	Page principale - Programme des pratiques équitables d'étiquetage
	Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments 2003
-	Table des matières
-	Préface
-	Chapitre 1 - Introduction
-	Chapitre 2 - Exigences fondamentales concernant l’étiquetage
-	Chapitre 3 - Directives relatives à la publicité
-	Chapitre 4 - Allégations concernant la composition, la qualité, la quantité et l’origine
-	Chapitre 5 - Étiquetage nutritionnel
-	Chapitre 6 - Les éléments figurant dans le tableau de la valeur nutritive
-	Chapitre 7 - Allégation concernant la valeur nutritive
-	Chapitre 8 - Allégations relatives à la santé
-	Chapitre 9 - Renseignements supplémentaires sur les exigences particulières à certains aliments
-	Chapitre 10 - Guide d’étiquetage des boissons alcoolisées
-	Chapitre 11 - Guide d’étiquetage des fruits et des légumes transformés
-	Chapitre 12 - Guide d’étiquetage du miel
-	Chapitre 13 - Guide d’étiquetage des produits de l’érable
-	Chapitre 14 - Produits de viande et de volaille
-	Chapitre 15 - Poisson et produits du poisson
-	Glossaire
	Personnes - ressources

Aliments > Étiquetage > Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments > Chapitre 11

Chapitre 11 - Guide d'étiquetage des fruits et des légumes transformés

Version imprimable en format PDF: Chapitre 11

Table des matières

	Introduction
11.1	Nom usuel
		11.1.1	Emplacement sur l'étiquette
		11.1.2	Caractères d'imprimerie
		11.1.3	Langue
11.2	Déclaration de la quantité nette
		11.2.1	Façon de déclarer la quantité nette
		11.2.2	Contenants normalisés
		11.2.3	Emplacement sur l'étiquette
		11.2.4	Caractères d'imprimerie
		11.2.5	Langue
11.3	Catégorie
		11.3.1	Indication d'une catégorie
		11.3.2	Déclaration de la catégorie
		11.3.3	Catégories étrangères
		11.3.4	Emplacement sur l'étiquette
		11.3.5	Caractères d'imprimerie
		11.3.6	Language
11.4	Calibre
		11.4.1	Indication du calibre
		11.4.2	Déclaration du calibre
		11.4.3	Emplacement sur l'étiquette
		11.4.4	Caractères d'imprimerie
		11.4.5	Langue
11.5	Nom et adresse
		11.5.1	Définition
		11.5.2	Emplacement sur l'étiquette
		11.5.3	Caractères d'imprimerie
		11.5.4	Langue
11.6	Pays d'origine
		11.6.1	Déclaration du pays d'origine
		11.6.2	Emplacement sur l'étiquette
		11.6.3	Caractères d'imprimerie
		11.6.4	Langue
11.7	Numéro d'enregistrement
		11.7.1	Définition
		11.7.2	Déclaration
		11.7.3	Emplacement sur l'étiquette
		11.7.4	Caractères d'imprimerie
11.8	Code de production
		11.8.1	Déclaration
11.9	Liste des ingrédients
		11.9.1	Façon de déclarer les ingrédients
		11.9.2	Emplacement sur l'étiquette
		11.9.3	Caractères d'imprimerie
		11.9.4	Langue
11.10	Étiquetage nutritionnel
11.11	Allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs et allégations relatives à la santé reliées au régime alimentaire
11.12	Mentions particulières
11.13	Contenants d'expédition
11.14	Enregistrement ou autorisation des étiquettes
Produits régis par le Règlement sur les produits transformés (RPT)
			Tableau 11-1
Résumé des exigences relatives à l'étiquetage des produits préemballés
			Tableau 11-2
Mentions particulières obligatoires relatives aux produits transformés
			Tableau 11-3
Résumés des exigences relatives à l'étiquetage des contenants d'expédition
			Tableau 11-4

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