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Aliments > Étiquetage > Étiquetage nutritionnel > Trousse 

Trousse de l’étiquetage nutritionnel

 


Les tableaux de la valeur nutritive, les illustrations et les photographies sont reproduits dans la présente trousse à titre d'exemples seulement. Les valeurs nutritives des tableaux ne représentent aucun aliment ou produit en particulier. Toute ressemblance entre les images et illustrations et un produit quelconque est purement accidentelle et ne représente aucun produit précis disponible sur le marché.

La trousse sur l’étiquetage nutritionnel est un guide pour l’interprétation des exigences en matière d’étiquetage nutritionnel en vertu du Règlement sur les aliments et drogues.

Ce guide est destiné aux inspecteurs de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Il peut toutefois être également utilisé par des fabricants, des importateurs et des distributeurs de produits alimentaires ainsi que des experts-conseils.

Les renseignements contenus dans ce document sont diffusés uniquement à des fins éducatives et ne peuvent en aucun cas déroger à la Loi sur les aliments et drogues ni à son règlement d’application. En cas de conflit entre la Loi sur les aliments et drogues ou le Règlement sur les aliments et drogues et la trousse, la Loi ou le Règlement se substitueront à la trousse.

 


Tableau des amendements

Table des matières

Nota : Pour aider les lecteurs à obtenir des réponses à leurs questions spécifiques, chaque section débute avec une table des matières agrandie et explicative.

En utilisant la Trousse en format de document portable (.pdf), notez que les sections E, J, et K ont les dossiers multiples.


Version
imprimable
en format .pdf
Version .html
Table des matières PDF
Section A - .pdf Section A - Introduction
  Objet de la trousse de l’ étiquetage nutritionnel
  Renvois et abréviations
Catégories d’aliments aux fins de l’étiquetage nutritionnel
Section B - .pdf Section B - Quels produits peuvent porter un tableau de la valeur nutritive?
Quand les dispositions réglementaires entrent-elles en vigueur?
Quels aliments doivent présenter un tableau de la valeur nutritive?
Sur quels aliments particuliers est-il interdit de présenter un tableau de la valeur nutritive?
Quels aliments préemballés sont exemptés de l’étiquetage nutritionnel obligatoire?
  Perte de l’exemption
Section C - .pdf Section C - Contenu du tableau de la valeur nutritive
Portion
Éléments nutritifs de base
Mention des éléments nutritifs complémentaires
Mention des éléments nutritifs à l’extérieur du tableau de la valeur nutritive
Tableaux
Section D - .pdf Section D - Le modèle utilisé est-il le bon?
Hiérarchie des modèles — Comment choisir le tableau de la valeur nutritive appropriée
Autres modes de présentation
Surface exposée disponible sur les petits emballages de < 100 cm²
Produits emballés dans le commerce de détail
Tableaux de la valeur nutritive de produits préemballés
Modèles standard, horizontal et linéaire
Modèles simplifiés
Modèles doubles et composés
Section E1 - .pdf Section E - Surface exposée disponible (SED)
Calcul de la surface exposée disponible (SED)
Calculs – Aire de certaines formes géométriques
Indications pour mesurer la SED
Section E2 - .pdf Méthodes de calcul pour les différents types d’emballage
Section F - .pdf Section F - Présentation du tableau de la valeur nutritive (TVN) – Exigences graphiques et techniques
Définitions et éléments prescrits
Couleur
Exigences en matière de caractères
Information condensée et utilisation d’un TVN plus étroit
Adaptation du rectangle du TVN
Destruction du TVN lors de l’ouverture de l’emballage
Surfaces continues
Visibilité du TVN dans des conditions normales de vente
Orientation du TVN
Section G - .pdf Section G - Tableau de la valeur nutritive pour les enfants de moins de deux ans
Présentation des renseignements principaux et des renseignements additionnels
Quand ces modèles peuvent-ils être utilisés?
Principales différences en matière d’étiquetage
Divers modèles de TVN des aliments destinés aux enfants de moins de deux ans
Section H - .pdf Section H - Aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments et produits préemballés à portion multiple prêts à servir
Aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments
Produits préemballés à portion multiple prêts à servir destinés aux entreprises ou aux institutions commerciales ou industrielles
Section I - .pdf Section I - Glossaire
Section J-intro - .pdf Section J - Norme d’évaluation pour l’étiquetage nutritionnel
Section J1 - .pdf J-1 : Norme d’évaluation liée au procédé de fabrication
Section J2 - .pdf J-2 : Norme d’évaluation de l’etiquette
Section K1 - .pdf Section K - Outils et gabarits
Liste de vérification pour le tableau de la valeur nutritive (TVN)
Tableau de la valeur nutritive : étapes d’une évaluation
Quels aliments peuvent porter un TVN
Quels aliments peuvent porter un TVN
Tableaux pour l’alimentation au détail
Est-ce que le modèle du TVN est adapté au produit?
Quand peut-on utilisé des modèles différents?
Contenu du TVN
Portion
  Quantités de référence [annexe M] et portions
Éléments nutritifs
Tableaux de référence (valeurs quotidiennes, autres expressions)
Tableau C3 : Renseignements obligatoires sur les éléments nutritifs [B.01.402]
Tableau C4 : Renseignements complémentaires – quantité de référence
Tableau C5 : Renseignements complémentaires [B.01.402]
Tableau C6 : Vitamines et minéraux nutritifs ajoutés [B.01.402]
Tableaux de reference anglais (valeurs quotidiennes, autres expressions)(C3, C4, C5, C6)
Section K2 - .pdf Abréviations et symboles utilisés dans le tableau de la valeur nutritive
Règles d’arrondissement
Tableau C1 : Renseignements principaux sur les éléments nutritifs - Arrondissement
Tableau C2 : Renseignements complémentaires sur les éléments nutritifs – Arrondissement
Le format et la version (modèle) appropriés ont-ils été sélectionnés?
Arbres de décision - modèles TVN
Évaluer le format : le modèle approprié a-t-il été utilisé?
Tableaux – calcul de la surface exposée disponible (SED)
Tableau E1 : Définition de surface exposée disponible (SED)
Tableau E2 : Sommaire - Indications pour mesurer la SED
Tableau E3 : Sommaire - Calcul de la SED pour différents type d'emballages
Notes sur la prise des mesures et sur l’utilisation des gabarits
Hauteur du caractère
Tableaux pour chaque modèle (Annexe L)
Autres tableaux
Apports nutritionnels recommandés pondérés d’éléments nutritifs
Tableau H1 : Aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments - déclarations des vitamines et des minéraux
Tableau de référence sur les Allégations relatives à la teneure nutritive
K-1: Gabarits



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