
Table 6-11 Valeur énergétique des polyalcools, du polydextrose et du
glycérol
- (2006-07-04) addition d'érythritol.
Tableau 6-12 Fibres alimentaires - Sommaire des sources, acceptabilité et
étiquetage
- une note a été ajoutée concernant la quantité acceptable de fibres de
bale d’avoine dans les substituts de repas en barre.
- (2006-04-25) une note a été ajoutée concernant l’utilisation
acceptable de l’inuline de racine de chicorée comme source de fibre.
- (2006-06-13) une note a été ajoutée concernant l’utilisation de la fibre de cosses de pois
moulue (Best Cooking Pulses (BCP)).
- (2006-08-23) une note a été ajoutée concernant l'addition de Sensus
Frutafit pour l'inuline.
- (2006-08-23) Woodstone Foods a changé à Nutri-Pea Ltd. pour les cosses
de pois.
Tableau 6-13 Coefficient d’efficacité protéique (mai, 2004) -
nouveau CEP de Santé Canada.
Changements :
- boeuf, muscle changé à boeuf ou veau, muscle
- Cheddar = 2,8 changé à Cheddar = 2,5
- Oeuf entier = 3,8 changé à Oeuf entier = 3,0
- Poisson (voir thon) = 3,6 changé à Poisson = 2,7
- Rognons de boeuf = 2,9 changé à Rognons de boeuf = 2,7
- Filet de porc = 3,3 changé à Filet de porc = 2,7
Additions :
- Viandes musculaires (bison, agneau, etc.) = 2,7 - ajouté
- Volaille = 2,7 - ajouté
Révoqué :
- Lait écrémé (chaud) = 1,5 - supprimé
- Germe de blé = 2,9 - supprimé
Tableau 7-10 sommaire des allégation concernant le sodium (sel), point e).
- deuxième colonne : supprimer l’astérisque;
- deuxième colonne : ajout d’une note « Pour la définition des aliments de
référence similaires, voir 7.9.2 du présent Guide. »;
- dernière colonne, ajout de la référence à l’article « B.01.500 » du RAD
Section 8.5 Allégations relatives au rôle biologique
Tableau 8-2 sommaire des allégations relatives au rôle biologique
- ajout de l’ADH dans la fonction biologique des éléments nutritifs.
Section 9.2. Édulcorants et agents édulcorants
- remplacement du polydextrose par le maltitol.
Section 9.2.3 Polyalcools
- (2006-07-04) addition d'érythritol
Section 9.4.3. Descriptions des caractéristiques,
Section 9.9
- sous « Régimes amaigrissants », la référence à la section 8.7 est corrigée par
8.9.2
Aucun changement
- Corrections ou changements dans la Table des matières relativement aux sections 11.4.3,
11.5.3, 11.7.3, 11.9.2, 11.9.3, Tableau 11-2, Tableau 11-3 et Tableau 11-4;
- Le Tableau 11-1 et le Tableau 11-3 doivent être réimprimés.
- De nombreux changements dans tout le chapitre - doit être réimprimé.
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